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Lalys
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  14:22:18  Voir le profil
m'étant récement impliquée dans le conseil syndical, j'ai pensé qu'il serait bien de faire un compte rendu de nos réunions aux autres copropriétaires.
Nous n'avons pas encore eu de réunion (c'est tout récent) mais je me suis vue opposer un "non" catégorique de la part de celui qui se prend pour le roi de la co-propriété(^^).
Est-ce interdit ? Est ce soumis à un vote ?
Si c'est soumis à un vote du conseil syndical, (nous sommes 4) Combien doit y avoir de votes "pour" pour pouvoir afficher ce compte rendu de réunion ?
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  14:38:42  Voir le profil
Le Conseil Syndical doit rendre compte à l'AG de sa mission : vérification des comptes, résolutions votées sur des travx réalisés, et des problèmes qu'il a rencontré avec le syndic, des copropriétaires, tout ce qui peut concerner la Copro.

Attention, un président du CS qui se prend pour un "roi" ou un dictateur", remettez le tout de suite dans le bon chemin, en lui précisant que sa mission est encadrée par la loi.

Un conseil, ne votez pas pour ce genre de personnage.

Si une majorité au sein de votre CS désire faire un compte rendu, il ne peut pas s'y opposer. Vous pouvez l'afficher dans le hall de l'immeuble.

Notre CS fait un compte rendu à chaque réunion, et l'adresse au Syndic (mail)

L'information doit passer auprès des copros, tout au long de l'année. Nous avons un journal interne depuis peu, et nous avons reçu un acceuil très favorable de la part de l'ensemble des copropriétaires ( 155 lots)
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  14:55:59  Voir le profil
Cela est peut-être même prévu par le RC .... comme chez nous mais ce n'est pas pour cela que c'est fait...
bon sens et responsabilité avant tout sinon pourquoi ce roi ne veut-il des cendre de son trône ?


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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  14:57:18  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Il n' y a pas de roi dans une copropriété.
Le président du CS doit appliquer ce qui est prévu par les textes.
Son rôle principal est d'etre honnêtement en relations avec le syndic dont il doit notamment contrôler la comptabilité ,et,
le cas échéant, saisir le président du TGI si les circonstances
l'exigent !
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rennet
Contributeur vétéran

127 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  16:50:02  Voir le profil
Le seul role de roi qui lui est conféré est celui d'animer le conseil syndical. Il n a pas de droit supplementaires...

De ce fait tous les membres sont égaux.

Inquiétez vous donc si jamais celui-ci fait graver une belle plaque en cuivre à son nom sur sa porte avec mention "President du Conseil Syndical" :)(Lu sur ce forum...°
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  19:23:07  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Non! en théorie tous les conseillers syndicaux sont égaux.
En droit, le président a des taches qui lui sont dévolues spécifiquement.
L'histoire de la plaque en cuivre posée sur la porte d'entrée
de l'appartement d'un président de CS a été racontée sur UI et encore rappelée récemment.
Le pauvre homme, s'il n'a pas d'autres titres ne peut en dire
plus ! Il a du être vexé en lisant le peu de considération
qu'un émiment UImmonaute sur les CS qui ne sont pas des
"personnes morales".Mais contentons nous qu'ils soient de bonne moralité et veillent jalousement sur le patrimoine de
la copropriété.

Edité par - oldman24 le 21 avr. 2008 19:24:50
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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  21:13:56  Voir le profil
Bonsoir.

Lalys, tout conseil syndical se doit de présenter un rapport d'activité qui est généralement joint à la convocation.
Est-ce obligatoire ? Je le pense mais je laisse le soin à d'autres de l'affirmer ou de l'infirmer.

La qualité de ce (j'écrivais "se", hello Oldman ) document est l'exact reflet de la qualité du conseil syndical.

