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kinepolice
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 Posté - 20 févr. 2010 : 04:57:31
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Bonjour,
Je vais passer sur le fait que les copro qui se présentent au rôle de conseillés, l'on fait dans les régles, que c'est à titre individuel et nominatif et que leur élection suit les régles de bases de tout vote cà d avoir au minimum la majorité pour être élu s'il y a le nombre juste de postulant et de poste.
Ce qui m'interésse ici est de savoir comment regler les cas ou :
1) Il y a un nombre suppérieur de postulant que de postes, si tous sont élus à l'unanimité. Est ce le premier qui a postulé qui sera élu ou à priorité et le dernier doit se mettre le doit dans l'oeil....  ... Je ne le pense pas mais en même temps comment trancher???
Dans le cas ou il y a un nombre de vote variable on pourra tjrs classer les postulants et donc voir qui sera retenus, sachant qu'une personne peut avoir la majorité mais les postes ayant déjà été pourvu par des copro avec un plus grand nombre de voix ne sera pas retenue.
2) Pour des suppléants, qui n'ont donc de rôle que dans le cas de désistement d'un titulaire de la casquette de conseillés, Idem ? Si plus de postulant que de poste...
Autre cas si maintenant il y a un nombre égal de suppléants et de postes, mais tjrs tous élus à l'unanimité donc pas d'ordre ou de classement possible. Comment choisir l'ordre d'intégration au CS, en sous-entendant que plusieurs personne sont intéréssés pour jouer ce rôle... et que personne ne veux lacher le morceau. L'ordre alphabétique du nom ! ! ! ? ? ? ? ?
Merci d'avance pour votre expérience ou ce que vous avez mis en place pour palier ce dilème...
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Posté - 20 févr. 2010 : 06:58:16
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vous dites : citation: l'on fait dans les régles et dans ce cas, ce que vous dites n'est pas possible.
En effet, les élections/désignations sont individuelles et nominatives. Donc votre président de séance a du faire voter pour les uns après les autres, et normalement lorsque le nombre est attient on s'arrête.
En effet l'élection ne se fait pas au plus grand nombre de voix, mais si le candidat atteint la majorité ou non.
La question est plutôt comment le président de séance fait-il pour fixer un ordre chronologique des votes. Réponse : au pif, sauf la démocratie rien n'est prévu.
Si vous vouliez faire autrement : celui qui a le plus de voix, dans ce cas, l'AG ne peut pas voter pour tous à l'unanimité : en 2007, on ne pouvait pas voter Nico ET Ségo (c'aurait été bien ce couple à l'Elysée ... ).
Idem pour les suppléants....
Maintenant du point de vue pratique, pour ma part, je ne "cracherai" pas sur le fait d'avoir plus de désignés que de postes à pourvoir, je prendrai comme cela. |
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sparte
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 2
 Posté - 20 févr. 2010 : 12:06:50
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Désolé cher Rambouillet,cela ne répond pas à la question de Kinepolice.
En fonction de quelle règle le pdt de séance peut-il décider de faire commencer le vote sur telle ou telle candidature?
Si 7 mains se sont levées et que le sdc/rfcs prévoit 5 titulaires,le pdt va d'abord choisir ses potes?
Le candidat qui n'aura pas été retenu pour faire l'objet d'un vote pour un poste de titulaire,pourra contester le choix régalien du pdt.
Si le vote porte,de façon individuelle, sur l'ensemble des candidatures,Il est loin d'être exclu que chaque candidat puisse recueillir l'unanimité des présents et représentés.Et s' ils obtiennent chacun la majorité de l'article 25,voire 25-1,les textes précisent-ils que c'est celui qui obtient le plus de voix qui est élu?si n°5 et n°6 ont un nb de voix identiques?
Dans l'hypothèse où chaque candidat a reçu le nb de voix suffisant pour être élu,je ne pense pas qu'on puisse passer à un deuxième vote pour dire si on préfère Pierre à Paul.
Le cas Ségo/Nico est rare en ag.
Bon cas d'école.
Quelqu'un a-t-il une idée?
Je n'en ai pas.
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 20 févr. 2010 : 12:23:36
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La question est relativement simple, di moins dans son énoncé, car elle est similaire pour toutes les élections où le nombre de sièges à pourvoir est fixé d'avance.
C'est donc au pdt de séance, avec sans doute rappelà l'ordre du syndic s'il se trompe, de faire appel à candidature pour le nombre de sièges à pourvoir, ici des titulaires !
Si le pdt de séance ne précise pas préalablement qu'il n'y a que 5 sièges pour 8 candidats, c'est effectivement le "foutoir" !
