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Avenir
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
 Posté - 20 juin 2008 : 13:59:40
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En fait le résident qui a subi les infiltrations doit faire son affaire de cette terrasse qui en réalité est le plafond de son logement !
Si cela est vrai, je comprends mieux maintenant pourquoi le syndic a laissé passer dix... ( je n'ose pas y croire...)
Il est écrit dans mon contrat de vente en ce qui concerne l'appartement du dessous, c'est à dire celui qui a subi les infiltrations:
"qu'il incombera au seul copropriétaire des dits lots d'obtenir toutes autorisations administratives qu'il appartiendra à l'effet de procéder aux travaux d'installation de la passerelle.
QUE LE DIT PROPRIETAIRE SUPPORTERA SEUL L'INTEGRALITE DES COUTS ENGENDRES PAR CES TRAVAUX"
En fait c'est là que les infiltrations d'eau ont eu lieu, la passerelle du premier constitue une partie de la terrasse du second.
Suis-je en pleine "série noire"? J'ose espérer que je me trompe. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 14:47:38
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Voila maintenant qu'il y a une passerelle !
Gama, au lieu detourner autour du pot, si vous faisiez un exposé exhaustif des lieux, de la situation de cette toiture-terrasse et maintenant d'une passerelle dont on se demande ce qu'elle vient faire ici ? |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 15:14:32
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Suite...
Gama ma phrase encadrée de smileys était une plaisanterie grasse ...
Mais effectivement elle vous a amené à nous donner plus d'infos : comment pouvons-nous vous aider si vous ne nous donnez que des informations parcellaires ?
Messieurs-dames les administrateurs et modérateurs de ce site, est-il possible à Gama de nous poster une ou deux photos des lieux ? Ou alors comme tout newbie qui se respecte je n'ai pas été assez malin pour trouver le mode d'emploi ?
Merci d'avance. |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 15:22:37
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Citation :
Initialement posté par gédehem
Voila maintenant qu'il y a une passerelle !
Gama, au lieu detourner autour du pot, si vous faisiez un exposé exhaustif des lieux, de la situation de cette toiture-terrasse et maintenant d'une passerelle dont on se demande ce qu'elle vient faire ici ?
Les deux lots des copropriétaires du dessous ont été réunis par "une passerelle" (pour reprendre les termes de mon contrat de vente)au premier étage.
Cette passerelle a été entièrement fermée au premier de façon à réunir leurs deux lots. ainsi est née une partie de ma terrasse qui elle est ouverte et a un peu la forme d'un "L"
L'autre partie de la terrasse donne au dessus de leur cuisine je crois.
Les infiltrations ont eu lieu au niveau de la passerelle, donc sur la partie de la terrasse qui a été faite par les copropriétaires du dessous.
Si j'ai bonne mémoire il me semble que le promoteur qui m'a vendu mon appartement m'a dit qu'il n'avait pas été concerné par la construction de cette passerelle. Les copropriétaires du dessous se seraient débrouillés par "leurs propres moyens".
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 15:24:21
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Il m’intrigue que le notaire qui a démarré cette copropriété administrativement avec le promoteur reste en dehors de vos critiques. Il me semble pourtant qu’on peut conclure que son travail est bâclé  . Qui conteste cela?
La solution me semble une visite du syndicat de Gama à ce notaire pour demander clarification et rectification  ! Ne pensez vous pas qu’il faut mettre de la pression sur la personne qui est à l’origine de cet EDD incomplet  . |
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Avenir
Pilier de forums
233 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 15:26:43
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| cette passerelle ne serait elle pas privative? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 17:27:17
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 résumé de ce que je comprends de vos données pas très claires !
Vous rectifiez si erreur !
- Votre immeuble a été acheté et transformé par des promoteurs, qui aménagent 4 appartes.
- 2 de ces appartes sont réunis (passerelle) par une passage qui est fermé .
- la toiture de ce passage devient "toiture-terrasse" pour le lot au dessus (?) "la terrasse est reconnue dans le règlement de copropriété comme faisont partie de le copropriété "
- un RDC est établi, lequel mentionne cette terrasse comme 'partie commune appartenant à la copropriété"
- l'immeuble passe sous régime 'copropriété', un syndic est désigné, les lots alors vendus.
