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lespig
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 Posté - 02 nov. 2007 : 11:06:15
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Bonjour
Colotti dans un lotissement de 24 lots depuis septembre 2004, pouvez vous me renseigner sur les mises en oeuvres de bassin sec de retention d'eau.
Construction
Le lotissement possede ce lot de 2700 m2 et cette construction en terre à une profondeur de 3 m avec 2 pompes d'evacuation.
Les bords en limite separative ont une largeur entre 0.5 m et 2 m.
Les constructions doivent respecter le reglement du lotissement soit 3m des limites separatives.
Existe il une difference d'application des regles de construction entre les colottis et les organismes public (commune, dde) ?
Existe il des normes de construction de bassin sec ?
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champagne
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 02 nov. 2007 : 22:42:42
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| Les bassins peuvent être de différents type. Nénamoins, s'il y a potentiel dnger de chute, il faut qu'il soit cloturer. |
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 03 nov. 2007 : 08:25:51
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 C'est vraiment constructif comme rajout !
 C'est pour faire du volume ?
S'agissant de demandes de renseignement sur bassin sec, il n'y avait pas risque de débordement par affluence de réponses.
 Cordialement. |
Edité par - champagne le 03 nov. 2007 13:06:39 |
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lespig
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 04 nov. 2007 : 14:51:01
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bonjour,
Je constate la difficulté à développer ce sujet et je complète cette demande en expliquant la situation à ce jour dans le but d’informer de futurs colotis.
Et oui, le bassin est clôturé et 10 m3 de béton ont déjà été coulés pour éviter que la route parte dans celui ci.
résumé: 09/2004 Transfert à l'ASL par le lotisseur et le notaire de 3 lots dont ce bassin.
Déclaration au journal officiel, mais pas en préfecture, (donc non conforme à l'ordonnance 2004 632 du 1/07/2004) je suppose que l'ASL est inexistante.
Suivant l'acte notarié" l'acquéreur prendra le bien dans l'état ou il se trouvera au jour de l'entrée en jouissance" ( à ma connaissance pas de réception des communs par le président)
Pour compléter : le signataire de l'acte n'est pas le président acquéreur désigné en réunion ! (erreur d'écriture chez le notaire)
Evidemment le bassin ne suit aucune règle de construction imposée par le règlement du lotissement
et l'ASL ne fonctionne pas, pas de réserve financière, pas d'assurance, l'indifférence des colotis
2005/2006 4 orages, 3 fois le bassin reste plein pendant 15 jours à 2 m de hauteur soit plus de 5000 m3 d'eau.
voir site http://www.herault.pref.gouv.fr/grandsdossiers/bassins_retention/fiche_bassins.pdf (recommandations de la mise 34, ce qui est à éviter( première photo)) , mais réalisé tout à fait régulièrement sur les impositions de la mise, DDE, commune (officiellement par manque de finances..)
Qui gère et entretient : aimablement la mairie qui possède l'abonnement EDF pour le fonctionnement des pompes et désherbe les emplacements accessibles du bassin toujours humide.
11/2007 A ce jour, la commune consciente que les colotis ne peuvent pas entretenir ce type de construction (3 ans d'existence et la nécessite d'intervenir avec un bulldozer pour normaliser les pentes et talus), devrait intégrer l'ensemble dans le domaine communal après avoir trouvé le financement pour les travaux de normalisation (ne cherchons pas comment! dans ce chapitre).
Conclusion: bravo lois, ordonnances, décrets, règlements,
mise, DDE mairie, notaire, préfecture
et futurs colotis, renseignez vous avant d'investir dans un lotissement aux risques cachés qui peuvent vous coûter très cher.
Je ne peux que valider les conseils de services bien intentionnés (si vous validez le fonctionnement de l'ASL, nous vous laissons la prise en main et les frais de mise en état des communs avant validation de l'intégration dans le domaine communal.), donc ne faisons rien, attendons!.!!!
La vraie question d'avenir, doit on toujours passer sous un pont ?? Les bassins ont leur raison d'être, mais pas à n'importe quel prix (des travaux tous les 3 ans), est ce normal?
