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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
 Posté - 09 oct. 2004 : 18:37:44
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Lors de notre AG en mai 2004, nous avons voté la fermeture des vides ordures pour des raisons d'hygiène d'après le texte de loin° 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat (parue AU J.O n° 152 du 3 juillet 2003)
Ces vides ordures se trouvent dans les cuisines des appartements ( bonjour l'hygiène) une copropriétaire m'a informé d'une jurisprudence.
Il est vrai que une bonne partie des copropriétaires n'étaient plus là lors du vote en AG et en plus rien n'a été fait au TGI
Besoin de vos lumières pour y voir plus clair
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 09 oct. 2004 : 19:39:14
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Ce que j'en sais pour les vides ordures, c'est qu'actuellement tous les programmes immobiliers neufs et récents proscrivent leur utilisation, il n'y auurait plus de vides ordures d'installer dans les résidences nouvelles...
Avec le principe du tri soit disant sélectif, c'est une vaste fumisterie de continuer à vider ses ordures ainsi car il suffit de les descendre en même temps que les déchets triés comme il se doit ... |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 09 oct. 2004 : 23:52:04
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| dans les immeubles sociaux neufs il n'y a plus de vide ordure, pour les autres deja construit cela doit passer par un accord collectif, 60% je crois pour que l'accord soit enterriné |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 10 oct. 2004 : 21:34:14
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Merci pour ce petit détail de fermeture des vides-ordures que j'avais oublié car jusqu'à maintenant , il fallait voter à l'AG , art.26 car c'est une transformation d'un bien commun prévu dans le RC
LN |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 10 oct. 2004 : 22:12:25
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Citation :
Lors de notre AG en mai 2004, nous avons voté la fermeture des vides ordures pour des raisons d'hygiène d'après le texte de loin° 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat (parue AU J.O n° 152 du 3 juillet 2003)
cette loi modifie la majorité qui prévaut au vote en question Citation :
La loi no 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis est ainsi modifiée :
1° Après le premier alinéa de l'article 24, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
« Les travaux d'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, sous réserve qu'ils n'affectent pas la structure de l'immeuble ou ses éléments d'équipement essentiels, sont approuvés dans les conditions de majorité prévues au premier alinéa.
« Est adoptée à la même majorité l'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer, à leurs frais, des travaux d'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite qui affectent les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble et conformes à la destination de celui-ci, sous réserve que ces travaux n'affectent pas la structure de l'immeuble ou ses éléments d'équipement essentiels. » ;
2° Le i de l'article 25 est ainsi rédigé :
« i) La suppression des vide-ordures pour des impératifs d'hygiène ; »
Le vote a eu lieu il y a plus d'un an.
Vous ne précisez pas quel a été le résultat du vote, car vous êtes vraiment assez peu clair dans votre énoncé Citation :
Il est vrai que une bonne partie des copropriétaires n'étaient plus là lors du vote en AG et en plus rien n'a été fait au TGI
première question :
quel est le résultat du vote : Majorité aricle 25 ou majorité article 25-1 ?
deuxième question :
la suppression de cet équipement est-elle actuellement réalisée ?
Interrogation :
Si le vote est conforme à l'article 25 ou 25-1, il n'y a plus me semble-t-il de recours possible à cette décision de suppression.
Christophe |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 08:51:30
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| La suppression n'est pas encore réalisée |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 10:13:49
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Alors,
Quel est le pb ?
Christophe |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 17:45:29
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Salut Christophe
Le problème est le suivant le vote a bien eu lieu. Certains copropriétaires voudraient revenir sur la décision d'AG. Et cette décision de fermer les vides ordures a mis le feu dans la coprop.
Une majorité de vieux ne veulent pas descendre 1, 2 ou 3 étages pour leurs ordures ménagères ( et oui on a pas d'ascenseur)
Volà en gros le problème |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 20:20:56
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A priori il n'y a aucun vice ni de forme, ni de procédure.
La décision de l'AG est donc applicable.
