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 Sujet  |
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demongin
Nouveau Membre
France
15 message(s)
Statut:
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 Posté - 15 avr. 2010 : 10:05:29
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Bonjour à tous,
Tout d'abord, je m'excuse auprès de vous si les questions suivantes ont déjà été posées et c'est probablement le cas de par leur aspect généraliste, mais je manque de temps avant l'AG pour faire une recherche poussée.
Notre Syndic est défaillant depuis de nombreuses années et la résidence est essentiellement à vocation locatif ; de ce fait, la mobilisation des différents copropriétaires est difficile.
Nous sommes quelque uns à vouloir reprendre les choses en mains à l'occasion de la prochaine AG.
Tout d'abord, nous souhaiterions savoir qu'elles sont les conséquences si nous refusons de voter les comptes de l'exercice précédent ; non seulement, nous avons de nombreuses questions et des justificatifs à demander, mais nous pensons surtout avoir trouver une erreur de plus de 10 000€.
Ensuite, nous envisageons de changer de Syndic, mais nous sommes pris par le temps pour mobiliser un nombre suffisant de propriétaire.
Qu'elle est la majorité pour obtenir pour une telle décision ?
Est-il impératif que la transition se passe le jour de l'AG avec la présence du nouveau Syndic ?
Est-il possible de raccourcir le contrat du Syndic à 6 mois et à quelle conditions, afin que nous puissions nous organiser entre temps sans perdre une année complète ?
Serait-il judicieux de boycotter l'AG à venir afin que le quorum ne soit pas réuni, engendrant ainsi un report ?
Si vous avez des suggestions autres que celles qui pouvant être développé à partir de mes questions, cela nous sera d'une grande aide.
Merci par avance.
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Édité par - demongin le 15 avr. 2010 10:07:40 |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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 Posté - 15 avr. 2010 : 10:47:01
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En copropriété, comme dans de nombreux autres domaines, rien ne se fait dans la précipitation, dans l'improvisation, surtout lorsqu'on ne maitrise pas certains aspects ..
Prenez le temps d'organiser "votre équipe", éventuellement de la renforcer, mais surtout de la former !
Sur le reste, dans les grandes lignes :
"Notre Syndic est défaillant depuis de nombreuses années :..."
Qu'il ne fasse rien est une chose, qu'il ne fasse pas grand chose en est une autre : la "défaillance" prévue par les texte c'est lorsqu'il ne fait 'rien'.
"....et la résidence est essentiellement à vocation locatif ; de ce fait, la mobilisation des différents copropriétaires est difficile."
Ceci explique cela : si personne ne tient les rênes du cheval qui tire la cariole, il ne faut pas d'étonner que le cheval fasse ce qu'il veut, éventuellement pas grand chose.
Tout d'abord, nous souhaiterions savoir qu'elles sont les conséquences si nous refusons de voter les comptes de l'exercice précédent ; non seulement, nous avons de nombreuses questions et des justificatifs à demander, mais nous pensons surtout avoir trouver une erreur de plus de 10 000€.
Ne pas approuver les comptes en totalités est nuisible pour le syndicat, puisque les dépenses engagées ne seront pas recouvrables auprès des copropriétaires en retard de paiement, de ceux qui n'ont pas assez versé, de ceux qui ne payent pas du tout.
Vous devez approuver ce qui est juste et incontestable, et rejeter les dépenses engagées abusivement, sans décision d'AG donc hors budgets correspondants, etc etc ....
Si vous avez des questions il faudra les poser (sans doute avant l'AG). SI ces 10.000 € sont injustifiés (= pas de pièces justificatives, pas de justification par une décision d'AG votant le budget nécessaire) la (les) dépense qu'il faut identifier avec précision sera refusée.
Ensuite, nous envisageons de changer de Syndic, mais nous sommes pris par le temps pour mobiliser un nombre suffisant de propriétaire.
Alors pas la peine d'y penser pour le moment !
Qu'elle est la majorité pour obtenir pour une telle décision ?
Vous touchez là du doigt la méconnaissance dans laquelle vous êtes et de la formation qui vous est nécessaire (ce n'est pas là une critique !!!)
Maj.L.art.25, soit la majorité des voix du syndicat (501/1000, 5001/10.000, etc ...).
D'où la nécessité de faire de l'information auprès des copropriétaires bailleurs, ce qui suppose un CS bien organisé et dynamique.
(Il existe un mécanisme dérogatoire ) cette maj.art.25, trop long à expliquer ici.)
Est-il impératif que la transition se passe le jour de l'AG avec la présence du nouveau Syndic ?
La transition se fait le jour même, sauf accord contraire entre les parties (syndicat/syndic), la présence de l'entrant n'étant sans doute pas indispensable même si elle est fortement souhaitable, surtout dans une copropriété locative.
Est-il possible de raccourcir le contrat du Syndic à 6 mois et à quelle conditions, afin que nous puissions nous organiser entre temps sans perdre une année complète ?
Oui, tout est possible .... à condition que le sortant l'accepte, ce qui n'estt pas gagné s'il sait ne pas être reconduit dans 6 mois !
Vous pensez bien qu'il ne va pas se casser la tête 6 mois pour "vos beaux yeux" ! 
Serait-il judicieux de boycotter l'AG à venir afin que le quorum ne soit pas réuni, engendrant ainsi un report ?
Non, certainement pas !
En résumé, il faut préalablement vous (l'équipe) vous former, vous (l'équipe) présenter au CS si ce n'est pas le cas, désigner votre syndic pour UN an, ce qui vous donne le remps durant cette année, outre la formation du CS et l'information des copropriétaires, de préparer le terrain pour l'an prochain, en particulier en récupérant les mandats de ceux qui ne viennent pas.
PS : peut être que si vous avez un CS bien organisé et formé, vous serez à même de bien tenir les rênes de votre syndic actuel, que vous aurez alors les moyens par votre controle de le faire marcher droit ..... 
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