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gwenfab
Contributeur débutant
22 réponses |
 Posté - 23 janv. 2009 : 10:46:52
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Bonjour,
Voilà, je ne suis pas certaine d'être dans la bonne rubrique et je m'en excuse d'avance.
Nous allons faire construire une maison.
Après plusieurs consultations de BE et de constructeurs, nous avons décidé de travailler avec un BE qui serait capable de faire la maîtrise d'oeuvre.
Nous avons donc eu un avant-projet avec un estimatif du coût de la maison, calculé "sur une base de prix moyen actuel sur le secteur Franche-Comté nord", nous somme dans le Territoire de Belfort.
Nous avons eu 2 estimatifs, un pour le lot premier oeuvre avec un prix pour chaque poste, un prix pour ce qu'il appelle "avant-projet/estimation/permis de construire/confirmation des prix et pièces administratives 1er oeuvre-plans techniques" et un prix pour le pilotage du 1er oeuvre, le second étant un prix incluant tout le second oeuvre.
Comme tout rentrait dans notre budget, nous avons décidé de travailler ave lui et de certainement lui confier la maîtrise d'oeuvre du 1er lot comme proposé.
Nous avons pour l'instant signé pour la première mission le 12/09/08 suivant l'estimatif fait le 06/08/08 pour une somme de 12754.14€, nous lui avons pour l'instant payé la somme de 3200€
Je vais vous mettre l'extrait du contrat indiquant ce qu'il a à faire:
- Avant-projet avec création personnalisée
- L'Estimation du projet à partir des plans définitifs se décomposant comme suit:
. estimation du coût global du premier oeuvre comprend les lots, Terrassement, Gros oeuvre, charpente, couverture, zinguerie, menuiseries extérieures, fourniture et pose de porte d'entrée, fourniture et pose de porte de garage, fourniture et pose de porte de service, VRD.
. estimation du coût global du second oeuvre comprend les lots, placoplâtre, fourniture et pose de portes intérieures, fourniture et pose du matériel sanitaire, électricité, fourniture et pose du chauffage en concertation, fourniture et pose du carrelage et de la faïence, escalier, enduit de façades
. panneau de chantier EURL sera posé
- Projet définitif avec dépôt du permis de construire + 2 jeux de plans fournis au client
- Appel d'offres: recherche des meilleurs tarifs
- Validation du prix = audit d'entreprises
- Préparation des pièces administratives par corps de métiers demandées par les banques
- Plan d'implantation
- Plan d'arase pour le maçon
- Plan de coupes
- Détail d'escalier
- Plan des VRD
- Vérification du positionnement du conduit feu (détail)
- Vérification des ouvertures des menuiseries extérieures
Aujourd'hui nous voulons arrêter de travaillr avec lui et donc ne pas lui payer le reste de la mission car il n'a pas rempli sa part de contrat.
1) Le permis de construire a été déposé le 09/09/08, nous pensions donc avoir notre permis 2 mois après en passant par un professionnel, ça n'a pas été le cas car il manquait des pièces... nous lui avons donc demandé mi-octobre de faire le nécessaire. Fin octobre, j'ai décidé de contacter la DDE pour savoir où en était notre dossier, il manquait encore des plans qu'il n'avait pas donné le 2ème fois... Ce qui au final à encore reporté la date d'obtention du permis.
2) Pendant ce temps, ils étaient sensés préparer les plans techniques et lancer les consultations. Il a fallu que je les relance plusieurs fois avsnt d'avoir des informations. Nous les avons finalement revu le 21 novembre. Il nous a expliqué que certains artisans n'avaient pas répondu, d'autres étaient bien plus chers que ce qu'il proposait et que si on ne prenait pas la maîtrise d'oeuvre, il ne pourrait pas nous valider les meilleurs prix qu'il avait réussi à avoir bien qu'ils soient de toute façon au-dessus de son estimatif !
Alors que l'estimatif était normalement basé sur les prix du marché...
Il ne nous a même pas montré les devis...
On était franchement écoeuré et au final, il nous a dit que si on prenait la maîtrise d'oeuvre, il ferait son possible pour que le prix soit bon.
3) Nous avons finalement reçu notre permis de construire le 15 décembre, c'est lui qui nous a prévenu au lieu du 9 novembre si il avait fait sont travail correctement !
4) Depuis cette date nous n'avons eu aucune nouvelles concernant les consulattions, l'avancement du projet, des plans, nous n'avons absolument rien enfin, si, il s'est permis de nous appeler début janvier pour savoir si il pouvait encaisser les chèques puisque la mission était faite (ben oui, on a le permis de construire) !!!!
Donc, suite à tout ça, nous avons commencé à consulter nous-mêmes les artisans, pour avoir une idée des prix du marché et nous ne voulons plus travailler avec lui, nous n'avons absolument plus confiance en lui et préférons gérer nous-mêmes la construction.
