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merlin
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Posté - 03 juin 2016 :  20:07:51  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour
Apres une analyse du grand livre je m'aperçois que dans certains cas il n'y a pas coherence entre le grand livre ( et éventuellement le livre de banque )et le relevé general des depenses et cela sur plusieurs années , chez Nexity Nogent !
La prochaine AG est proche et peut-être seront-ils debarqués ...
plusieurs questions :
suite à des erreurs constatées dans la comptabilte ( et apres approbation des comptes ) sur combien d'années on peut rechercher les erreurs et demander rectification ?
Si effectivement on quitte notre " cher" syndic comment continuer à le poursuivre pour les erreurs passées sur notre coproprieté ? quelle action en justice éventuellement entreprendre ?
Merci pour vos reponses argumentées par les " bons " de ce forum
merloui


ribouldingue
Pilier de forums



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 1 Posté - 03 juin 2016 :  20:47:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si vous avez approuvé les comptes précédents, vous ne pouvez pas revenir dessus. ertes il y a eu des erreurs, mais vous avez vous aussi fait des erreurs.

Si le syndicat a donné son quitus, alors oubliez tout recours.


Si en revanche les comptes ont été non pas entachés d'erreurs, mais maquillés de manière a frauduleusement faire passer des dépenses pour des dépenses du syndicat et qu'il s'agit juste un peu plus que d'un subterfuge simple à détecter, alors, ou, peut-etre, malgré le quitus, vous pourriez obtenir réparation.


Vous ne dites rien de ces 'problèmes' dans la comptabilité que vous qualifiez d'erreur.
Tout le monde fait des 'erreurs, donc il n'y a pas de raison apriori de sauter sur NN si il commet une ou des 'erreurs'.

JB22
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 03 juin 2016 :  21:00:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Apres une analyse du grand livre je m'aperçois que dans certains cas il n'y a pas coherence entre le grand livre ( et éventuellement le livre de banque ) et le relevé general des depenses et cela sur plusieurs années ".

Cela n' est pas suffisant pour porter un jugement.
Etes-vous sur d' avoir le Grand-livre après clôture, c' est à dire avec les dernières écritures ayant servi a établir les documents présentés en A.G.: Annexes 1 à 5 ?

merlin
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 04 juin 2016 :  08:50:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour
je me suis apercu que des factures EDF ne nous concernaient pas !
Vous avez l'air de dire que l'on ne peut pas remettre en cause la comptabilité , je ne pense pas tout à fait comme vous . Mon pb c'est que si l'on change de syndic il sera peut-être plus difficile d'agir ...
merlou

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 4 Posté - 04 juin 2016 :  08:54:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui, mais la vérification des comptes de 1910 ne se fait pas en 2030.....

merlin
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 04 juin 2016 :  09:00:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
RE
alors vous pensez que je peux contester les comtes de quelles années : 3-5 ans en arriere ?????
Merci pour votre chiffre
merloui

JB22
Pilier de forums

France
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 04 juin 2016 :  09:09:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"je me suis apercu que des factures EDF ne nous concernaient pas !"

Voilà une "erreur" mais qui n' entraine pas d' incohérence entre le grand-livre et le relevé des charges.

Lors de l' A.G. ces factures ne concernant pas le syndicat devront être rejetées.

Etes-vous membre du C.S.

Vous n' avez pas répondu à ma question: Avez-vous disposé du dernier "Grand-Livre", établi après toutes les écritures au "Journal" de l' arrêté des comptes.

merlin
Contributeur actif

483 message(s)
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 04 juin 2016 :  09:23:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui je suis conseiller syndical , oui je pense avoir reçu le "bon " Grand livre .
Si le relevé des depenses n'est pas coherent avec le Grand livre est-ce acceptable pour vous ????
merloin

nefer
Modérateur

14632 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 04 juin 2016 :  09:54:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par merlin

Bonjour
je me suis apercu que des factures EDF ne nous concernaient pas !



concernent elles l'exercice soumis à l'approbation de la prochaine AG ?