Au syndic, initiateur de ce vote si j'ai bien suivi Citation :
le syndic indique que dans le cadre de l'évolution de la réglementation, il est possible désormais de condamner les colones vide-ordures d'une part pour des raisons d'hygiène et d'autre part afin de permettre à chacun de respecter les dispositions du tri selectif qui est déjà mis en oeuvre dans la copropriété"
Total des votes contre 1261 /10000
Total des votes pour 5366 /10000
Cette résolution est adoptée à la majorité des personnes présentes et représentées
De faire appliquer ce qu'il a, pour le moins, participé à faire voter.
Par ailleurs, je sais, les vieux peuvent être ..., les jeunes aussi parfois, et les "entre les deux " aussi.
Alors, dans la mesure ou de tous temps il était interdit d'utiliser les vide-ordures pour les bouteilles en verre, il devrait malgré tout être possible de faire "passer" cette suppression totale...
Que vous dire d'autre, sinon d'user de persuasion, je n'ose écrire d'un "coup de main" providentiel qui , lors de votre circuit "poubelles", offrirait une descente gratuite de celles d'un des vieux qui râlent !!!
Christophe |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 21:03:34
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On va y penser!!
Et merci beaucoup |
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Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 22:17:41
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Citation :
Initialement entré par quelboulot
Que vous dire d'autre, sinon d'user de persuasion, je n'ose écrire d'un "coup de main" providentiel qui , lors de votre circuit "poubelles", offrirait une descente gratuite de celles d'un des vieux qui râlent !!!
Descente du vieux ou de la poubelle du vieux ???  |
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 06 nov. 2004 : 13:43:34
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Bonjour.
Quesaco? Le syndic indique? 
Moi, je dis:
Vous devez avoir recu la convocation à l'AG en question avec l'ordre du jour. 
Y a -il eu une demande d'inscription complémentaire à l'ordre du jour de l'AG de résolution déposée dans les délais impartis?
Donc : Avez vous lu un projet de resolution relatif à la supression des vides ordures avant l'AG?
Si oui> c'est bon.
Si non> c'est non > virez le syndic et les rigolos membres du conseil syndical. 
Juste un simple rappel: la majorité absolue, c'est la majorité des voix (tantièmes ) de tous les copropriétaires présents , représentés ou absents.
La modalité du vote me semble donc ok, mais vérifiez ce que j'ai mis en préambule, au préalable.
C'est au syndic de le faire appliquer. Sinon virez le.
Pour cela, il faut une ag, mais selon les nouvelles modalités instaurées par la loi du 4 juin 2004 promulgant le décret du 27 mai 2004.
Enfin, je vous souhaite juste une chose: un jour vous êtes jeune c..
et puis, rapidement?, sans vous en rendre compte, les jeunes que vous tutoyez, vous vouvoient; alors ..vous êtes devenu un vieux c...
Encore, qu'à mon avis ce ne soit pas forcément une question d'âge.
Je ne supporte pas que les experts soient nuls, moi qui me sais bon à rien, encore pire car fonctionnaire de La Poste et du bas de l'echelle.
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 06 nov. 2004 : 15:27:47
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Lionelthomas74,
Je me fais à peu près les mêmes réflexions que Quelboulot, mais, en plus, suite à votre affirmatif "il faut une ag, mais selon les nouvelles modalités instaurées par la loi du 4 juin 2004 promulgant le décret du 27 mai 2004", je serais intéressé de connaître quelle est cette loi du 4 juin dernier, car j'avoue qu'elle m'a parfaitement échappé. Merci donc de donner son numéro et le libellé de son titre.
J'y serais d'autant plus intéressé -- en sus de lire votre réponse à l'interpellation de Quelboulot -- qu'il s'agirait, dites vous, d'une loi qui aurait promulgué un décret, ce qui constituerait une nouveauté certaine au plan du fonctionnement du législatif et du réglementaire (on n'est pas nécessairement au courant de tout dans cette lugubre vallée de larmes où, pour reprendre votre maxime répétitive de signature, vous nous précisez que "je[=vous] ne supporte[=z] pas que les experts soient nuls, moi[=vous] qui me[=vous] sais[=savez] bon à rien, encore pire car fonctionnaire de La Poste et du bas de l'echelle").