Je sais que j'ai été très longue mais nous sommes bien embêtés car nous avons RV avec lui lundi soir pour discuter de tout ça et nous savons déjà qu'il ne va pas bien le prendre et qu'il va certainement nous menacer...
Je voulais donc savoir si nous sommes dans notre bon droit en cassant le contrat que nous avons signés puisqu'un mois après l'obtention du permis, nous n'avons absolument rien pour démarrer les travaux avec lui.
Merci d'avance pour votre aide qui nous sera très précieuse.
Gwenfab
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 24 janv. 2009 : 19:10:42
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Citation :
Nous avons pour l'instant signé pour la première mission le 12/09/08 suivant l'estimatif fait le 06/08/08 pour une somme de 12754.14€, nous lui avons pour l'instant payé la somme de 3200€
Citation :
1) Le permis de construire a été déposé le 09/09/08, nous pensions donc avoir notre permis 2 mois après en passant par un professionnel, ça n'a pas été le cas car il manquait des pièces... nous lui avons donc demandé mi-octobre de faire le nécessaire. Fin octobre, j'ai décidé de contacter la DDE pour savoir où en était notre dossier, il manquait encore des plans qu'il n'avait pas donné le 2ème fois... Ce qui au final à encore reporté la date d'obtention du permis.
Citation :
3) Nous avons finalement reçu notre permis de construire le 15 décembre, c'est lui qui nous a prévenu au lieu du 9 novembre si il avait fait sont travail correctement !
Le permis de construire a donc été déposé avant que vous ne signiez votre contrat avec le maître d'oeuvre. Même déposé le 09 septembre et sans pièces manquantes, vous n'auriez pas eu le permis le 09 novembre car la mairie ne sait pas, ne peut pas accuser réception immédiatement la notification arrive généralement 1 semaine après. Votre instruction a donc duré 3 mois au lieu de 2. Quel était le délai indiqué sur la notification ? êtes vous certain qu'il n'y a pas eu de prolongements de délais pour autre cause que la pièce manquante?
Quant à la pièce manquante, rien ne prouve que cela démontre une lacune du maître d'oeuvre. Il est fréquent que les services instructeurs ne voient pas le contenu des pièces à fournir de la même façon que les maître d'oeuvre.
Pour moi, le plus grand reproche à faire à votre maître d'oeuvre est (éventuellement car rien ne me prouve qu'il ne vous ait pas mis en garde) de ne vous avoir pas indiqué que c'est un long parcours compliqué que de se lancer dans la "construction d'une maison".
Voyant la date de dépôt du permis de construire par rapport à la date de signature du contrat, j'ai quelques réserves sur l'aspect si "personnalisé" de votre projet. Mais c'est un autre débat... quoi que, si votre maison n'est pas si "personnalisée" que cela, le budget ne devrait pas être si difficile à tenir.
Mais là aussi, la maîtrise du budget, surtout en période d'économie instable, c'est un parcours du combattant.
Si j'ai bien compris, pour le moment, vous avez versé 3 200 € sur 12 754,1 4€ qui représente le montant total des honoraires que vous devrez au maître d'oeuvre à la réception du chantier. Cela ne représente que la phase "permis de construire". Il faut y ajouter une même somme pour "payer" la phase dossier détaillé et consultation des entreprises. C'est peut être là qu'il faut chercher son mauvais résultat sur cette étape.
Il se peut que le maître d'oeuvre n'ait pas rempli toutes les clauses de son contrat mais puisqu'un contrat est "réciproque", avez-vous rempli tous vos devoirs de votre côté ? Avez vous validé les phases intermédiaires pour donner ordre de passer aux phases suivantes ?
Vos relations avec ce maître d'oeuvre ne sont peut-être pas des plus cordiales mais il me semble que la situation ne présente pas un caractère si grave qu'il conduit à une rupture du contrat.
Citation :
4) Depuis cette date nous n'avons eu aucune nouvelles concernant les consultations, l'avancement du projet, des plans, nous n'avons absolument rien enfin, si, il s'est permis de nous appeler début janvier pour savoir si il pouvait encaisser les chèques puisque la mission était faite (ben oui, on a le permis de construire) !!!!
Quels chèques... normalement il n'a pas le droit de vous faire déposer les chèques par avance, il doit vous fournir ses demandes d'honoraires au fur et à mesure de l'avancement. Ce devrait être simple de mettre au point ce point avec le maître d'oeuvre.
Citation :
Donc, suite à tout ça, nous avons commencé à consulter nous-mêmes les artisans, pour avoir une idée des prix du marché et nous ne voulons plus travailler avec lui, nous n'avons absolument plus confiance en lui et préférons gérer nous-mêmes la construction.
Avec quels documents avez-vous commencé votre recherche d'entreprise. Si c'est avec le dossier de demande de permis de construire alors que le maître d'oeuvre est supposé avoir commencé ce travail avec les plans e le dossier détaillé, vous n'aurez pas des réponses comparables. En fait, je ne comprends pas bien si la maître d'oeuvre a ou pas consulté des entrepreneurs. En plus, je n'arrive pas à comprendre, avec les éléments que vous avez donnés, si le maître d'oeuvre a fait effectivement ou pas les plans et le dossier détaillé.
