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maximeloic
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 25 févr. 2008 : 07:42:24
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Bonjour,
je suis secrétaire d'une ASL et nous avons fait une Ag il y a un mois.
j'ai "entendu" dire que les personnes quittant l'AG avant la fin sont de surcroit d'accord avec tout ce qui a été voté pendant leur absence. Est ce vrai ?
Y a t'il un article que je peux citer ?
Merci pour votre aide ?
Lulu
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CHRI64
Pilier de forums
375 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 07:59:09
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Concernant les absents, en tout ou partie, le seul type de clause qui s'applique est celle utilisée par ALLO19 dans son article 13 :
Les décisions sont obligatoires pour tous les propriétaires quand même ils seraient absents, opposants ou incapables.
Autrement dit les décisions prises par l'AG sont applicables à ceux qui n'ont pas voté. Par contre ils peuvent contester la décision dans les délais précisés par les statuts. |
Christophe |
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jjrousseau
Pilier de forums
238 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 08:10:09
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Qu'entendez-vous par
Citation :
les personnes quittant l'AG avant la fin sont de surcroit d'accord avec tout ce qui a été voté pendant leur absence.
Que les membres qui quittent l'AG en cours sont considérés comme ayant voté pour à toutes les décisions mises aux votes apès leur départ, ou qu'ils sont considédés après leur départ comme absents non représentés ? |
Edité par - jjrousseau le 25 févr. 2008 08:12:44 |
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maximeloic
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 08:12:51
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| Merci beaucoup pour cette réponse rapide. |
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maximeloic
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 08:13:51
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| qu'ils ont voté comme la majorié |
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CHRI64
Pilier de forums
375 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 09:24:59
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Pour rester simple, nous considérons que celui qui a émargé en début de réunion y est resté jusqu'au bout. Il est donc compté présent.
Sauf cas trés particulier qui est rapporté dans le PV. |
Christophe |
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maximeloic
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 09:38:29
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| s'il est considéré présent jusqu'au bout alors qu'il est partit, comment considère t'on qu'il a voté pendant son absence ? |
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CHRI64
Pilier de forums
375 réponses |
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Patiento
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 27 févr. 2008 : 21:45:33
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Bonjour,
En ce qui nous concerne, nous notons les heures d'arrivée et de départ anticipé des propriétaires dans cette situation, avec leurs explications. Cela peut poser un problème de quorum, y compris lors d'un vote à une majorité de propriétaires et non de présents et représentés. Généralement la personne donne pouvoir à quelqu'un.
Cette procédure ne nous a jamais gêné malgré plusieurs procès. Elle a l'avantage d'être honête et précise. Si elle met en évidence une faille, ce sera aux statuts ou à l'assemblée de compléter la procédure et de rester dans le droit et éviter de possibles problèmes futurs.
Cordialement. |
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CHRI64
Pilier de forums
375 réponses |
Posté - 28 févr. 2008 : 11:45:32
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En complément nous organisons un verre de l'amitié, en FIN de réunion.
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Christophe |
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Propriétaires quittant l'AG
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