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Bonjour, Nous sommens entrain de vendre notre maison, la clerc de notaire nous a calculer le montant de la tva que l'on doit reverser. La maison a moins de 5 ans. Mais je ne comprend pas pourquoi maintenant je dois payer une tva sur la terrain, (le notaire nous avait dis que non), et on a acheté du matériel en Allemagne, (je sais on ne récupère pas la tva allemande) mais on doit payer une tva dessus encore, alors que pour moi ce n'est pas une plus-value; Je ne comprend pas. Notre prix de vente 220 000€, elle retire 15000€ pour le mobilier non imposable, donc il y a une tva de 33595€ je déduis la tva que je récupère environ 20 000€ je dois donc payé 13595€ de tva. Ca me fait peur, car ça voudrai dire que ma maison a une valeur de 127 143€ + le mobilier de 15000€. Alors que j'ai encore des factures (allemandes) de matériel (portes intérieures, porte de garage, plâtre, matériel sanitaire...), et en + je paie presque 6000€ sur le terrain. Je ne comprend vraiment pas se système, celà voudrai dire qu'on faut une plus-value de presque 92857€ alors que j'ai des factures d'une montant total de presque 180 000€. Y a t-il quelque chose à faire??? je ne trouve pas ça normal. Merci.
Y a t-il quelque chose à faire??? je ne trouve pas ça normal.
Rien de plus normal. Comme beaucoup de contribuables, vous raisonnez sur la notion de "plus value", ce qui est faux. La TVA n'est pas due sur la "marge bénéficiaire" réalisée, mais sur le prix de vente hors taxe avec déduction de la TVA payée en amont. Lors de l'achat, le terrain n'était pas soumis à la TVA. Il l'est devenu par le seul fait d'être intégré dans une construction neuve, ce qui augmente d'autant le montant de la TVA résiduelle à reverser. La méthode de calcul retenue par votre notaire est correcte.
je suis d'accord avec vous, mais le notaire avait dit que nous ne paierons rien dessus, et pour ce qui est des factures allemandes? j'ai déjà payé une tva dessus, et maintenant nous devons encore en payé une dessus...
je suis d'accord avec vous, mais le notaire avait dit que nous ne paierons rien dessus, et pour ce qui est des factures allemandes? j'ai déjà payé une tva dessus, et maintenant nous devons encore en payé une dessus...
Sans aborder le sujet des droits à déduction de la TVA facturée Allemagne, le terrain par lui-même génère une TVA sans possibilité de droits à déduction puisqu'à l'achat en était exonéré. Par la force des choses un reliquat est dû.
TVA SUR LA PLUS-VALUE
Forum fermé
Posté - 07 déc. 2008 : 21:59:44