Pierre |
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 06 nov. 2004 : 18:50:24
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Bonjour. (Car, je salue..)
Chapeau bas à Pierre qui a relevé mon erreur.
Bien évidemment,je voulais parler du J.O n° 128 du 4 juin 2004 page 9871 texte n° 16, et non pas d'une loi qui aurait promulgué un décret, ce qui constituerait une nouveauté certaine au plan du fonctionnement du législatif et du réglementaire.
Donc je présente mes plus humbles excuses.
Quant à quelboulot, je cerne mal son problème de couleurs.
C'est au webmaster qu'il faut s'adresser.
Mais je rappelle que dans cette affaire, le syndic a été initiateur du vote selon Rick Enregistré - 11 Oct 2004 : 08:50:14 et si ceci figure (on peut le penser selon ce même message)au procès verbal de l'AG, il faut bien regarder si ce sujet était inscrit à l'ordre du jour de l'AG (Ce que Rick ne nous a pas annonçé). 
D'autant que je sens bien ce sujet voté tardivement à la sauvette, je cite Rick: "Il est vrai que une bonne partie des copropriétaires n'étaient plus là lors du vote en AG "
Ce qui m'a conduit aux réflexions de mon message précédent.
Exception de mon passage sur l'âge, répondant au message précédant de Wonber, et à sa maxime:"Descente du vieux ou de la poubelle du vieux ???"
Vous l'aurez certainement compris, je considère qu'il se montrer très attentif face aux actes, souvent délictueux des syndics.
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 11 nov. 2004 : 18:36:04
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Pour remettre le FEU
La résolution était dans la convocation Résolution 31.
Comme je l'ai dit à tous mes voisins:
"Une AG dans une copropriété est importante, et le vote ou non des résolutions peut changer beaucoup de données. Il est aussi dans l ’intérêt de tous, de rester jusqu’à la fin de l’AG, pour ne pas avoir de surprises."
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VIVOU
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 11 nov. 2004 : 18:52:19
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C'est grave des copros qui partent avant les votes deux solutions:
1 ils se foutent totalement des décisions
2 comme vous parlez de vieux ils faux qu'ils aillent se coucher.
Mais après il ne faut pas venir pleurer il faut assumer ses faits et gestes. Quand à supprimer les colonnes de vides ordures c'est une solution élementaire d' hygiène (combien de personnes ont été infestés de cafards à cause de cela) sans compter le bruit que cela fait quand les gens ne respectent pas les heures dites normales pour jeter les ordures, de plus avec le tri selectif comment faire. |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 11 nov. 2004 : 21:21:08
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Citation :
2 comme vous parlez de vieux ils faux qu'ils aillent se coucher.
Vivou, soyons sérieux deux minutes !
Si seuls les vieux allaient se coucher lors des AG de « copros » !!!
Les jeunes, souvent, ne se déplacent même pas et après ils viennent sur Universimmo pour raconter leurs déboires.
Il est vrai que le recours au Net est d'accès plus facile pour une certaine "classe d'âge", mais ne confondons pas tout.
Que vont devenir les « copros » dans les immeubles anciens (plus de vingt ans par exemple), lorsqu'elles seront occupées en majeur partie par des "jeunes", tous pétulants, qui comme l'indiquait sur un autre post un contributeur, se seront endettés sur 25 ans pour acheter leur « appart » et qui, à chaque AG, refuseront les investissements minimums nécessaires à l'entretien de leur bien par absence de ressources financières.
Les vieux ont tous les tords, je sais, mais lorsqu'il leur est indiqué avec précision et clarté quel est leur intérêt de copropriétaires, ils votent les résolutions nécessaires. Ils ont tous, quels que soient leurs revenus, une « petite » réserve financière.
Que vont donc devenir ces copropriétés lorsque « ces vieux » comme vous l’indiquez, ne seront plus là !
Vaste débat.