J'ai entre les mains un rapport ou les membres du CS dénigrent des copropriétaires parce que l'un avait osé présenter le contrat d'un syndic et celui d'une entreprise de nettoyage, l'autre parce qu'elle a des infiltrations d'air chez elle ... Quelques phrases tirées du "rapport" (les notes en rouge sont de moi et n'existent pas dans le document) :
Citation :
Comme vous pouvez le constater Mr X demande (erreur : Mr X soumet à l'A.G. le contrat d'une entreprise ...) le changement de l'entreprise de ménage ... en lisant ce devis, vous pouvez constater ... (on fait la liste des points défavorables, on tait les points favorables, etc, etc ...)
On lisait plus loin :
Citation :
... Cette année encore, Madame Y a demandé, par l'intermédiaire de son assurance, qu'une nouvelle expertise soit réalisée concernant des "entrées d'air" chez elle ... ces entrées d'air ne sont pas couvertes par l'assurance ... mais relevant de son seul bien-être ... (et blablabla) ...
Le reste du rapport était de la même veine. Mais pas un mot de ce qu'a fait le C.S en un an sauf ce qui suit que je vous soumet "brut de pomme" tant l'énormité est évidente :
Citation :
... des bornes ont été installées dans le prolongement des jardinières dans la descente de garage ... l'installation a été décidée lors d'une réunion du C.S. / Syndic ...
Hé oui, il a des C.S. qui décident de dépenses sans y être autorisés et qui le revendiquent et le coût n'est pas anodin, croyez-le bien (à commencer par l'entreprise qui vient d'un département à l'est de Paris alors que la résidence est à l'ouest).



Bref, en écrivant cela, le C.S. sort de son rôle et dénature le rapport qui doit être, rappelons-le, un compte-rendu de son activité de l'année écoulée.

Alors qu'est ce qui est préférable : Pas de rapport ou un t... ...l comme celui-là ? Bonne question.


Amicalement
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 21 avr. 2008 :  23:09:22  Voir le profil
Pour Lalys :

le "roi" en question a-t-il été élu président du CS en bonne et due forme ? On n'est pas président de CS à vie !

Elisabeth
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mamée
Contributeur vétéran

148 réponses

Posté - 22 avr. 2008 :  22:47:50  Voir le profil
Vous avez raison Lalys. Vous avez été élue par les copropriétaires pour les représenter. La moindre des choses est de les tenir au courant.
Depuis un an nous faisons un cr de nos réunions que nous mettons dans chaque boîte et envoyons aux propriétaires qui louent,afin d'informer le syndicat. La majorité des personnes "découvrent" les problèmes de leur copropriété et les solutions que nous tentons d'y apporter : ils sont ravis . Il est vrai que certains trouvent que nous faisons des vagues...
Essayez de convaincre les autres membres et mettez au vote la décision : le "roi de la copropriété" ne pourra que s'incliner !
J'ai oublié de dire que nous rédigeons également un récapitulatif des avancées qui est joint à l'odj de l'AG.
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mespres
Pilier de forums

1281 réponses

Posté - 23 avr. 2008 :  11:19:39  Voir le profil
il faudrait d'abord comprendre pourquoi ce président ne veut pas de CR, avant de le clouer au pilori. Première des choses à faire, discuter avec lui sur ce sujet, vous serez peut être étonnée par ces arguments. Mais il semblerait que vous avez à faire avec un dictateur... Dans la mesure où les deux autres membres du CS partagent votre avis, il faut songer à déboulonner ce père Ubu, pas facile.
La loi impose simplement au CS de rendre compte de sa mission en AG, sous forme orale ou écrite. Je fait un CR annuel écrit, joint à la convocation, mon syndic m'a dit un jour que nous étions le seul CS a procéder de la sorte parmi les immeubles qu'il gère.
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Lalys
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 23 avr. 2008 :  16:12:27  Voir le profil
Oui J'ai affaire à un dictateur rusé et, qui plus est, je me demande quel est son intérêt dans la copropriété ?
Il a apparemment peu de moyens pour vivre et fait voter des travaux énormes. A la dernière AG, il a failli quitter les lieux car un des travaux envisagés par ce monsieur n'est pas passé, il était furieux !!!
Est ce possible qu'il "touche" comme "rapporteur d'affaires" ?
La plupart des devis étaient à son nom.

Il veut tout gérer, l'année dernière (je n'étais pas au conseil syndical) nous gelions, faute de mise en route du chauffage, j'appelle le syndic qui dit être étonné car nous étions la seule résidence qu'il gérait à ne pas avoir demandé le chauffage !
Il me conseille de mettre une pétition dans les halls.
Ce Monsieur a fait du porte à porte (il y a 32 appartements) en expliquant aux gens que ça allait coûter très cher (env 200 € par appart' et par jour) ce qui était faux mais il a paniqué les gens qui ont refusé le chauffage.
Il n'a été mis par le syndic que lorsque les températures ont été assez basses et qu'il ne pouvait donc pas faire autrement.
(Quant à moi j'ai acheté un chauffage individuel, c'était vraiment intenable)
Ensuite comme il voulait faire voter une chaudière neuve, par le plus grand hasard, la chaudière tombait en panne régulièrement, mais il s'était procuré une clé, je l'ai aperçu plusieurs fois sortir du local...
Bref ce genre d'individu, prêt à tout pour avoir le dernier mot pour faire voter des travaux nuit à la copropriété, en se faisant passer pour le "zorro" qui veut tout améliorer !