- votre acte de vente mention "une terrasse", sans préciser le droit attaché à cette terrasse
Voila la situation ...C'est bon ?
Interviennent des infiltrations provenant de cette tarrasse, infiltrations qui affectent ce 'passage' de liaison (lequel passage est partie privative des lots réunis ?)
Questions :
- Quid d'une déclaration "dégats des eaux" du propriétaire victime de ces infiltrations. ?
- Quid de cette déclaration par le syndic à l'assurance de l'immeuble, l'ordine des fuites provenant de la toiture-terrasse commune ?
Si le volume inscrit par cette "passerelle" est sans doute privatif, la dalle formant toiture est sans aucun doute "commune", constituant toiture de la partie d'immeuble en dessous (il semble que nous soyons au 2ème étage), comme sans doute la dalle-plancher de ce 'passage', séparative du lot en dessous (?) ....
Comme quoi un descriptif précis voire un schéma est indispensable pour y comprendre quelque chose. 
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 17:31:08
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Citation :
Initialement posté par Avenir
cette passerelle ne serait elle pas privative?
Si elle était privative cela apparaitrait dans le règlement de copropriété je suppose.
En fait cette passerelle qui surplombe la cour intérieure n'est que l'élargissement du couloir intérieur du premier étage, le dessus, donc sa toiture est une partie de ma terrasse.
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 18:30:04
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Citation :
Initialement posté par gédehem
- Votre immeuble a été acheté et transformé par des promoteurs, qui aménagent 4 appartes.
- 2 de ces appartes sont réunis (passerelle) par une passage qui est fermé .
- la toiture de ce passage devient "toiture-terrasse" pour le lot au dessus (?) "la terrasse est reconnue dans le règlement de copropriété comme faisont partie de le copropriété "
- un RDC est établi, lequel mentionne cette terrasse comme 'partie commune appartenant à la copropriété"
- l'immeuble passe sous régime 'copropriété', un syndic est désigné, les lots alors vendus.
- votre acte de vente mention "une terrasse", sans préciser le droit attaché à cette terrasse
L’immeuble a été acheté et transformé par des promoteurs, qui aménagent 4 appartements.
Ils rédigent un RdC et un EDD avec un notaire.
La terrasse n’existe pas, mais le RdC est un RdC type qui stipule que les toitures, toitures terrasses accessibles ou inaccessibles sont des parties communes. Il y a un plan attaché au RdC qui montre deux appartements avec un toit en pente, il n’y a pas de terrasse encore.
Les promoteurs modifient le plan pour enjoliver leur création: réunissent deux lots et créent une terrasse.
Et maintenant vient l’erreur : ils ne modifient ni l’EDD ni le RdC ni le plan attaché au RdC. A la vente le notaire bâcle un acte vente en ajoutant « terrasse », là ou normalement un acte mentionne « droit de jouissance » : c’est mal fait. On peut mettre en doute si l'assurance DO couvre ce changement.
Il y a des gens sur ce forum qui trouvent que le syndicat doit supporter les frais d’entretien de la construction  : construction qui n’est pas en règle.
A qui la faute ? Le notaire ! Qui d’autre ? |
Edité par - Guymmo le 20 juin 2008 18:37:42 |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 18:37:06
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c'est cela Gédehem je vais essayer de vous envoyer un plan même succin.
CORDIALEMENT |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 18:49:51
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Citation :
Initialement posté par GAMA
c'est cela Gédehem je vais essayer de vous envoyer un plan même succin.
Gama prétend que la terrasse est reconnue dans le règlement de copropriété comme faisant partie de la copropriété.
Mais en réalité le texte du RdC et un texte type qui stipule que tous les toits et toitures terrasses sont partie commune. Ce RdC ne mentionne pas la terrasse de Gama. Le plan attaché montre un toit en pente. Pas de terrasse du tout.
Le fait que la terrasse existe ne suffit pas pour être prise en compte sur le budget d’entretien du syndicat. Il faut aussi que la modification soit en règle. Gama, ce n'est pas contre vous, mais vous devez retournez voir ce notaire avec votre syndic, à mon avis.