Citation :
Je sais que j'ai été très longue mais nous sommes bien embêtés car nous avons RV avec lui lundi soir pour discuter de tout ça et nous savons déjà qu'il ne va pas bien le prendre et qu'il va certainement nous menacer...
Vous avez intérêt à parler avec votre maître d'oeuvre, à lui dire ce que vous avez sur la "patate", mais n'y allez pas en pensant qu'il va vous menacer. Demandez-lui qu'il vous explique. Ne vous gênez pas pour lui reprocher cordialement de ne vous avoir pas averti de la difficulté et de la longueur de tout cela. Ecoutez-le. Evitez d'être en logique de rapport de force mais faites tout pour comprendre. Interrogez.
Comme pour toutes les relations contractuelles, il n'est certainement pas 100 % irréprochable, vous non plus, mais il semble loin d'être franchement en tort, vous non plus. |
seborga1 |
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gwenfab
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 25 janv. 2009 : 00:02:39
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Bonsoir,
Tout d'abord merci Seborga1 pour votre réponse.
Je vais essayé d'être plus précise par rapport aux points que vous avez soulevés.
Citation :
Si j'ai bien compris, pour le moment, vous avez versé 3 200 € sur 12 754,1 4€ qui représente le montant total des honoraires que vous devrez au maître d'oeuvre à la réception du chantier. Cela ne représente que la phase "permis de construire". Il faut y ajouter une même somme pour "payer" la phase dossier détaillé et consultation des entreprises. C'est peut être là qu'il faut chercher son mauvais résultat sur cette étape.
En fait cette somme n'est que pour la première mission, sans le suivi de chantier qui lui nous sera facturé 8000€ si on décide de travailler avec lui et uniquement pour le suivi du premier oeuvre... Il nous a dit que le suivi second oeuvre n'était pas difficile à faire nous-mêmes.
Citation :
Il se peut que le maître d'oeuvre n'ait pas rempli toutes les clauses de son contrat mais puisqu'un contrat est "réciproque", avez-vous rempli tous vos devoirs de votre côté ? Avez vous validé les phases intermédiaires pour donner ordre de passer aux phases suivantes ?
En fait, depuis le dépôt du permis, nous attendions de sa part des informations sur les consultations, sur l'avancement des plans techniques,... mais nous n'avons jamais eu de nouvelles de leur pat, c'est pourquoi nous les avons plusieurs fois relancés jusqu'à enfin se rencontrer à nouveau pour faire un point mais ils ne nous ont rien donné.
Citation :
Quels chèques... normalement il n'a pas le droit de vous faire déposer les chèques par avance, il doit vous fournir ses demandes d'honoraires au fur et à mesure de l'avancement. Ce devrait être simple de mettre au point ce point avec le maître d'oeuvre.
Vous allez certainement nous trouver très naïfs mais c'est vrai que nous lui avons laisser 3 chèques pour cette première missio,; à encaisser au fur et à mesure de l'avancement.
Le premier a été encaissé au dépôt du dossier, et ils veulent maintenant encaisser les 2 autres car ils estiment avoir remplis leur mission.
Citation :
Avec quels documents avez-vous commencé votre recherche d'entreprise. Si c'est avec le dossier de demande de permis de construire alors que le maître d'oeuvre est supposé avoir commencé ce travail avec les plans e le dossier détaillé, vous n'aurez pas des réponses comparables. En fait, je ne comprends pas bien si la maître d'oeuvre a ou pas consulté des entrepreneurs. En plus, je n'arrive pas à comprendre, avec les éléments que vous avez donnés, si le maître d'oeuvre a fait effectivement ou pas les plans et le dossier détaillé.
En fait, nous avons donné des copies du permis de construire et les quantitatifs qu'il nous avait fait dans son devis.
Comme vous le précisez, il est sensé avoir commencé à faire des plans et un dossier détaillés mais en fait, nous ne savons pas ce qu'il a fait.
Nous savons qu'il a consulté des entreprises mais nous ne savons pas avec quels plans ?
Et depuis notre entretien en novembre nous n'avons eu aucune nouvelles.
Pour résumer, nous n'avons aujourd'hui aucun élément, devis, plans détaillés nous permettant de démarrer la construction.
C'est pourquoi nous estimons qu'il n'a pas rempli sa mission et que nous n'avons pas envie de lui laisser encaisser les 2 autres chèques ni de signer avec lui pour la maîtrise d'oeuvre du premier oeuvre.
Mais pour vous, quel est le déroulement normal d'un tel dossier ?
J'avoue que je suis un peu perdue sur ce qu'il devrait avoir fait et sur ce que nous aurions dû valider jusqu'à présent...
Encore merci.
Gwenfab |
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