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vincent599
Contributeur débutant

20 réponses

Posté - 26 févr. 2008 :  23:48:09  Voir le profil
Bonjour,

je souhaiterais savoir si sur le registre des assemblée générales les procés verbaux peuvent etre coller et paragraphé ou ecrit directement sur celui-ci

merci pour l'attention que vous porterez a ma demande


vincent
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CHRI64
Pilier de forums

375 réponses

Posté - 27 févr. 2008 :  07:38:46  Voir le profil
C'est vraiment à vous de choisir.
Et de l'indiquer dans vos statuts si vous voulez formaliser ce point.
Pour nous le registre (pages numérotées) ne sert qu'à l'émargement des personnes présentes aux AG.
Les PV sont archivés à part.

Christophe
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vincent599
Contributeur débutant

20 réponses

Posté - 27 févr. 2008 :  08:54:07  Voir le profil
merci pour cette reponse rapide et apres verification
les statuts sont un peu flou sur se sujet,
ils stipulent seulement que les deliberations sont inscrites par ordre et date.

actuellement sa ete manuscrit et j'envisage de coller les pv pour un gain de temp et de propreter

je pense qu''il ne doit pas y avoir de probleme ?!

vincent
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CHRI64
Pilier de forums

375 réponses

Posté - 27 févr. 2008 :  14:40:12  Voir le profil
Pas de problème ... si chaque membre de l'ASL reçoit un exemplaire du PV des délibérations et ne peut contester l'avoir reçu.

Christophe
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