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Rick2965
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890 réponses |
 Posté - 14 mai 2008 : 20:55:49
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J’ai plusieurs questions et je vais devoir encore une fois vous expliquer la situation UBUESQUE de ma copropriété.
L’an dernier lors de l’AG, une résolution comme tous les ans, concernant le renouvellement des membres du Conseil Syndical : les membres sont élus ainsi que les suppléants.
La durée du mandat des conseillers n’est pas mentionnée dans le PV alors que les autres années la durée était clairement mentionnée soit 1 an (après l’avoir dépoussiéré, j’ouvre mon vieux grimoire « le règlement de copropriété », et là, stupeur, il s’avère que les conseillers sont élus pour une durée de 3 ans.)
Ma question Pourquoi le syndic ne l’a pas mentionné dans le PV et pourquoi avoir renouveler les conseillers les autres années ?
Ensuite, un conseiller a décidé qu’il fallait remercier « gracieusement » le président du C.S pour toutes les économies que son mandat de conseiller à apporter (soit prime ou une gratuité des charges pendant 1 an voir plus). Effectivement ce dernier s’est investit dans des gros travaux de rénovation, mais il n’a pas été le seul.
Ma question jusqu’ou s’arrête l’absurdité ?
D’après moi (et les textes) la rémunération n’est pas autorisée pour les membres du C.S qui sont tous des bénévoles (rappelons le)
Merci pour votre aide et mille excuses pour la longueur.
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philippe388
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1741 réponses |
Posté - 15 mai 2008 : 09:02:16
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rick2965 : Citation :
Ensuite, un conseiller a décidé qu’il fallait remercier « gracieusement » le président du C.S pour toutes les économies que son mandat de conseiller à apporter (soit prime ou une gratuité des charges pendant 1 an voir plus). Effectivement ce dernier s’est investit dans des gros travaux de rénovation, mais il n’a pas été le seul.
Les membres du conseils n'ont pas droit à rémunérations. La gratuité des charges, primes,..., n'ont pas lieu d'être.
Les membres du CS sont des coporpriétaires comme les autres, élus pour une mission précise, contrôler la gestion du Syndic.
Que veut dire le président s'est investit dans de gros travaux de rénovations ?? un ravalement, refaire des routes,....??
L'AG peut voter un budget pour l'accomplissement de la mission du CS, et le CS devra fournir tous les justificatifs à l'AG.
Si il a pu réaliser des économies significatives pour le syndicat, c'est un bon Conseil Syndical.
Si par hasard, l'AG vote la gratuité des charges pour cette personne,c'est une modifictaion du RDC, de plus illégal car le fait d'avoir éxécuter une mission BENEVOLE n'est pas une cause de modification du RDC.Il ne faut pas accepter cela.
Pourquoi les coporpriétaires ne font pas une petite quête pour lui offrir un beau cadeau - en voyage en martinique par exemple, ou un beau vélo  . Tout à fait sympathique et entièrement légal.
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Rick2965
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890 réponses |
Posté - 15 mai 2008 : 09:29:18
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Ler président c'est investit dans un dossier de production d'eau chaude solaire. il est vrai que c'est un très bon technicien mais pas un bon gestionnaire.
Ce dossier a été porté au TGI suite à des manquements du Syndic et de ce président. (pas de devis, et résolution d'AG complétement détournée au profit d'une autre résolution qui n'avait strictement rien à voir avec celle votée en AG) C'est en délibéré.
Par contre le fait que ce dossier ait été porté au TGi, il a apporté à la copropriété un gain de 20 000 € par rapport à la 1er AG, puisque le syndic suite au TGI a ratifié une nouvelle résolution complétement différente et avec un gain de 20000 € par rapport à la 1er résolution.
C'est un vrai Binz, il faudrait peut être remercier le copropriétaire qui a fait gagner 20000 € à la copro. |
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philippe388
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1741 réponses |
Posté - 15 mai 2008 : 19:43:06
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rick2965 : Citation :
Ce dossier a été porté au TGI suite à des manquements du Syndic et de ce président.
Et vous voulez remercier les personnes que vous attaquez au TI. Le monde est fou, ou les gens qui proposent de fiare des cadeaux !!
