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Bonjour Je fais partie du bureau d'une ASL. Lotissement de 11 maisons Lors de la dernière AGO en mars 2007, nous avons fait voter des travaux (2.850€ sur devis de février 2007) pour remise en état du surpresseur du réseau d'eau. Pour diverses raisons dont discussions avec Cie des eaux nous ne serons en mesure de faire faire ces travaux qu'en avril/juin 2008. 1)Devons-nous remettre cette résolution au vote lors de la prochaine AGO en mars 2008 ? 2)Quelle est la durée de validité d'une telle résolution ? 3)Devons-nous faire voter la révison de prix du fournisseur qui peut attendre 8 à 10% principalement à cause de la matière (aciers)? Merci & cordialement
votre résolution est toujours valable,prescription = normalement 10 ans
si le devis présenté était forfaitaire oui, car en général, les devis d'entreprise indique sur leur devis une période de validité et une date de valeur
AG de mars 2008 ???? en principe trop court comme délai;nous sommes le 8 bien sonné
ASL Durée de validité résolution votée en AGO
Forum fermé
Posté - 08 mars 2008 : 17:49:53
