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matt31
Contributeur débutant
23 réponses |
 Posté - 19 mai 2008 : 21:32:42
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Bonjour
j'ai écris un courrier au CS de ma copropriété pour contester certains écrits sur le PV de la dernière réunion du CS.
Tout d'abord ces PV sont systématiquement écrit par le syndic qui tourne les phrases à sa façon ne se mettant jamais en tort.
J'ai par exemple mis en demeure le syndic de me fournir des documents relatifs à des travaux sur les ascenseurs effectués en 2003. Ces travaux n'ont eu aucune réception de la part du syndic, des éléments sont contradictoires et d'autres confirment que nous n'avons pas besoin des travaux proposés par le syndic et son bureau d'études. Le syndic dit avoir fait lui même ses demandes auprès de l'ascensoriste mais affirme que tout est normal.
Un autre point concernant un avis du CS est problématique puisqu'il refuse de nous donner des tables appartenant à la copropriété afin de préparer une soirée de la résidence (soirée habituellement organisée par le CS mais qui refuse de s'en charger cette année).
Bref, le CS a transmis mon courrier qui lui était adressé au syndic sans mon autorisation. Le CS est il en droit de faire cela? Cela ne regarde en rien le syndic. N'est ce pas une correspondance privée entre le CS et moi?
Merci pour vos réponses
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 19 mai 2008 : 22:14:02
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Avant d'être affirmatif sur OUI ou NON il faudrait connaître exactement le destinaire indiqué dans votre lettre.
De toute façon il y a un problème avec votre CS au niveau de SES réunions; elles doivent se faire entre les membres du CS,le syndic y étant,éventuellement,invité.
Les comptes rendus (et non PV) de ces réunions,comme les convocations d'ailleurs,doivent être rédigés par le CS et non par le syndic
Pour éviter ce type de problèmes, et afin que chacun assume ses responsabilités, à la fin de chaque CR des réunions de notre CS il est indiqué:
< l'ordre du jour des réunions du CS,avec ou sans la présence du syndic, ainsi que les comptes rendus sont rédigés par le CS.
Les copropriétaires qui souhaitent des renseignements complémentaires ou faire des observations doivent s'adresser directement aux membres dudit conseil> |
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matt31
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 19 mai 2008 : 22:38:54
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je suis tout à fait d'accord avec vous, ce n'est pas au syndic de rédiger ce CR. Mais le CS l'a décidé ainsi (pour l'instant) et le syndic assiste à chaque réunion (pour l'instant aussi...).
Mon courrier à été adressé au Conseil Syndical et directement mis dans la boite aux lettres du CS, via la main courante de la résidence (plutôt que faire un RAR, je fais noter par le gardien que je remets un courrier au CS et ainsi tous les autres copropriétaires peuvent le savoir) |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 mai 2008 : 23:38:36
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| le CS n'a aucun pouvoir pour décider de l'utilisation des tables appartenant au syndicat des copropriétaires |
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matt31
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 19 mai 2008 : 23:41:35
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je sais, c'est pour ça que j'ai écris au CS.
Mais peuvent ils donner mon courrier au syndic alors que cela ne le regarde en rien du tout et qu'il ne lui est pas du tout adressé?
Merci |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 00:10:42
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"Un autre point concernant un avis du CS est problématique puisqu'il refuse de nous donner des tables appartenant à la copropriété afin de préparer une soirée de la résidence (soirée habituellement organisée par le CS mais qui refuse de s'en charger cette année)."
Pourquoi alors l'avoir demandé à ce CS ?
et s'il s'agit d'une fête concernant les "occupants" de la résidence, avez vous crée un "comité d'organisation" ? car je suppose que cela ne concerne pas que les copropriétaires.... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 00:18:15
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Le CS n'est peut être rien pour vous mais les copropriétaires
ont élus les membres qui conservent leurs propres voix et donc peuvent avoir un avis différent du votre.
Si le comportement des conseillers fait des mécontents les copropriétaires déçus devront s'en souvenir à la prochaine élection.
C'est ça la démocratie ! |
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matt31
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 00:35:42
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nous n'avons pas demandé l'autorisation, nous avons demandé à ce qu'ils nous les mettent à disposition. Elles sont enfermées dans un local technique fermé.
Il s'agit d'une soirée de la résidence où sont conviés tous les habitants de la résidence. Chaque année c'est le CS qui s'en occupe. Etant en conflit avec de très nombreux copropriétaires, le CS refuse d'organiser cette soirée. Nous sommes plusieurs à vouloir nous en occuper.
