|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
chuckyman
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 13 sept. 2004 : 14:41:18
|
salut à tous !!!
voilà mon problème, j'habite dans un appartement qui à 4 ans, je suis le 2eme locataire (le 1er est resté 6 mois)...
Les proprios ont eu la bonne idée de mettre de la moquette jaune pâle dans les chambres et dans le couloir...
Résulta, après 3 ans de passage et de vie, la moquette est devenue grise à certains endroits...impossible de la nettoyer , même avec un extracteur et du produit professionnel...j'ai fait venir le cabinet qui demandera le changement de moquette à cause des tâches...Mais comment faire pour vivre si on a une moquette super claire? c'est impossible...
Que puis je faire? de combien se montera la vetusté?
merci de vos réponses...
stéphane
Stéphane
|
|
Signaler un abus
|
|
|
questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 16:34:28
|
| J'ai eu le même souci que vous sauf que la moquette avait 7 ans. J'ai du payer la pose après négo avec le proprio. La moquette était beige dans la salle à manger!!! |
Signaler un abus  |
|
|
Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 18:29:30
|
À maintes reprises les tibunaux d'instances, cours d'appel et cour de casation ont jugé que l'usure due à l'usage normale n'est pas à la charge du locataire.
la cour de cassation, dans un arr^t de la 3è chambre civile en date du 21/12/1988 "l'essentiel des réfections consistant en peintures et revêtements de sol, la remise en état n'entre pas dans la liste des réparations locatives et de menu entretien auxquelles le locataire est tenu de pourvoir"
dans votre cas d'espèce, il conviendra de produire au moment de votre départ, les factures acquittées de nettoyage et ne pas céder s'il devait y avoir problème.
Il serait bon de mentionner sur l'état des lieux la couleur d'origine des moquettes, celà sera utile si vous devez aller au tribunal pour récupérer votre dépôt de garantie. Si vous souhaitez un constat ; un huissier l'établira tout en mentionnant la couleur d'origine, les factures de nettoyage, etc.. celà peut en valoir la dépense. |
| Signaler un abus |
|
|
chuckyman
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 14 sept. 2004 : 08:32:18
|
pour le nettoyage, je l'ai fait moi-même car j'ai un aspirateur extracteur...
Mais ce ne sont pas des tâches, ce sont des zones sombres..impossible à nettoyer....
De + j'ai demandé le certificat de qualité de la moquette posée pour savoir si jamais je devais en refaire poser une...Ils sont incapables de me le fournir...leur parole, c'est de la bonne qualité...chose inexacte, car une bonne moquette se nettoie facilement...
Stéphane |
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 14 sept. 2004 : 20:03:58
|
Bonsoir.
Ad-honores, normalement une moquette qui n'a pas le label "passage intense" est une moquette à entretenir plus fréquemment.
C'est à dire : - on se déchausse en entrant. Cela évite les taches.
- On nettoie de temps en temps.
Ce n'est pas parce qu'il y a un coefficient de vétusté dont l'appréciation est laissé au juge qu'il faut laisser les éléments vieillir.
Ceci est également valable pour les parquets qu'il faut vitrifier de temps en temps. Il m'est même arrivé de rembourser le V33 et la location de la ponceuse d'un locataire particulièrement soigneux car j'ai estimé qu'il rendait l'appartement exactement en l'état reçu.
La qualité du cadre de vie est souvent absente des forums. Qu'est-ce qui est préférable : Un shampoinage de la moquette tous les X mois ou une caution qui tarde à revenir ?
Que vaut-il mieux avoir : Une moquette tachée qui ne vous appartient pas ou un appart entretenu et agréable à vivre ?
Enfin, osons dire qu'un locataire n'a pas l'épée dans les reins quand il signe un bail. Si la moquette (le carrelage, la peinture, les fenêtres, etc... ) déplait il y a d'autres appartements à louer.
Amicalement.
Colette 
|
| Signaler un abus |
|
|
Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 15 sept. 2004 : 00:02:10
|
Désolé de ne pas être du tout de votre avis : le bailleur a fait poser une moquette à durée de vie limitée, c'est à lui d'en supporter les conséquences et non au locataire.
En effet, il serait un peu trop facile pour le bailleur, en mettant ce type de revêtement de sol, d'en avoir toujours un neuf à chaque changement de locataire, sur le dos de ceux-ci.
La loi et la jurisprudence vont dans le sens de Chuckyman, donc pas d'état d'âme !!
Si lors de l'EdL de sortie, le bailleur ne veut rien savoir et prenait le risque de retenir votre dépôt de garantie et, si après mise en demeure il persiste dans son refus, aucune hésitation : le tribunal : la note qu'il aura à payer lui fera passer l'envie de recommencer : rembousement de votre dépôt, frais de justice, remboursment au tire de l'article 700 du nouveau code de procédure civile les honoraire d'avocat et d'huissier que vous aurez engagés, plus, le cas échéant la compensation de perte de salaire que vous pourriez avoir pour assister à l'audience !! |
Edité par - Ad-honores le 15 sept. 2004 00:02:55 |
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 15 sept. 2004 : 19:48:15
|
Bonsoir.