Et dans 30 ans, j'ai déjà eu une réponse orale, "ne vous inquiétez pas, vous ne serez plus de ce monde".
Bravo pour les informations sur votre site
Cordialement
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tetelle
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435 réponses |
Posté - 04 nov. 2007 : 21:48:48
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Alors si je comprend bien, le bassin dispose de station de relevage. Hors, en plus des consommations électriques, le relevage nécessite de l'entretien, y'a t'il un contrat d'entretien des pompes? De plus, même si un dégrilleur et un désableur sont positionnés avant les station de relevage, le nettoyage doit être régulier. En plus, dans ce cas, il n'y a pas d'effet de chasse permettant de nettoyer le fond du bassin. Y'a t'il un caniveau ou fossé en fond de bassin pour canaliser les eaux?
Quand aux normes, la DDE ne vérifie que le volume et le débit de fuite lors de l'arrêté de lotir et la délivrance du CAT. Différentes techniques existent pour des bassis secs qu'on peut classer en deux catégories :
- bassin entérré soit en linéaire (tuyau béton de 1000 ou plus), soit en cadre béton, soit en solution plastique (Rain Tank, Nidaplast...), nénamoins, cette solution est chère (compter 70000 euros HT pour 250 m3 en Rain Tank). Le point positif est de n'avoir rien de visible, mais cela nécessite un entretien régulier.
- bassin à ciel ouvert : les talus peuvent être traités de plusieurs façons : en terre, enrochement, paysager, faible pente, murs... Qaund au fond, l'idéal est de faire une faible pente vers un caniveau afin de nettoyer le bassin.
Pour information, la mairie ne peut imposer le type de retention, j'ai eu le cas récement sur deux lotissements que j'ai en instruction pour lesquelles la commune voulait des solutions entérrés qui sont difficiles à nettoyer à la solution paysagère. La DDE a tranché que le type de retention est au choix de l'aménageur et préconise des retention simple nécessitant peu d'entretien. Dans votre cas, comme personne ne semble vouloir érer le lotissement (ni les avaloirs, ni les réseaux et encore moins le bassin de retention) les problèmes s'accumulent.
La grande majorité des bassins de retentions publics sont identiques au votre, et sans de problèmes car entretenus. Une tonte et un nettoyage régulier couteront moins chers.
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lespig
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 17:10:52
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Pour situer l'ouvrage bassin sec à ciel ouvert voir le site http://www.herault.pref.gouv.fr/grandsdossiers/bassins_retention/fiche_bassins.pdf ce qui est à éviter( première photo), forte ressemblance, mais dimension *4 fois avec pompe de relevage.
L'ASL ne fonctionnant pas, aucun contrat n'existe, malgré cela je reste confiant de la prise en compte par la commune de problèmes éventuels.
Ce bassin est utile pour le lotissement et pour recevoir les eaux des pentes versantes environnantes (hors lotissement).
Malgré que notre règlement stipule que " chaque acquéreur de lot devra réaliser un ouvrage dans sa parcelle de telle sorte que les eaux pluviales du lot soient conservées à l'intérieur des limites" donc pourquoi un bassin (un orage déverse environ 20 cm d'eaux sur 600 m2 = 12 m3). Je n'ai plus soif.
La conception en terre brute, les talus pente 1/1, la pente 5% vers le puits des pompes, des orages déversent des sédiments, bilan : la pente 5% de fond de bassin s'est inversée, donc plus d'évacuation totale.
Votre approche me conforte dans ma pensée, la DDE impose, la mairie suppose, le lotisseur dispose et le particulier supporte, qui valide l'incohérence d'une construction de ce type en milieu urbain ? (non-respect du règlement de lotissement ..., entretien permanent), les colotis deviennent responsables de la gestion de l'eau et de la sécurité dans l'environnement. Un cas ressemblant http://www.linformateur.com/news/fullstory.php/aid/5854/Flocques_:_Un_bassin_de_r%E9tention_d%E9cri%E9.html
Ou commence la responsabilité des colotis en cas de dégâts occasionnés par le débordement du bassin ?
Est il normal qu’une ASL et donc des colotis est à gérer ce type d’ouvrage dans la notion de risque d’inondation et de sécurité des biens ?