Pas de solution toute faite ici :
- le rappel de la mission du CS, de l'engagement que cela suppose des conseillers, auxquels il faut opposer le RFCS qui précise ce qu'il en est, va peut être limiter quelques uns ... qui pourront toutefois être suppléants s'ils le souhaitent (*)
- proposer de faire un vote par bulletin nominatif (pas de bulletin/vote secret), ce qui permet un vote plus discret que de voter de vive voix "contre" Mme Michu !
- ou pourquoi pas faire un tirage au sort entre les 10 candidats pour déterminer les 7 retenus pour les sièges de titulaires, les 3 restants postulent (ou non) pour être suppléants.
(*) suppléants qui peuvent/doivent être associés aux travaux du CS, participer aux réunions. Seule la participation aux votes lors des prises de décisions du CS ne sont pas possibles.
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kinepolice
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Posté - 21 févr. 2010 : 03:28:05
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Effectivement le sens de ma question est bien celui ‘’lu’’ par sparte (Rambouillet ce n’est pas un critique évidemment…mais votre commentaire est juste) Il a effectivement apporté la précision et le petit commentaire que j’ai oublié pour bien comprendre mon interrogation.
Bilan :
10 postes – 10 postulants : Si tous élus pas de pb
10 postes – 8 postulants : Il en manquera 2 même si ce nombre de 10 est spécifié dans le RFCS. Cela ne reste et n’est que du bénévolat….
10 postes – 12 postulant : Cas 1, il est prévu des suppléants, 10 sont titulaires et 2 suppléants mais alors qui doit être pris comme suppléants et qui comme titulaires…. (cf Sparte et Rambouillet : au pif pour Rambouillet…)
Cas 2, pas de suppléants prévu (si l’on suit G2M et Rambouillet) on vote et au bout de 10 élus on s’arête mais qui va choisir les 10 parmi les 12 (mm problématique qu’au dessus…).
Pour ma part et c’est l’exemple que je posais, je pensais faire voter pour tous les postulants (12) et voir si on peut dégager un ordre en fonction du nombre de voies obtenues. Idée qui tombe à l’eau si tous obtiennent l’unanimité (voila Rambouillet ou je faisais intervenir l’unanimité…) et là retour cas 1. Par contre la soluce de G2M dans ce cas semble être la seule équitable : tirage au sort…. Les non retenus étant soit ‘’définitivement non retenu’’ si pas de suppléants prévu au RFCS, soit passent en suppléants si prévu au RFCS (bien que sparte ne soit pas d’accord) mais bon il faut la faire accepter….surtout si cela ne s’est jamais produit auparavant. (J’avais naïvement émis l’idée de l’ordre alphabétique des noms de familles, plus juste qu’un autre ????? je ne sais pas !!)
Et le cas d’une égalité posé par sparte est intéressant ! ! ! !??
Au final pas vraiment tranché touça......
Pour avis à tous suite aux commentaires de G2M, les suppléants n’intègrent-t-il pas le CS au fur est à mesure des désistements des titulaires pour éviter la fameuse ‘’non constitution du CS si plus d’1/4 des conseillés sont démissionnaires’’ ???? C’est ce que je pensais. Doit-on, faut-il ou vaut-il mieux lou pas les faire participer aux réunions du CS merci pour vos retours.
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Posté - 21 févr. 2010 : 07:44:56
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Comme deja dit, c'est au président de séance de fiar voter, et cela n' apas de sens de faire voter sur 12 candidats quand il n'y a besoin que de 10.
C'est le président qui décide, meme si cen'est pas le plsu démocratique, mais c'est comme ca.
Il doit simplement etre clair sur le fait que si les copros élisent les 10 premiers, les deux derniers ne seront pas CS, a moins que le président ne fasse voter pour des suppléants.
Il n'est pas prévu de 'classement' des candidats en fonction du nombre de votes.
PS/ En général, les syndics professionels classent les conseillers sortants par ordre alphabétique, et c'est un ordre qui en vaut un autre. |
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sparte
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Posté - 21 févr. 2010 : 12:21:31
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Ribouldingue,j'ai connu un copropriétaire d'origine grecque,M Zorba.Il n'a jamais pu être élu au conseil syndical... |
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kinepolice
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7
Posté - 22 févr. 2010 : 15:55:34
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-->Ribouldingue
Ce n'est pas une question de ''sens de faire voter 12 candidats si 10 sont necessaire'' mais je ne pensais pas moi (de quel droit??!!) pouvoir empécher 12 copropriétaires intéréssés a s'investir dans la copro s'ils le souihaitent c'etzs parfois tellement rare que l'on ai bien content d'avoir des candidats. S'il y a 12 postulants, il y a 12 postulants ce n'est pas moi qui les faits. (mais si je suis président et bien je peux alors...merci  )
Alors après on peut effectivement expliqué que seulement 10 peuvent être élu et voir si certain se désiste volontairement. Mais dans le cas contraire.... toute ma question était là .
