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guesde
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 Posté - 01 févr. 2019 : 17:43:41
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Notre immeuble est équipé de compteurs à eau individuels ces compteurs ont maintenant
26 ans il semblerait que certains de ces compteurs ne seraient plus fiables avec des consommations très faibles existe-t'il une procédure pour prévoir le remplacement ou est -il conseillé de les remplacer au bout d'un certain nombre d'année. merci de me faire part de vos connaissances
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Posté - 01 févr. 2019 : 19:30:03
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La durée de vie d'un compteur est de 10-15 ans en moyenne.
Il faut donc décider en AG de les remplacer soit par un remplacement/achat (environ 90 € + pose) soit par une installation faite avec un contrat de maintenance (environ 10-15€/an) |
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JB22
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 2
Posté - 01 févr. 2019 : 20:31:58
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J' apporterais une nuance à la réponse de Rambouillet.
S' agit-il de compteurs individuels faisant l' objet d' un contrat entre les individus et le fournisseur d' eau, ou de sous-compteurs de la responsabilité du syndicat, eau froide ou eau chaude.
1er cas, contrat avec la société des eaux, la maintien et l' entretien est à leur charges. Le sous-comptage éventuel est à votre profit.
Vous ne faites rien.
2eme; cas, l' entretien et le sous-comptage sont à votre charge, souvent couvert par un contrat. Le sous comptage dont profitent éventuellement certains copropriétaires est préjudiciables aux autres.
Vous devez régulariser la situation, nouveaux compteurs nouveau contrat.
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Posté - 02 févr. 2019 : 07:08:00
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merci JB22, j'étais parti effectivement sur le fait que les compteurs appartenaient au syndicat, car il y a 26 ans, en général, il n'y avait pas individualisation des contrats de fourniture d'eau.
Mais vous avez raison, il faut préciser....
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goutelette
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Posté - 02 févr. 2019 : 14:52:08
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citation: Rambouillet :
Il faut donc décider en AG de les remplacer soit par un remplacement/achat (environ 90 € + pose) soit par une installation faite avec un contrat de maintenance (environ 10-15€/an)
NON Aucune obligation et raison de passer ce sujet en AG. dans la mesure ou ces compteurs, ne doivent plus êtres fiable et que si vous vous adressez à une société sous traitance de la compagnie des eaux la pose des compteurs et leurs entretien est gratuit.
Nous avons en 2015 fait posé des CPTS à relevé à distance par une entreprise de sous traitance de la compagnie des eaux gratuitement ( Contrat de 10ans) à raison de 22€ l'an par lot. ( facturé au syndicat une fois par an pour l' ensemble des CPTS)
Celle-ci se charge gratuitement de vous changer le compteur déficiant pendant la période du contrat .
Sachant qu'en 10 ans nous avons eu que 3 changements. (A savoir, que c' est la lecture à distance qui s'essouffle et quand l'entreprise vient changer le CPT la lecture de conso/ est effectuée et permet de prendre en compte la conso/ du lot.
Nous avons cette année mis en concurence plusieurs société et trouvé une société qui nous a changé nos CPTS gratuitement ( Sans passage d' AG) fait un contrat de 10 ans à raisosn de 18€ par lot et par an de location et entretien
. Nous avons organisé nous même la présence des occupants. au cours de 2 journées prenant compte des plages horaires de chacun ou clés au voisin ( 43 Cpts changé en 2 matinées)
Attention : Si les Cpts sont loués individuellement par le fournisseurs, vous payez des frais de facturations individuels tous les 6 mois . Ce qui revient beaucoup plus cher que l'unique facture du syndicat.
Si dans l' historique le contar est au nom du syndicat, vous avez tout interêt à le conserver.
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JB22
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Posté - 02 févr. 2019 : 15:33:23
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De goutelette
"Aucune obligation et raison de passer ce sujet en AG."
Vous passez des contrats de 10 ans sans passer par l' A.G. ?
Vous souscrivez en 2015 un contrat de 10 ans et cette année vous souscrivez un autre contrat de 10 ans !
Il n' y a guère de différence entre les solutions de Rambouillet et celles de goutelette, dans les solutions de Rambouillet le syndicat est propriétaires des compteurs, dans l' autre que deviennent les compteurs en fin de contrat ? |
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Posté - 02 févr. 2019 : 18:32:12
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Le mieux est quand même individualiser les contrats de fournitures d'eau. Cad que chaque copro souscrit directement le contrat avec le fournisseur comme pour l'EDF.
Bien sur il y a tout une procédure à respecter en amont :
* résolution pour engager des études avec le fournisseur
* etude
* résolution pour accepter les travaux et le passage en contrat individuel
* cette décision s’impose ensuite à tous |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 02 févr. 2019 : 21:04:04
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citation: JB 22: Il n' y a guère de différence entre les solutions de Rambouillet et celles de goutelette, dans les solutions de Rambouillet le syndicat est propriétaires des compteurs, dans l' autre que deviennent les compteurs en fin de contrat ?
"Etre propriétaire de son compteur" Cela vous donne quoi ?
Des factures comme EDF ou vous avez des frais de facturation individuels .
Vous gardez vos cpts combien d' année ...?
Chacun ignorant que l'autre solution " actuellement " est plus recevable
Nous avons étudié les 2 solutions .
1 : Facturation par CPT privatif.
Vous devez acheter vos compteurs,
Le Syndicat reçoit 2 factures annuelle; Conso/ du Cpt Général .