Relisez ce que Domeltro écrit sur le droit de jouissance plus haut: cet acte de vente n'est pas sérieux. |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 18:49:52
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plan attaché au RdC qui montre deux appartements avec un toit en pente, il n’y a pas de terrasse encore.
Bonjour GUYMMO
Où avez-vous pris cette idée qu'il y avait un toit en pente???
Je n'ai jamais mentionné ce genre de précision pare que je n'ai jamais connu mon appartement qu'avec une terrasse.
D'autre part, si les copropriétaires du premier étage ont fait construire une passerelle,( Avec autorisation je suppose) cette dernière n'avait pas de toiture "en pente" ... je n'étais pas là pour comprendre ce qui s'est passé mais je suppose que la terrasse a été construite en même temps que la passerelle.
CORDIALEMENT
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 18:58:11
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Citation :
Initialement posté par GAMA
plan attaché au RdC qui montre deux appartements avec un toit en pente, il n’y a pas de terrasse encore.
Bonjour GUYMMO
Où avez-vous pris cette idée qu'il y avait un toit en pente???
Je n'ai jamais mentionné ce genre de précision pare que je n'ai jamais connu mon appartement qu'avec une terrasse.
D'autre part, si les copropriétaires du premier étage ont fait construire une passerelle,( Avec autorisation je suppose) cette dernière n'avait pas de toiture "en pente" ... je n'étais pas là pour comprendre ce qui s'est passé mais je suppose que la terrasse a été construite en même temps que la passerelle.
CORDIALEMENT
Excusez-moi Gama: vous avez raison; Je comprends maintenant que la terrasse est au dessus d'une cour, là ou maintenant il y a la passerelle. Autant pour moi. L'essentiel est que la modification a ajouté un risque d'étanchéité:
Trouvez vous normal que le syndicat va financer l'entretien d'un toit qui ne figure pas sur le plan attaché au RdC? Votre droit de jouissance ne figure pas dans l'acte de vente: vous devez pousser votre notaire à corriger son erreur. |
Edité par - Guymmo le 20 juin 2008 19:02:21 |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 19:10:28
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Excusez-moi Gama: vous avez raison; Je comprends maintenant que la terrasse est au dessus d'une cour, là ou maintenant il y a la passerelle. Autant pour moi. L'essentiel est que la modification a ajouté un risque d'étanchéité: qui va accepter ce risque et faire l'entretien sur un toit qui n'existe pas sur le plan attaché au RdC.
La propriétaire du dessous a obligatoirement une autorisation pour construire sa passerelle. Sa passerelle figure donc sur ses plans ou sur son contrat de vente. Qui dit passerelle fermée implique un toit, là nous revenons au problème d'infiltration.
si sa passerelle est légale, (et je le met pas en doute) son toit l'est aussi, et quand on a un problème d'étanchéité avec son toit on prévient le syndic qui intervient sur les parties communes...
cordialement |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 20 juin 2008 : 20:27:56
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Maintenant des questions restent sans réponse:
Pourquoi le syndic n'a-t-il pas fait marcher la garantie décennale?
Pourquoi me demande-t-il aujourd'hui de payer les travaux d'étanchéité effectués à son initiative? (Je n'ai jamais vu les devis demandés pour effectuer ce travail ni même la facture)
Pourquoi me met-il en demeure SOUS PEINE DE POURSUITE de faire les travaux me rendant responsable (par écrit) des infiltrations passées et à venir?
Pourquoi me demande -t-il de prendre l'initiative de faire des travaux sur une partie commune de la copropriété?
MOI PAS COMPRENDRE... |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 21 juin 2008 : 00:05:23
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Bonsoir.
Mon message de cet après-midi s'est perdu ... tant pis !
Mon point de vue est maintenant que cette liaison entre les deux lots du 2ème étage, comprenant une passerelle et une toiture plate est soit partie commune (c'est quasiment certain) soit partie privative de cet appartement du 2ème.