Ad-honores, à vous lire, le locataire n'aurait donc pas à se soucier d'entretenir le bien loué ?
Je fais des taches sur la moquette : vétusté 
Je fais des trous avec la cigarette : vétusté
Je fais tomber une poële sur le carrelage qui casse : vétusté
Je traine les chaises sur le parquet et je le raye en de multiples endroits : vétusté
Je prend le pari : Que Chuckman fasse ce que vous lui recommandez. Qu'il nous dise ensuite : - Ce que cela lui a coûté.
- Combien il a reçu.
- Combien de temps cela a duré.
Je crois en connaître un qui sera déçu. Peut-être Ad Honores dans votre grande bonté lui offrirez-vous un soutien financier.
J'en parle en connaissance de cause ayant sous les yeux la décision d'un juge concernant un appartement de mon beau-père qu'un locataire a rendu avec une moquette (4 ans) tachée et trouée. L'argument était : Vétusté, c'est pas à moi de payer.
Le locataire n'a pas entretenu mais sa caution a été largement amputée. Quant aux frais de justice que ce locataire a dû rembourser, cela dépassait largement le reste de la caution restituée.
Ne donnons pas de faux espoirs SVP. La loi n'est pas rendu par des machines.
Amicalement.
Colette
|
| Signaler un abus |
|
|
Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 15 sept. 2004 : 20:03:26
|
Colette, S'il vous plait, relisez l'ensemble des topics de chuckyman. Il est précisé que malgré des nettoyages à l'aide d'un shampoineurs - extracteur professionnel, cette moquette jaune pâle reste grise. Ce qui en soit n'a rien d'étonnant. Une moquette jaune pâle, ne peut en aucune façon gardezr sa teinte. Depuis quand un locataire doit circuler dans son logment en chaussette. faut-t-il se déchausser sur le palier??
Alors, colette, un peu de sérieux. Qu'il y ai constat d'huissier, et s'il devait, ce que je ne souhaite pas, action juridique, je mise à fond sur la gagne du locataire !! |
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 15 sept. 2004 : 20:11:36
|
Il y aurait donc une couleur de moquette spéciale location ?
Suivant la qualité, je savais que la moquette pouvait s'user (devenir rase). Changer de couleur, cela est dû à un manque d'entretetien
Quant à l'huisser et jugement : Pari tenu 
Amicalement.
Colette
|
Edité par - colette le 15 sept. 2004 20:15:41 |
| Signaler un abus |
|
|
sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 15 sept. 2004 : 20:43:42
|
Colette,
Comme vous l'avez noté, il y a différence entre vétusté et dégradation, la premiere étant à la charge du bailleur, la seconde à la charge du preneur.
Pour reprendre vos exemples :
Je fais des taches sur la moquette : dégradation
Je fais des trous avec la cigarette : dégradation
Je fais tomber une poële sur le carrelage qui casse : dégradation
Je traine les chaises sur le parquet et je le raye en de multiples endroits : je pense que dans le cas précis il y aura discussion
En l'occurence chuckyman n'a pas dit avoir tâché la moquette par accident ou négligence (tâche de nourriture, vin, etc...) mais l'avoir sali par son simple passage. Il y a donc bien simple vétusté d'autant plus qu'il indique avoir utilisé une shampooineuse répondant en cela à l'obligation de nettoyage qui lui est faite... Corrolairement, il est reconnu que les traces de tableaux sur la peinture des murs (qui, elles non plus, ne s'enlèvent pas malgré nettoyage) relève d'un usage normal du logement et donc de la vétusté.
Enfin, malgré ce que vous dites, marcher chez soi sans se déchausser ne me semble pas caractériser un comportement anormal dont les incidences seraient à considérer comme étant une dégradation plutôt qu'une usure. Peut-être considérez vous que c'est un comportement de voyou que de garder ses chaussures à la maison, d'aucuns vous répondront que revêtir patins ou chaussons caractérise une extrême beaufitude... Chacun voit midi à sa porte.
Sybarite, contributeur bénévole ; pour obtenir un conseil ayant valeur juridique, cliquez ici |
| Signaler un abus |
|
|
questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 16 sept. 2004 : 11:19:06
|
Moi j'adore le coup de la poële qui tombe sur le carelage qui se fissure!!!! oh la belle qualité de carrelage qui a été posé... J'ai le cas dans ma cuisine, j'ai plusieurs éclats dans le carrelage et je peux vous dire que je ne m'amuse pas à jeter des poëles sur celui ci. Non c'est tout simplement du 1er prix et on peut faire ce qu'on veut il y aura des éclats. Et pourtant c'est considéré comme de la vétusté.
heureusment je vai bientôt être propriétaire de l'appart que je loue, adieu le carrelage qui casse.