Pas très clair tout ça. De toute façon pas de cadeaux possibles, pas de primes, pas d'annulation de charges, pour ce président de CS. |
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Rick2965
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890 réponses |
Posté - 15 mai 2008 : 22:20:10
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C'est sur que cette affaire au TGI a été un plus, un gain de 20000 € pour le syndicat. A choisir je préferai un cadeau pour ce copro, plutôt qu'un cadeau pour un président "mauvais gestionnaire".
Bon revenons à nos moutons, "cet avantage en nature" va être décidé en C.S.
Si effectivement il est attribué au président un "cadeau" que pouvons nous faire pauvre copropriétaire?
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philippe388
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1741 réponses |
Posté - 16 mai 2008 : 00:04:10
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rick2965 : Citation :
Bon revenons à nos moutons, "cet avantage en nature" va être décidé en C.S.
vous, pauvre copro, vous refusez cette dépense. le syndic ne paut accepter de passer cete dépense sans un vote de l'AG.
Le CS n'a aucun pouvoir, et aucun droit de décider de faire quelque cadeau que ce soit à un copro. LE CS N'A AUCUN POUVOIR DE DECISION. c'est la loi. POINT. "pauvre copro" Ne votez plus pour ces membres ignorants. |
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Rick2965
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890 réponses |
Posté - 19 mai 2008 : 11:54:25
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Voici les dernières nouvelles:
Une conseillère qui fait la pluie et le beau temps dans notre copropriété est tout à fait favorable à ce qu’un conseiller se charge d'organiser une collecte " à titre individuel" pour un cadeau à notre "cher président".
Selon ses dires, une très grande majorité du Conseil,qui a été consulté par courrier et par mail, a approuvé l'achat d'un petit cadeau en remerciement d'une implication de maître d'œuvre bénévole de ce président, pour les gros chantiers(lampadaires et eau chaude solaire) qui auraient dû coûter plus de 50 000 euros à la copropriété.
D’après elle, cet engagement va bien au-delà de la charge bénévole de Président du Conseil et de tous les Conseillers qui travaillent chacun dans leur domaine.
En plus du cadeau, elle accepte aussi la collecte individuelle qui peut être un complément.
Moi je n’ai qu’une chose à dire si ce président « si doué » avait fait correctement son travail avec le Syndic, la copropriété ne serait pas au TGI.
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philippe388
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1741 réponses |
Posté - 19 mai 2008 : 13:16:23
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rick2965 : Citation :
Une conseillère qui fait la pluie et le beau temps dans notre copropriété
un membre du CS est un copropriétaire comme les autres, si il fait ce que bon lui chante, ne la renouvelez pas dans ses fonctions, qui sont bien définies par la loi.Il faut lui dire son droit.
Citation :
Selon ses dires, une très grande majorité du Conseil,qui a été consulté par courrier et par mail, a approuvé l'achat d'un petit cadeau en remerciement d'une implication de maître d'œuvre bénévole de ce président, pour les gros chantiers(lampadaires et eau chaude solaire) qui auraient dû coûter plus de 50 000 euros à la copropriété.
Le Conseil Syndical n'a aucun pouvoir de décider d'un cadeau, ou d'un abaissement de charges, ou de quoique ce soit. SEULE L'AG EST DECISIONNAIRE EN COPRO.
Ce CS est totalement à coté de la plaque et de la loi. De plus vous pouvez écrire au syndic, que si il paye cette facture de cadeau, il commet une faute grave, et que vous ne paierez pas votre quote part pour cette dépense ILLICITE.
Citation :
En plus du cadeau, elle accepte aussi la collecte individuelle qui peut être un complément.
En plus il faut son accord pour une collecte ?? un complément à quoi ?? Si des copros veulent faire un cadeau à cette personne, ils sont libres de leur choix. Personne ne peut imposer aux copros de participer à cette quête, et PERSONNE ne peut imposer au syndicat des copropriétaires de payer un cadeau à un copro.
Vous avez un CS très mauvais, sans connaissance de sa mission.
Prevenez votre syndic et votre président du CS, par RAR, qu'il commette une faute en facturant au syndicat un cadeau personnel à un copro. Le fisc appelle ce délit un détournement de biens sociaux, et ceci est condamnable pénalement.