Alors, moi qui suis « entre les deux », du moins ni jeune, ni vieux, selon les critères actuels de sélection dans la catégorie des classes d’âge, je me pose la question ?
Quant aux vides ordures et aux cafards, je suis désolé, mais avec un minimum de propreté individuelle et de respect du travail du concierge ou de la personne chargée de ce travail, il est tout à fait réalisable d’assurer un fonctionnement normal de ces équipements.
Quant au tri sélectif, l’un n’empêche pas l’autre et le vide ordure correctement utilisé respecte parfaitement les nouvelles règles d’hygiène et de tri des déchets.
Encore faut-il que l’entité « copros et locataires » soit informée des usages en copropriété et accepte de respecter des règles. Mais là est le problème, qui aujourd'hui accepte de respecter des règles de vie commune s'il n'a pas la présence d'un gendarme derrière lui !.
Mais, voilà encore un vaste débat !
Christophe |
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VIVOU
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 01:07:33
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Voila le vrai problèmes est posé moi aussi je suis ni jeune et pas encore assez agé pour être un vieux.
Dans mon précedent message je n'attaquais pas les "vieux" en particulier mais les personnes qui quittent les AG car il faux qu'ils rentrent, c'est l'heure des feuilletons et je ne sais quoi. Le problème des gens qui partent en cours de route ne laissent pas souvent des consignes de votes alors.....Vous avez raison, pour les cafards ils ne viennent jamais quand les gens respectent le vide ordures. Je me souviens que chez mes beaux parents en région parisienne certaines personnes jetaient directement leurs ordures dans le vide ordures en oubliant de les mettres dans un sac. Alors que d' autres jetaient du produit desinfectant. Une autre exedée à même jeté de l'essence et à mit le feu.
Quand c'est bien entretenu pas de problèmes mais hélas c'est une minorité. Et comme l'écrivais un autre participant il est toujours possible de s'entraider entres voisins ce qui ne fait pas de mal, mais la nous entrons dans un problème de socièté. Ce n'est pas le thème du topic. |
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 09:33:57
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Pour Continuer
Je suis comme vous entre les deux ages. Pour les vides ordure dans notre copropriété , ils se trouvent dans la cuisine, bonjour l'Hygiène.
Pour les gens qui quittent l'AG, il recevront la douloureuse....
( les travaux votés et autres)
Par contre pas d'accord avec votre débat sur l'entretien du patrimoine:
Je pense qu'il faut faire une différence entre embellissement et entretien
Changer une chaufferie, refaire les terrasses, remplacer les tuyauteries est plus important que des lampadaires flambant neuf et une installation solaire pour la production d'eau chaude
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 09:41:08
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Bonjour.
Moi aussi je ne suis ni jeune, ni vieux (mais jeune dans ma tête et dans mes connaissances du droit de la copro..)
Si vous êtes en retard à l'AG, indiquer impérativement l'heure d'arrivée sur la feuille de présence pour être considéré comme propriétaire défaillant pour toutes les décisions prises avant votre arrivée. (Afin de pouvoir contester...)
Si vous partez avant la fin de l'AG, indiquer l'heure de départ sur la feuille de présence et demander que cela figure sur le procès verbal.
Si vous ne faites pas cela, vous serez considéré comme présent pendant toute l'AG, et la contestation ne pourra avoir lieu que grâce à d'hypothétiques témoignages.
Seuls les propriétaires opposants ou défaillants peuvent contester.
Donc, si vous êtes présent à l'AG et puis pensez "zut" après, ce sera difficile...de contester.
Mais je tiens à dire que certaines copro (la mienne..avec un syndic
pseudo bénévole) vivent sous la dictature du syndic et de ses valets du conseil syndical.
Donc, les gens viennent de moins en moins, surtout ceux qui ont quelque chose à dire puisqu'on ne les laisse pas s'exprimer.
Et comme le syndic fait passer les résolutions "qui est pour"
"qui est contre" au nombre parmi les présents...quelle que soit la résolution...il ne faut pas s'étonner.
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