Comment peut on devant la légèreté de nos services publics réaliser un acte notarié comportant cette simple phrase " l'acquéreur prendra le bien dans l'état ou il se trouvera au jour de l'entrée en jouissance" ??
Comment des organismes officiels tels que la DDE et la MISE peuvent ils autoriser ce qui est à éviter et valider l'inverse (voir site "mise 34" ) ?
Le soleil brille, le bassin sèche..
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lespig
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 27 févr. 2008 : 10:08:30
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Bonjour
J'habite également un lotissement depuis 4 ans qui comporte 24 parcelles, 1 espace vert et 1 bassin de rétention et j’arrive à ce jour à certaine conclusions.
Réponse ce jour de ma commune par courrier
-(mairie) Le POS_PLU de la commune ne réglemente pas es qualité les bassins de rétention qui font l’objet d’un dossier particulier lié au projet qui le nécessite.
La mairie ne peut imposer le type de rétention. La DDE décide du type de bassin de rétention et l’impose à l'aménageur, mais cette construction ne répond à aucune règle cohérente de mise en œuvre en dehors de calculs théoriques de remplissage et vidange. Aucun respect du règlement de construction du lotissement (limite des 3 m, creusement en limite séparative..). donc non respect des POS ou PLU. Le bassin dans mon lotissement profondeur 3m, rétention 6000m3, en terre brute avec pente 1/1.
-(mairie) Le bassin de rétention et le débit de fuite sont conformes au dossier de réalisation et ont obtenu l’accord de l’agence de l’eau.
En conclusion, vous avez signé, vous êtes responsable de l’incohérence des décisions de DDE, MISE, MAIRIE, … et propriétaires en tant que colotti.
-(mairie) La commune par ailleurs assume et assumera ses responsabilités consécutives à l’intégration du lotissement dans le domaine public.
Oui si, je résume mon cas, les règlement de construction du bassin impose la gestion et l’entretien par la commune. Les installations et factures d’électricité sont géré par la commune.(impératif)
En conclusion à ce jour, pas de gestion de l’asl malgré le transfert notaire, lotisseur, pourquoi faire, nous ne gérons rien, attendons…
Et si je suis cohérent pour votre cas, pas de transfert= pas de gestion, pas de frais d’entretien et réfléchissons avant de signer la création d’une ASL, vérifions les conformités au cahier des charges. Les responsabilités, la sécurité, les assurances sont sous la gestion du propriétaire !!
Pourquoi intégrer dans un domaine privé une construction sans règles strictes imposées et suivies par les services publics ? A ce jour, je n’ai eu aucune réponse.
Pour faire simple futur colotis renseigner avant et signer après.
Conseils de ma commune !!
Je ne peux que valider les conseils de services bien intentionnés. (Si vous validez le fonctionnement de l'ASL, nous vous laissons la prise en main et les frais de mise en état des communs avant validation de l'intégration dans le domaine communal.), donc ne faisons rien, attendons!.!!!
Bon courage
Cordialement
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 27 févr. 2008 : 22:13:30
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Quelques précisions :
Ce n'est pas la DDE qui dicte le type de bassin de rétention, ni le PLU. Il s'agit d'un ouvrage libre, sous réserve de sa tenue dans le temps. Il ne s'agit pas d'une construction mais d'un ouvrage d'infrastructure, aucune obligation de suivre le POS ou PLU.
La mairie n'est pas obligé de récupérer le lotissement dans le domaine public.
Qu'entendez vous que le réglement impose que la commune gère le bassin, il s'agit d'un ouvrage privé.
Pour l'asl, elle existe déjà et cela depuis la première vente, et en conséquence les frais y afférents.
Pour la conformité, est ce que le lotisseur a eu le CAT définitif, si oui, l'administration a vérifié que les travaux sont conformes à l'arrêté de lotir.
Qu'en est il du bassin dans le programme de travaux? Si il est décrit comme un ouvrage en terre, rien ne dit à ce jour qu'il est mal fait.
La seule règle est une bonne tenue dans le temps même si ce dernier doit être entretenue.
Pour information, un bassin à ciel ouvert est beucoup moins chers à entretenir.
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