Pour Oldman24, le CS n'est pas rien pour moi, bien au contraire. Seulement le CS ne respecte plus certaines conditions de fonctionnement (plus d'un quart des sièges est vacants), ne suit plus l'avis des copropriétaires concernant des travaux prévus dans la copropriété (présentation d'un plan global alors que la majorité souhaite un plan détaillé et la possibilité de ne pas grouper les travaux).
Le CS est actuellement en sursis car plusieurs copropriétaires ont demandé sa révocation lors de la prochaine AG (et nous avons une très grosse majorité).
Mais je vous redemande le point essentiel de mon message, le CS peut il transmettre mon courrier au syndic alors qu'il ne lui est pas destiné.
Merci quand même |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 00:57:24
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| Si plus du 1/4 des sièges sont vacants, il n'y a plus de CS constitué ! |
Edité par - gédehem le 20 mai 2008 00:57:52 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 07:01:17
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En ce qui concerne l'attitude du CS -ou de ce qu'il en reste- il y a le pour et le contre.
Si c'est pour faire savoir au syndic ce qui lui est reproché c'est bien.
Si c'est pour braquer le syndic contre vous c'est mal.
C'est, sans doute, dans cette deuxième hypothèse que vous posez la question ?
Alors, il s'agit de déontologie non écrite, à tout le moins, l'expéditeur de votre lettre aurait du vous demander votre accord. |
Salutations
François |
Edité par - oldman24 le 20 mai 2008 07:04:37 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 08:20:22
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" nous n'avons pas demandé l'autorisation, nous avons demandé à ce qu'ils nous les mettent à disposition."
je suppose que le "nous" c'est "vous" puisque que vous parlez de VOTRE courrier.
ensuite, si le courrier n'était pas adressé personnellement à Mr x....ou Mme Y....et s'il concernait la mise à disposition des tables, le CS a pu "transmettre " la question au syndic pour qu'il assure lui même cette décision |
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matt31
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 20 mai 2008 : 08:56:16
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je vais essayer d'être pluas clair...
il y a un peu plus d'un mois, avec 7 autres copropriétaires, nous avons écrit au CS pour qu'il nous mette ce table à disposition. Nous n'avons pas eu de réponse. Une des copropriétaires qui avait écrit la lettre étant au CS, elle a demandé une réponse lors de leur dernière réunion. Elle réponse a été non comme écrit sur le compte rendu de cette réunion.
Lors de la même réunion, le CS a bordé le dossier des travaux dans notre copropriété. Le CS et le syndic ne veulent proproser qu'un pack global incluant tous les travaux. Du style à prendre ou à laisser, on fait tout ou alors rien du tout, même l'urgent. Cette tentative avait déjà échoué il y a 2 ans et les copropriétaires ont demandé dans leur majorité lors de l'AG de l'an dernier à ne pas avoir de pack global et pouvoir choisir les travaux qu'ils souhaitaient. Deux membres du CS ont contesté cette présentation et se sont fait agressées de manière verbale par le syndic. Ne voulant pas être considérées comme parties prenantes de ce dossier, elles ont démissionné et se représenteront sans doute à la prochaine élection prévue en novembre.
Depuis le CS ne comporte plus que 3 membres sur 7 initialement élus.
Le CR de cette réunion, ne mentionnant pas leur démission, a été publié il y a 15 jours. Demain les inexactitudes signalées plus haut et le refus de nous mettre les tables à disposition, j'ai écrit, moi seul au Conseil Syndical, adressé à "Messieurs les membres du Conseil Syndical".
Je leur rappelle que les tables sont la propriété du syndicat des copropriétaires et pas du CS et que nous ne demandions pas l'autorisation de les prendre mais qu'on nous les mette à disposition.
Le Syndic n'a pas son mot à dire dans cette histoire. Ma lettre concerne le CR d'une réunion du CS, où normalement le syndic n'a rien à y faire. Si je n'avais pas assisté à une réunion, je ne saurais pas que c'est le syndic qui rédige ces CR.
C'est pour cette raison, que je souhaite contester le fait que mon courrier ait été transmis au syndic sans mon autorisation. |
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soleil9974
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 21 mai 2008 : 22:21:31
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"je suppose que le "nous" c'est "vous" puisque que vous parlez de VOTRE courrier."
"Le CS n'est peut être rien pour vous mais les copropriétaires
ont élus les membres qui conservent leurs propres voix et donc peuvent avoir un avis différent du votre.
Si le comportement des conseillers fait des mécontents les copropriétaires déçus devront s'en souvenir à la prochaine élection.
C'est ça la démocratie !"
Vous en avez pas marre de lui répondre,cette personne n'en fait qu'à sa tête.
Dit il vraiment toute la vérité sur son affaire?????
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courrier transmis au syndic sans autorisation
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