Le syndic doit prévenir le CS qu'il n'a pas le droit de payer avec les fonds du syndicat ce genre de cadeau (sans vote majoritaire de l'AG) , et qu'il lui est totalement interdit d'accorder une baisse des charges à ce président si "BON".
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 08:05:16
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Les dernières infos
C'est fait le cadeau à notre "président bien aimé" a été arrété par le Conseil Syndical.
Ce dernier lui sera remis lors de l'inauguration du dernier dossier des gros travaux.
Vais y aller avec un appareil à photo afin de prendre un cliché de ce fameux cadeau..
courru d'avance, déjà dans le passé, la copropriété a payé les déplacements des conseillers et des formations professionnelle à certains...
ça va Jazzer dans les chaumières... |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 09:52:16
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Citation :
C'est fait le cadeau à notre "président bien aimé" a été arrété par le Conseil Syndical.
Citation :
courru d'avance, déjà dans le passé, la copropriété a payé les déplacements des conseillers et des formations professionnelle à certains...
Je serai à votre place, j'écrirai en RAR au syndic qui laisse faire de telle chose. Il n'a pas le droit de payer des factures de cadeaux pour un copro, des formations, des déplacements, de vacances pour les membres du CSn sans accords de l'AG.
Je serai à votre place, après vérification que les sommes engagées par le syndic pour ces"cadeaux somptuaires" n'ayant pas de rapport avec la gestion du syndicat, l'ont été SANS accord de l'AG. rick2965 vérifiez les anciens PVs des AGs.
Je réclamerai par RAR au syndic le remboursement de ma quote-part sur la totalité des sommes payées sans accord de l'AG. Le syndic, en payant ces facutres, a commis une faute grave. Ne payez pas votre quote-part sur ce cadeau, le syndic ne pourra pas vous la réclamer.
Les copropriétaires sont également fautifs de laisser perdurer de telles anomalies!!! tant pis pour eux, si ils ne bougent pas. Cette situation est totalement illégale et vous croyez que ce CS et son président s'occupent parfaitement des comptes et de la copro !!!! Ouvrez les yeux, rick2965.
LOrs de votre AG, il faut dénoncer cet état de fait devant les copros, virez le syndic et ne pas renouveller ces membres du CS.
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 09:41:12
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Encore plus FOU
Ma résidence comprend 200 lots, à chaque décès le Syndicat des copropriétaires paye une gerbe de fleurs (100 €) et cela sans décision d'AG et cela dure depuis plus de 40 ans
Notre résidence est vieillissante et chaque année c’est entre 300 et 400 €.
Suite à un décès d’ un nouveau copropriétaire, le Président du C.S. valide deux gerbes une pour le C.S. et une pour la copro…
FOU NON |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 09:48:25
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rick2965 :
Si les copropriétaires ne disent rien depuis 40ans, ils sont également entièrement responsables des agissements du Conseil Syndicalet de son président. Il l'ont élu à l'AG, ne l'oubliez pas.
Poue exemple, notre ancien conseil de l'Union et le syndic ont décidé de fermer notre résidence pour 100 000 euros, sans tenir compte des votes des AGs des différents syndicats, qui avaient rejeté ces travaux.
Nous fumes 5 copros à raler, écrire au syndic,et 2 à ne pas payer ces charges ( jamais réclamées par le syndic, et pour cause) ; les 150 autres ont payés leurs appels de fond !!!
rick2965 : Qui est FOU dans cette histoire!!
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 10:01:15
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Merci philippe388
J'ai l'intention d'envoyer un courrier en A.R pour dire au Syndic que je payerai pas.
- Les Gerbes de fleurs 200 €
- Doublon de facturation 1350 €
- Remboursements d'assurance non versés 17 775 €
- AG suppelementaire dont le coût a été de 5500 € ( l'AG a ratifié des travaux d'un montant de 24 000 €, ces sommes n'ont pas été appellées, elles apparaissent dans l'exercice, donc cette AG a servie à rien
- Employé qui fait moins d'heure que prévu depuis 2 ans déjà ( j'ai en ma possession un courrier du Syndic qui lui demande de faire 80 h au lieu de 130 h) perte 7000 € par an
- Cadeau au président et autres...
donc voilà la ou ma situation.
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Edité par - Rick2965 le 26 mai 2008 10:04:55 |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 17:53:13
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Bonjour.