- Si votre copro/ à des arrivées d' eau en partie Commune ( voir local poubelle ou autres vous avez obligatoirement des compteurs qui enregistrent ces points.
Donc factures conso : 2X par ans. pour le Syndicat.
- Privatif : Vous recevez 2X par an votre relevé avec un 20% de plus comprenant taxes, frais de facturation, et frais d' envoi.
2 : facturation avec compteurs loués.
Le syndicat reçoit 2 factures annuelles : Conso/ du CPT généfal.
- Le Syndicat reçoit l facturation annuelle du relevé divisionnaire de tous les lots par la St de relevé. ( voir entre 28 à 30€ suivant négociation) Tout compteur en panne ou en défaut de relevé est changé gratuitement.
citation: JB22:dans l' autre que deviennent les compteurs en fin de contrat ?
3 mois avant la fin du contrat nous avons ( par le syndic) dénoncé le contrat. Avec possibilité de renouvellement .
Nous avons trouvé une autre entreprise plus souple , nous faisant 2 relevés par ans pour le même prix.
Les compteurs retirés sont pris en charge par la nouvelle entreprise qui en accord avec l'entreprise historique lui dépose. Entente entre eux.
C'est nous conseillers qui avons reçu les entreprises, négocié et comparé. A faire avant de ce décider.
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guesde
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Posté - 13 févr. 2019 : 20:37:30
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Je me suis mal expliqué notre immeuble est équipé d'un compteur général qui est relevé par la sté prestataire et chaque appartement d'un compteur individuel qui est relevé annuellement par un membre du conseil syndical nous avons donc une facturation pour les parties communes et une facturation individuelle. si un compteur ne devient plus fiable la consommation non enregistrée par en consommation commune.
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JB22
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Posté - 13 févr. 2019 : 21:14:59
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De goutelette
" Privatif : Vous recevez 2X par an votre relevé avec un 20% de plus comprenant taxes, frais de facturation, et frais d' envoi."
"2 : facturation avec compteurs loués.
Le syndicat reçoit 2 factures annuelles : Conso/ du CPT généfal.
- Le Syndicat reçoit l facturation annuelle du relevé divisionnaire de tous les lots par la St de relevé. ( voir entre 28 à 30€ suivant négociation)
Est-ce que cette facturation, par un partenaire extérieur, dont vous êtes dépendant, ne vous revient pas aussi cher, tous les problèmes de facturation liés aux disfonctionnements restant à votre charges.
"Si votre copro/ à des arrivées d' eau en partie Commune ( voir local poubelle ou autres vous avez obligatoirement des compteurs qui enregistrent ces points."
Les copros que je connais n' ont pas de compteurs spécifiques, elles "travaillent par "différences", encore une source de conflits.
En résumé, la solution des compteurs individuels règle pour le syndicat tous les problèmes de gestion.
La gestion comptable des consommations d' eau pose des problèmes au niveau des appels de provisions, particulièrement pour le premier appel ou la consommation de l' exercice n' est pas encore connue, ou pour la répartition annuelle ou il faut prendre en compte la consommation réelle. expérience personnelle dans mon logiciel sur EXCEL. |
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goutelette
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Posté - 14 févr. 2019 : 12:09:04
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citation: JB22:Est-ce que cette facturation, par un partenaire extérieur, dont vous êtes dépendant, ne vous revient pas aussi cher, tous les problèmes de facturation liés aux disfonctionnements restant à votre charges.
Vous êtes obligatoirement dépendant d'une entreprise.
Comme mentionné le syndic reçoit 2 factures annuelles par le fournisseur d' eau. " Facture concernant la consommation d' eau générale de l'immeuble + location du CPT Générale"
Et une facture annuelle de location de tous les compteurs individuels.( 28 à 30€ l'an par compteur"
Comme mentionné en cas de dysfonctionnement d' un compteur le remplacement de celui-ci est gratuit ( Mentionné dans le contrat)
A savoir, que de ce fait l' entreprise qui loue a tout intérêt que les CPTS en place soient de qualités.
En 13ans ( date du contrat) et 42 Cpts nous n'avons pas plus de 3 Cpts changés
En 25 ans, nous avons eu que des CPTS en panne " de lecture à distance", et de ce fait " Relevé à 0"
Il est certain, que le syndic doit réagir et faire déplacer l'entreprise
Lors du remplacement, l'entreprise fait lecture du CPT et le mentionne sur la fiche de remplacement, ce qui nous donne la conso/ réelle du lot.
Quand nous recevons la lecture annuelle des lots, il suffit d' additionner le volume du nouveau Cpt au volume de l'ancien mentionné par l'entreprise.
Concernant la facturation le syndic fait ses appels tenant compte de la facturation de l'exercice passée. Nous avons programmé notre 2ème relevé d'eau 2 mois avant l' AG, c'est a dire relevé présent lors de la clôture des comptes.
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JB22
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Posté - 14 févr. 2019 : 13:22:46
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De Goutelette
"Concernant la facturation le syndic fait ses appels tenant compte de la facturation de l'exercice passée. Nous avons programmé notre 2ème relevé d'eau 2 mois avant l' AG, c'est a dire relevé présent lors de la clôture des comptes."
Lors du 1er Appel de l' exercice 2019 vous n' êtes pas en possession des consommations de l' exercice 2018, vous ne pouvez pas faire les appels sur les consommations de 2018 mais de 2017.
Certains syndics ont résolu ce problème en faisant les appels de provisions en charges communes, ce qui n' est pas régulier et que contestent certains copropriétaires, les écarts pouvant être importants, j' ai fait des simulations sur des cas réels; |
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