Il a fait un discours en début d'AG en disant au syndic de mettre de suite en vente les appartements dont les propriétaires étaient en retard de charges ! Vous imaginez l'énergumène !!!

(et merci de vos réponses)
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CSEM
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 23 avr. 2008 :  16:30:10  Voir le profil
Notre résidence a eu aussi un membre du Conseil syndical qui se prenait pour le roi à la place du président ; cette affaire a été réglée avec perte et fracas à notre dernière AG ; Ouf !
PS. à ma connaissance, surtout avec quatre membres, le président élu (difficile avec 4) dispose de 2 voix pour tous les votes ultérieurs

bsi
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Lalys
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 23 avr. 2008 :  16:54:52  Voir le profil
Lors du dernier conseil syndical, il s'était proclamé "Président" sans vote.
(je n'en faisais pas partie sinon je ne l'aurais pas laissé faire)
Le problème comme partout, je pense, que les autres copropriétaires parlent beaucoup par derrière et se "dégonflent" devant lui...
Pour le chauffage dont je parlais, certains se sont plaints du manque de chauffage et j'ai donc répondu qu'ils avaient "voté" contre !
La réponse a été "j'ai cédé parce qu'il m'a pris la tête" :(
troo facile !
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 23 avr. 2008 :  17:51:11  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par CSEM

Notre résidence a eu aussi un membre du Conseil syndical qui se prenait pour le roi à la place du président ; cette affaire a été réglée avec perte et fracas à notre dernière AG ; Ouf !
PS. à ma connaissance, surtout avec quatre membres, le président élu (difficile avec 4) dispose de 2 voix pour tous les votes ultérieurs




CSEM: merci de' ne pas continuer à induire en erreur les lecteurs (pas de double voix pour un président de CS...)

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DomEltro
Pilier de forums

442 réponses

Posté - 22 mai 2008 :  03:52:44  Voir le profil
Bonsoir.
Nefer (et tous autres membres), je suis en train de préparer notre futur RFCS (il n'y en a jamais eu auparavant), et je prévois qu'en cas d'égalité à deux votes successifs la voix du présidente est prépondérante.
De même pour l'élection du président, je prévois qu'en cas d'égalité à deux votes successifs, le président sera désigné par tirage au sort entre les candidats (je ne voudrais privilégier ni l'ancien ni le nouveau).
Qu'en pensez-vous ? y aurait-il une solution plus astucieuse ?
Merci d'avance.

Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
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jp26
Pilier de forums

844 réponses

Posté - 22 mai 2008 :  11:07:40  Voir le profil
DomEltro, une solution (peut être) astucieuse serait de demander à l'AG de constituer un CS avec un nombre impair de conseiller, ce qui garantit plus facilement une majorité
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DomEltro
Pilier de forums

442 réponses

Posté - 22 mai 2008 :  18:13:12  Voir le profil
Bonjour.
Ça c'est facile, le règlement de copro dit 3 à 5.
L'AG ne peut pas contraindre les candidatures, ni limiter les dispositions du RC sous prétexte que cela faciliterait les votes.
Aussi je cherche à prévoir les coups durs, sachant qu'un consensus évite un vote, et que le bon sens des membres (et à tout le moins le président) évitera de s'orienter vers une situation de blocage : il vaudra mieux trouver le point d'accord intermédiaire qui conviendra à tous ou presque.
Il reste que le règlement devrait quand même prévoir les cas rares, sans dénaturer les processus démocratiques.
@+ ???

Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
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Dominique76
Contributeur vétéran

197 réponses

Posté - 22 mai 2008 :  18:40:00  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par jp26

DomEltro, une solution (peut être) astucieuse serait de demander à l'AG de constituer un CS avec un nombre impair de conseiller, ce qui garantit plus facilement une majorité


A condition que tous les membres soient présents aux réunions, car il suffit d'un absent pour se retrouver avec un nombre pair....

Cordialement
Dominique

Edité par - Dominique76 le 22 mai 2008 18:40:41
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