Votre droit de jouissance reste à prouver (j'avais proposé l'examen des plans annexés soit au RdC soit à l'EDD). S'il est établi, il restera à trouver (dans les PV des AG antérieures) ou à obtenir de la prochaîne AG l'autorisation d'aménager à votre goût.
Guymmo a probablement raison quand à l'erreur des notaires, que ce soit pour le RdC ou pour votre acte de propriété.
Quand à vos questions :
* le syndic peut avoir détecté une anomalie, et plutôt que de la résoudre il lui était plus simple de trouver une personne de bonne composition. Je préfère ne pas envisager une collusion avec d'autres copropriétaires (celui du 2ème étage n'est pas membres du CS ?).
* Il a fait effectuer précipitamment les travaux de réparation, alors que manifestement une solution de sauvegarde aurait été plus appropriée. PEUT-ETRE s'est-il tourné vers vous à la suite de la réticence du CS et du copro du 2ème ? Car enfin, il faut bien qu'il trouve une solution, il ne va quand même pas payer de sa poche  ?
* pour le reste c'est de l'intimidation.
Que faire ?
- Dans l'immédiat (un jour ou deux à priori), continuer à nous aider à cerner le problème. Si vous avez oublié un détail, n'hésitez pas, communiquez le nous.
- Obtenir les preuves qui attesteront de votre droit (autre que votre titre de propriété, qui paraît contestable - à moins qu'il ne soit corroboré).
- Après la clarification dans laquelle nous sommes engagés avec vous -mais sans assumer, c'est le principe des forums-, adresser au syndic une LRAR resituant les responsabilités que vous pourrez, vous, prouver; et soit proposer l'aménagement qui vous plaira, pour accord de l'AG, soit exiger la remise en état initial de votre carrelage aux frais du vrai responsable.
- Agir (il est prématuré de dire comment ou aux frais de qui) pour que toutes les formalités et tous les documents soient mis en ordre.
VOUS COMPRENDRE QUE POUR NOUS AIDER VOUS, NOUS AVOIR BESOIN DE AIDE DE VOUS ? 
A bientôt ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
Edité par - DomEltro le 21 juin 2008 00:09:07 |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 21 juin 2008 : 01:27:35
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Pour le moment je peux vous dire qu'effectivement la voisine du second fait régulièrement du sport avec le directeur du syndic qu'ils sont amis et travailent tous les deux dans l'immobilier.
L'un des copropriétaire du rez-de-chaussée est venu visiter l'appartement après le premier colmatage des infiltrations. Il avait trouvé dommage que l'intervention laisse des traces aussi insethétiques.Quelques années après, Lors de la dernière assemblée gébérale il a nié connaitre la terrasse.
L'un des Compte rendu d'assemblée gégérale est signé de la voisine du dessous.
J'ai gardé tous les comptes rendus des assemblées générales depuis dix ans, je vais m'y replonger ce week end
Bien cordialement et merci de m'aider à y voir clair |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 21 juin 2008 : 02:03:15
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Hum ! pas très sport l'attitude de ces deux-là !
Cela vous donne déjà la réponse à une de vos questions : comment se fait-il ?
Je vais "enfiler les perles" : cette réunion de deux lots en un logement (peut-être favorisée par le syndic, qui rédige les ordres du jour) représente pas mal de tantièmes, ce qui assure au syndic une certaine pérennité de son mandat.
Il y a une brochure bien foutue à l'ARC, qui explique certaines bizarreries dans les relations syndic/conseil syndical. votre cas en fait partie. C'est ce que j'appelle 'arrange-moi, je t'arrange".
Bon, la clarification se poursuit, à vous de réunir les preuves dont nous avons parlé...
Bon week-end ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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GAMA
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 21 juin 2008 : 02:06:45
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La personne de "bonne composotion" est effectivrment une proie facile.
Ma situation ne me permet pas d'assister aux assemblées générales.
J'ai été représentée dans un premier temps par le promoteur de l'immeuble
Par la suite j'ai mandaté la voisine du dessous.Puis ma fille qui a assisté à la dernière réunion de copropriété.
L'expression "vide juridique" est revenue à plusieurs reprises. |
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