Solution délicate : on n'a pas le droit de se faire justice soi-même (les juges n'aiment vraiment pas), vous devez donc payer. D'ailleurs sur ce point la loi protège les syndics : même si les appels de fonds sont faux, il faut payer. De plus si le syndic utilise l'arsenal des contraintes, il exigera sans vous permettre d'expliquer votre refus.
La solution passe donc par le tribunal, sans oublier que les sommes que vous mentionnez sont à rapporter aux tantièmes.
Je pense que c'est le syndicat que vous pouvez attaquer (et non pas le syndic) pour avoir accepté des frais qui ne sont pas en rapport avec la gestion ni avec l'entretien de la copropriété. Pour vous aider je ne vois guère que les associations de défense des consommateurs.
A propos de l'employé, de quoi s'agit-il ? son horaire de travail a été réduit de moitié mais son salaire conservé ? C'est alors conforme au Code du Travail, même si ce n'est pas moral. Ou alors il faut nous en dire plus.
A bientôt. |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
Edité par - DomEltro le 26 mai 2008 17:55:49 |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 18:51:49
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Employé embauché pour 130 heures ( fiche de paye mentionant 130 h)
Notre syndic lui a envoyé un courrier il y a presque 2 ans lui demandant d'effectuer que 4h par jour au lieu de 5h30
(soit 80 heures au lieu de 130 h)
Encore une fois cela prouve l'incompétence du syndic et du C.S qui n'a rien vu |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 19:53:58
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Rick, en vous contrariant comme vous le faites vous n'allez pas tarder à faire des héritiers de votre patrimoine !.
Vous savez très bien que le mandataire et certains CS peuvent faire ce qui leur plait et que les copropriétaires sont là pour
trinquer !
Alors buvons un coup, buvons en deux, à la santé des rois de France ... |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 21:13:22
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Hips !
1°/ Est-ce que son salaire a été conservé ou réduit ?
Je veux bien vous aider de mes compétences mais vous devez alors m'aider de vos réponses.
2°/ 130heures / 5,5 x 4 = 94,55h et non 80.
Si vous contestez avec des éléments inorganisés ou erronés, vous n'êtes pas crédible.
Je vous poserai d'autres questions, certaines seront liées à vos réponses.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 22:13:45
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Réponses
Bulletins de salaire sur 130h, le salaire est le même depuis le début de son contrat (basé sur 130h et non 86h66)
Courrier du syndic qui demande à l'employé d'effectuer les horaires suivant 4h par jour du lundi au vendredi
Faite le compte!
20h semaine X 52 / 12 = 86h66
Avant ce courrier du Syndic, l'employé effectué 130 h par mois (oups erreur de ma part)
30 h semaine X 52 / 12 = 130 h
Il y a bien un manque, la faute à qui?
Et re OUPS je ne suis pas Bourré |
Edité par - Rick2965 le 27 mai 2008 08:44:21 |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 31 mai 2008 : 16:38:12
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Quelle est la procédure pour dénoncer des abus de biens sociaux?
Commeznt faire qui contacter? |
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dupont
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 10:58:08
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Citation :
Initialement posté par Rick2965
Encore plus FOU
Ma résidence comprend 200 lots, à chaque décès le Syndicat des copropriétaires paye une gerbe de fleurs (100 €) et cela sans décision d'AG et cela dure depuis plus de 40 ans
Notre résidence est vieillissante et chaque année c’est entre 300 et 400 €.
Suite à un décès d’ un nouveau copropriétaire, le Président du C.S. valide deux gerbes une pour le C.S. et une pour la copro…
FOU NON
chez nous, c'est une collecte organisée pour les obsèques de la fille (adulte et inconnue de tous!) des gardiens!! |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 12:37:05
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Citation :
Initialement posté par dupont
chez nous, c'est une collecte organisée pour les obsèques de la fille (adulte et inconnue de tous!) des gardiens!!
Il me semble tout à fait usuel d’organiser une collecte pour des obsèques.
Peut importe qu’il s’agisse de la fille (adulte et inconnue de tous!) des gardiens.
Libre à vous d’y participer où pas, c’est bien le but d’une collecte.
A la condition que l’on ne vous impose pas une somme.
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