PS: lorsque mes parents ont acheté leur carrelage on a fait quelques tests: laisser tomber une grosse bille sur le carrelage, faire une tâche de vin et la laisser sécher.. Plein d'enseignement sur la qualité |
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 16 sept. 2004 : 19:17:25
|
Sybarite : Les patins ... j'avais oublié que ça existait encore... Vous êtes sans doute fervent utilisateur pour en parler aussi bien...
Mainteant si vous considerez que marcher sur la moquette avec ses chaussures alors que l'on arrive de dehors où il pleut est parfaitement normal, certains copropriétaires ont du souci à se faire ...
Enfin, tous les appartements loués ne sont pas carrelés avec du carrelage premier prix (le loyer dans ce cas devrait aussi être "premier prix").
Soyez réaliste et relisez certains posts pas très anciens, il est des locataires qui confondent dégradation et vétusté (apparemment vous aussi). Je me souvients d'un post où le locataire s'étonnait d'une retenue sur sa caution au prétexte que le chat avait fait ses griffes sur le papier peint et le chien uriné dans les coins. Le malheureux était surpris, et déclarait se resigner à devoir nettoyer.
Ne caressons pas systématiquement dans le sens du poil. Il y a un EDL à l'arrivée, si les choses ne plaisent pas, on le note ou on s'en va.
Dernier point. Sybarite, si vous considerez qu'un propriétaire ou un locataire qui fait en sorte de garder son appartement propre est un beauf, libre à vous. Il est cependant des personnes pour qui vivre dans la propreté fait partie de leur cadre de vie.
Balayer, nettoyer, laver, poncer, vitrifier c'est être beauf, alors je suis beauf et fière de l'être et heureuse que mes locataires le soient aussi.
C'est tout de même plus agréable de vivre dans un apparetement entretenu que de vivre dans  .
C'est mon point de vue, il n'engage que moi...
Amicalement.
Colette
|
| Signaler un abus |
|
|
Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 16 sept. 2004 : 19:37:17
|
Colette,
Je pense que vous avez certaines difficultés à admettre qu'un moquette très clair, est malheureusement vétuste beaucoup plus rapidement qu'une autre plus foncée.
Le locataire, même très soigneux et soucieux de vivre dans un logement propre, ne pourra rien faire sur le fait que la moquette jaune pâle devienne, d'un gris ou je ne sais quelle autre couleur après un certain temps.
D'ailleurs, la cour de cassation, dans un arrêt de la 3 è chambre civile en date du 10/02/1988 juge : " Ainsi, les preneurs ne doivent s'acquitter que d'une fraction des frais de remise en état des papeirs peints (à priori on ne marche pas dessus) dès lors que ceux-ci devaient, au bout de six ans (seulement), être remplacés, MÊME SI LE LOCATAIRE AVAIT ÉTÉ PARTICULIÈREMENT SOIGNEUX"
La même cour, par un arrêt de la 3 chambre civile en date du 21/12/1988 décide " L'état des lieux étant seul produit et l'essentiel des réfections consistant en peintures et changement de REVÊTEMENT DE SOL, la remise en état des lieux n'entre pas dans la liste des réparations de menu entretien auxquelles le locataire est tenu de pourvoir ". Il ressort de ces arrêts que le changement de revêtement de sol est bien à la charge du bailleur dans ce cas d'espèce et, qu'il ne pourrait être mis à la charge du preneur ce remplacement alors même que ce dernier rapporte la preuve de son parfait entretien !!
Désolé pour vous Colette, la plus haute juridiction a tranché !! |
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 16 sept. 2004 : 19:48:29
|
Ad-Honores, ce que j'ai du mal à comprendre c'est que l'on accepte de louer un logement et de tenter ensuite par tous les moyens de faire passer un défaut d'entretien pour de la vétusté.
Je redis ce que j'ai dis + haut : Que Chuckyman nous tienne informés des suites de cette affaire.
La plus haute juridiction qui tranche ? j'ai pris connaissance de faits gravissimes (faux, usage de faux (certificat de notoriété), faux témoignage, spoliation d'héritage, etc... dont a été victime ma plus proche collaboratrice.
Il y a eu deux 2 juges pour dire que l'infraction n'était pas suffisamment caractérisée. Cela n'a rien à voir avec l'immobilier mais cela rend moins catégorique quant au respect de la loi.
Amicalement.