Bon au final il semble qu'il n'y ai aucune regles et que ce soit au président de scéance de se mettre à dos 2 copropriétaires....puisqu'il va en éliminer 2 au pif...à celui qui paye le moins (je plainsante évidemment!).... ou par ce que ''il a une tête pas très catholique'' (tiens j'ai déjà entendu ça!!!!! mais je m'égarre.
Vous aurrez donc compris mon appel pour voir comment une situation identique aurait été réglé par les UInautes s'il avait rencontré cela......
-->sparte
J'aime bien votre perspicacité, il doit être sans doute être né avec une grosse bouse au bout des pieds. Il n'aurait pas pu s'appeller AAAHHHHAA ! ! ! !! quelle idée. Il reste le changement de nom, au fait c'est dans quel article de la loi de 1965....
Merci tout de même à tous et si certains on eu une expérience coome celle là je suis preneur... |
Édité par - kinepolice le 22 févr. 2010 16:12:31 |
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ABCT
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Posté - 22 févr. 2010 : 16:52:06
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Trop de postulants cela n'arrive pas tous les jours.....Heureuse copropriété....
Souvent quand il y a un trop plein de "candidats" c'est qu'il existe des "clans" (au moins deux)
Dans ce cas je ne vois pas d'autre solution que le vote nominatif pour chacun des postulants et les dix "meilleurs élus" (dans l'hypothèse d'un C.S. de 10 membres) sont élus membres du C.S. Le président ne détient aucun pouvoir... |
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kinepolice
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Posté - 22 févr. 2010 : 17:07:37
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-->ABCT
On parle bien ici du président de sceance !!??
Un intervenant qui a la même approche que la mienne Oh joie!!!
Bon trève de sarcasmes, cela me semblait comme si je vous lit bien, mêmes si j'ai bien compris qu'il n'y a pas de règles claires et précises, que ce pouvez être quelque chose qui pouvait êtere compris et accepté par tous les copro lors d'une assemblée quelques soit leur point de vue et oppinion voire même à priori dans un esprit d'équité et d'impartialité. Mais bon cela ne reste qu'un point de vu...
Des clans!!! j'espère pour vous que ce n'est pas l'expérience qui parle.
Pour mon cas ce n'est pas le cas...pour le moment...
Mais nous savons tous que conseillés n'est malheureusement pas payé en reconnaissance (bien quon ne le fasse pas pour cela), surtout qd rien n'a été fait pdt des années et que de mauvaise habitudes doivent être corrigées...ou que l'on explique qu'il existe des lois..... |
Édité par - kinepolice le 22 févr. 2010 17:13:41 |
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ABCT
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Posté - 23 févr. 2010 : 10:23:49
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Si on reprend les propositions antérieures, et pour "copier" sparte le sauveur "Zorro" n'aurait aucune chance....
Kinepolice, bien vu, il ne s'agit pas d'un cas d'école : il y avait des clans (deux) le Président du C.S. avait "délégué" la Présidence de séance à un "pion" et il avait présenté une liste de candidats (dont des anciens) pour évincer ceux qui s'étaient déclaré lors de l'A.G.....
Malheureusement pour lui, il avait sans doute mal "ficelé" son affaire et il fut le candidat éjecté. |
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kinepolice
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Posté - 23 févr. 2010 : 14:13:40
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Effectivement selon l'esprit dans lequel cela se fait je comprend l'ambiance délétère.
Cependant, j'y mettrais un bémole.... Le président a un vrai rôle à jouer dans une assemblée et si tous copro peut s'y presenter légitimement ne pas en connaitre les attributions et rôles et ne pas jouer son rôle n'est pas pire que de presenter quelq'un du CS qui aura ''peut être'' quelques notions de cela. Mais là aussi si cela est fait dans l'interet de la copro et pas d'un petit groupe de personne. Bien que quelque soit le président de toute manière il ne peut outre passer ces rôles quels qu'ils soient.
Chez nous après avoir personnellment travaillé ces fonctions (car nous etions un peu passif...) y compris avec l'aide des UInautes et travailler la fonction je pense qu'un conseillé un peu averti et qui a ce moment aura un rôle ''éducateur'' pour l'ensemble et leur montrer ce qu'il doit faire et comment doit agir un president n'est pas une mauvaise chose.
Faut il que la démarche soit prise pour ce qu'elle est et non pas comme une accaparation des rôles phares ou perçu comme tel.
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ABCT
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Posté - 23 févr. 2010 : 17:13:38
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Depuis cet "orage" plus aucun problème.....de ce type et nous sommes revenu en "démocratie" participative... |
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