JB22
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Revenir en haut de la page 9 Posté - 04 juin 2016 :  10:05:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il ne faut pas seulement "penser", il faut être sur que le relevé des charges est bien établi à partir du grand-livre que vous avez, pour cela il faut vérifier les annexes et demander le "Journal général" des opérations de l' exercice.

Les "erreurs" établies il faudra chiffrer le préjudice avant toute éventuelle action. Un accord amiable avec le syndic serait préférable.

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 10 Posté - 04 juin 2016 :  10:15:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Sauf que si les contestations portent sur des années closes avec des comptes acceptés sans réserve, il est impossible de contester légalement sur ces anénes antérieures. On ne peut plsu changer ces comptas.

Je ne comprends d’ailleurs pas moi non plus en quoi la comptabilité est faussée ni incohérente.


Les factures concernant l'exercice à approuver doivent évidemment être rejetées, soit préalablement par le syndic lui-même, soit par l'AG en cours de vote.


Les factures antérieures ne peuvent pas à ce que je comprends induire une modification des exercices comptables approuvés, mais dans les 2 ou 5 dernières années faire l'objet d'une contestation par le syndicat et d'un recrédit à inscrire sur la comptabilité 2016
(2 ans entre pro et particulier, 5 ans entre professionnels, j'aurais tendance à penser qu'ici c'est 2 ans, mais les plus compétents que moi le diront mieux)


Édité par - ribouldingue le 04 juin 2016 10:20:06

JB22
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 04 juin 2016 :  11:28:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Vérifications à faire pour voir si vous avez bien le dernier "Grand-Livre" :

Compte 408: Avez-vous des factures passées au crédit de ce compte en fin d' exercice.

Compte 450xxx :Avez-vous en fin d' exercice des débits ou crédits de répartition de l' excédent ou de l 'insuffisance de l' exercice.

Comptes 471 et 472 : Avez-vous des écritures de régularisation en fin d 'exercice. En particulier un "écart de répartition".

Comptes 486 et 487 : Avez-vous des écritures de régularisation en fin d 'exercice.

Compte 701 : Avez vous en fin d exercice un débit ou un crédit correspondant à l' excédent ou au déficit de l' exercice.

Le total des comptes de classe 6 doit être égal à celui des comptes de classe 7.

merlin
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 12 Posté - 04 juin 2016 :  13:01:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
merci beaucoup pour toutes ces contributions !

*relevé générales des dépenses : pour moi les factures avoirs que je trouve dans l'etat general des dépenses doivent etre retouvées dans le GL . si vous répondez non vous m'expliquerez !
quand je parle d'erreurs je devrai dans certains parler d'omission : credit de GDF absent dans comptabilité , genant quand même pour un syndic pro ,( oui enfin ...)
merlin

goutelette
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 04 juin 2016 :  16:05:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Merlin :Si effectivement on quitte notre " cher" syndic comment continuer à le poursuivre pour les erreurs passées sur notre coproprieté ? quelle action en justice éventuellement entreprendre ?

Comme le mentionne Ribouldingue, il est impossible de contester les années antérieures.
Mais vous pouvez ( avec demande de duplicata) contester des facturations antérieurs auprès des entreprises.( Avant 5 ans)

Enquête de terrain .
J' ai interrogé une dizaine de C.S de Syndicat de copropriété dans ma ville, par l' intermédiaire d'amis copropriétaires
Chacun m'a confirmé que la présence du GL a été révélé par certaines Associations de copropriétaires que depuis 4 à 5 ans
Suivant les conseils de celles ci :
Seul le " Relevé des Cpts de l'Exercice" donné par le Syndic, au C.S méritait d' être pris en compte
. Lors de rejet de factures par le C.S, celles ci n'étaient pas portées aux Cpts du Syndicat.
C' était l'affaire du Syndic qui devait chercher son erreur.
Autre interrogation :
Votre C.S a t-il dans ses membres, Un comptable ?
Chacun se dit savoir compter, et incompétent en compta/
.
De ce fait : Si pour certain le Cpt séparé est dans l' intérêt du Syndicat : [
]N'aurait-il pas fallu " exiger" l' apurement des comptes avant le passage du Cpt Séparé.

