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J'ai eu question à poser sur les tantièmes des caves, j'aurais aimé savoir si, en l'absence d'indications dans le réglement de copro qui prévoit une répartition des charges communes (incluant les tantièmes des caves) et une répartition par bâtiment (n'incluant pas les tantièmes de caves), les frais de type consommation d'eau froide, travaux de réfection des colonnes... doivent être répartis selon la grille des charges communes. Merci d'avance.
Bonsoir, Il ne semble pas qu'il y ait de règle absolue. Si je me réfère à ce que je connais personnellement ,notre résidence principale comporte des caves sans tantièmes (millièmes).En revanche les caves sont prises en compte, dans la résidence secondaire. Ce sont les RC et les états descriptifs qui déterminent ces tantièmes. Puisque votre RC ne dit rien, les caves ne devraient pas être prises en compte dans votre cas. A noter, pour mémoire, que la loi dite Carrez écarte les caves dans le calcul des surfaces. Cordialement.
tantièmes caves
Forum fermé
Posté - 23 mars 2004 : 17:28:33