Colette
|
Edité par - colette le 18 sept. 2004 11:48:55 |
| Signaler un abus |
|
|
Prados
Pilier de forums
3625 réponses |
Posté - 16 sept. 2004 : 20:23:07
|
Ad-Honores, Citation :
Colette,
Je pense que vous avez certaines difficultés à admettre qu'un moquette très clair, est malheureusement vétuste beaucoup plus rapidement qu'une autre plus foncée.
Ce n'est pas la couleur de la moquette qui fera qu'elle s'usera plus vite, c'est la qualité de ses matériaux et de la manière dont elle a été fabriquée.
La couleur ne joue que sur la facilité avec laquelle la moindre salissure se verra. Mais, si salissure il y a, cela ne veut point dire qu'usure il y a également.
Prados |
Edité par - Prados le 16 sept. 2004 20:24:51 |
| Signaler un abus |
|
|
Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 18 sept. 2004 : 17:26:41
|
Colette, un peu d'objectivité diantre. Une moquette blanche, ne restera pas blanche très longtemps, même nettoyer toutes les semaines. Le fait qu'ell soit grise après "X" temps, relève bien de la vétusté et non du manque d'entretien.
vétusté ne veut pas toujours et uniquement dire "usées jusqu'à la trame!!". |
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 19 sept. 2004 : 18:20:42
|
Prenez une moquette blanche pure laine, posée sur thibaude. Très cher. Pas de soucis d'entretien. Durée de vie en restant belle : 10 ans voire plus, même sans être l'esclave de son nettoyage, même en autorisant d'y marcher dessus avec des chaussures. Même avec du passage de gens qui s'en fichent. Interrogez les gérants d'hôtels 3 étoiles et plus.
Prenez une moquette velours sur caoutchouc, du genre qui retient tout, à impact électrostatique maxi. Celle du genre que les vendeurs d'appartement vous présentent avec un très large sourire comme "haut de gamme" quand ils vous vendent un appartement. Celle qui est en vrai "premier prix". Pas moyen de faire présenter autre chose aux promoteurs car les clients ne veulent que ça. Ca épate mieux les copains.
Maintenant au boulot la maitresse de maison (ou toute le famille).
1. elle noircit même si on n'y touche pas. Elle attire tout. Même si le logement est bien ventilé. Les bords commencent à noircir. Le shampooing n'en vient pas à bout. Puis très vite, c'est le centre qui devient moche.
2. tout marque dessus.
3. les poils su velours s'usent vite la teinture n'est pas garantie dans la masse,
4. même si cette moquette est couleur caca d'oie, elle prend mauvaise mine en moins d'un an et au bout de 5 ans, elle est vraiment immonde.
Prenez un aiguilleté synthétique, celui du genre qu'on dit que ça fait HLM. Vous le payez un peu plus cher que la camelotte citée plus haut mais: Vie facile garantie. Autant facile, voire plus, qu'avec la pure laine citée au début. Un bémol cependant, les couleurs claires "virent" à la lumière. Préférez les couleurs foncée. Autre bémol : les gammes sont de 5 à 6 couleurs pas plus! Quand j'ai eu le choix pour choisir mon revêtement en qualité de propriétaire occupant c'est ce que j'ai pris. Parce que je ne voulais pas être l'esclave de l'entretien. Même que les acariens y sont plus rares que dans les autres revêtements textiles parce qu'il est lisse.
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 19 sept. 2004 : 19:34:49
|
Et moi j'ai de la pure laine, posée thibaude payée cher, exact, et bien elle déteint de partout. De gris souris que j'ai voulu, cad assez foncé pour trancher avec les murs jaunes, elle passe au rose fuschia dans les angles et par contre là où l'on marche reste foncé, comme d'origine, le dessous des pieds de meubles aussi. Quel dommage que ce ne soit pas un locataire qui y habite! J'aurai eu un changement à l'oeil  , je blague. Moi j'appelle cela de la vétusté involontaire il est vrai mais tout de même pour ma pomme car elle a 6 ans à ce jour. ref : castorama 
Je vais tout de même essayer de faire déplacer l'entreprise car je trouve cela pas très normal de toutes façons.
LN |
| Signaler un abus |
|
|
chuckyman
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 20 sept. 2004 : 16:07:25
|
merci de vos infos mais rien ne spécifie que la moquette peut avoir une vétusté de passages...
Elle n'est pas sale, mais uniquement des traces grises où on passe...
Nous l'avons nettoyé la semaine dernière, et rebelotte, c'est encore pire !!! c'est impossible de nettoyer !!!
j'ai demandé le certificat de qualité de la moquette, ils sont incapables de me le procurer...Si cela continue, je vais mettre moi-même de la moquette, la + moche possible, genre gazon...
Aucune quelité requise, puisque pas de certificat...
Pour les factures de nettoyage, je le fais moi-même avec un extracteur...j'ai pas de factures, que de la sueur pour essayer d'enlever ce gris...
Stéphane |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Moquette jaune pâle salie après 4 ans...
Forum fermé