[/b]Les Syndicats se retrouvant à apurer à leur frais, les erreurs mises en sommeil.
Nous avons eu également notre compte diminué de retraits par prélèvements erronés .
Vous avez 5 ans comme tous les fournisseurs pour demander des copies et relevés. Cependant, il semblerait que seul le comptable peut le faire.
Les sociétés ou entreprises ne connaissant que la cabinet.
Peut- être reporter d'une année le changement de Syndic ....
A savoir que le nouveau Syndic s'en lave les mains, ses émoluments étant pour l'exercice présent




Signature de goutelette 
Goutelette

philippe388
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Revenir en haut de la page 14 Posté - 04 juin 2016 :  16:17:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
goutellette : Apres une analyse du grand livre je m'aperçois que dans certains cas il n'y a pas coherence entre le grand livre ( et éventuellement le livre de banque )et le relevé general des depenses et cela sur plusieurs années

Quelles sont donc ces incohérences ?

La liste des dépenses concernent les factures de l'année. Le GL comporte d'autres écritures, comme les soldes, ......

Il est impossible de vous répondre que votre syndic est un incompétent comptable ! Pour cela il faut être aussi expert comptable.

merlin
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 04 juin 2016 :  16:30:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui philippe a raison la comptabilité c'est u peu compliqué , moi qui n'a
pas mon bep de compta ( un peu autodidacte sur les bords ...) il faut que je sois prudent dans ce que j'affirme Ok avec çà mais si je vois dans le releve general des depenses une facture de 2000€ que je ne retrouve pas dans la compta je trouve que la compta de la copro est mal tenue . Si je decouvre qu'un avoir ( j'ai acces dirctement aux factures du fournisseur ) ne figure pas dans la compta je m'enerve et je demande des explications qui ne viennent pas dans le cas de Nexity Nogent .
Merci pour les infos fournisseur .Edf envoie des factures correspondant à un compteur qui n'existe pas dans la copro , je vais dès lundi leur demander des explications et remonter eventuelllement 5 ans en arriere !
merlincon

JB22
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 04 juin 2016 :  16:54:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"relevé générales des dépenses : pour moi les factures avoirs que je trouve dans l'etat general des dépenses doivent etre retouvées dans le GL . si vous répondez non vous m'expliquerez !"

Une facture doit apparaitre dans l' exercice qu' elle concerne, mais elle peut apparaitre dans l' exercice suivant s' il s' agit de la régularisation d' une omission antérieure.

Un avoir doit apparaitre dans l' exercice de son émission par le fournisseurs, sauf s'il s'agit d'une régularisation d' une omission.

"crédit de GDF absent dans comptabilité "

Il n' y a rien d' anormal si ce crédit a été remboursé ou compenser, déduit d' une autre facture.

" la comptabilité c'est un peu compliqué "

Et son interprétation un exercice délicat.

Pouvez-vous me faire parvenir par message privé, copie du G.L. et copie du relevé des charges. (Vous supprimez le nom de la résidence...) et éventuellement des annexes 1 et 2.

Édité par - JB22 le 04 juin 2016 16:55:29

merlin
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Revenir en haut de la page 17 Posté - 04 juin 2016 :  17:44:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
meci à jb22 pour sa proposition que je retiens mais je ferais plutotçà la semaine prochaine car pour l'instant il faut que je termine ma déclaration d'impots !
merloui

goutelette
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 18 Posté - 04 juin 2016 :  19:29:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Philippe 388 :
goutellette : Apres une analyse du grand livre je m'aperçois que dans certains cas il n'y a pas coherence entre le grand livre ( et éventuellement le livre de banque )et le relevé general des depenses et cela sur plusieurs années

Quelles sont donc ces incohérences ?

La liste des dépenses concernent les factures de l'année. Le GL comporte d'autres écritures, comme les soldes, ......

Il est impossible de vous répondre que votre syndic est un incompétent comptable ! Pour cela il faut être aussi expert comptable
.
Bonsoir Philippe 388,
Je ne peu pas vous répondre, ce message ne vient pas de moi.
Cordialement
Signature de goutelette 
Goutelette
 
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