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 Sujet  |
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TheJMG
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 29 juin 2007 : 19:07:56
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Bonjour,
Nous sommes dans un lotissement de 40 maisons, geré par une ASL.
Lors de fort orages, une maison est constamment innondée suite au ruissellement des eaux venant des hauts du lotissement. Il s'avere que la rue passant devant cette maison appartient à la commune et les autres rues appartiennent à la coproprité.
Une assemblée générale a été convoquée pour demander un vote à main levée pour donner pouvoir à l'ASL de financer 30% des travaux permettant normalement de résoudre ce problème, la mairie prenant les 70% restant, à sa charge.
- Nous n'avons aucune certitude que les travaux résoudront le pb car aucune expertise n'a été réalisée.
- A ma connaissance le propriétaire (innondé) n'a pas fait de démarche auprès de son assurance jugeant que c'est un défaut de conception du lotissement.
Est-il normal au sens financier (car au sens solidaire c'est différent) que la copropriété paye ces travaux, y a t il des procédures à vérifier ou à réaliser ?
Merci pour vos conseils.
*** Modération ***
Sujet déplacé du forum "Coproprietaires - Les travaux"
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Edité par - clemouel le 29 juin 2007 19:49:15 |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 30 juin 2007 : 16:23:25
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Dans un lotissement, le réseau pluvial fait partie des équipements imposés au lotisseur par l'autorisation de lotir.
Dans le code civil, lorsqu'un tiers modifie le ruissellement natuerl, il lui incombe de prendre à sa charge le réseau aval et de l'entretenir pour qu'il fonctionne normalement.
A vous lire, il me semble NORMAL que l'ASL prenne les mesures nécessaires pour éviter l'inondation d'un lot situé en aval du réseau de lotissement.
Les experts sont parfois utiles si le bon sens des uns est sapé par la mauvaise foi des autres.
Si le réseau pluvial amont est constitué de portions busées, et que les buses sont insuffisantes, et/ou mal entretenues, il s'en suit un ruissellement de surface trop important et la route sert de "lit" en fonction de sa pente et de son profil... |
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TheJMG
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 01 juil. 2007 : 12:47:22
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| Merci beacoup pour votre réponse |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 05 juil. 2007 : 20:19:15
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D'expérience, il est peut être d'abord nécessaire de vérifier que les avaloirs ou aquo drain ne sont pas bouchés...
Après, le lotissement a pu être mal conçu... |
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seon
Contributeur vétéran
195 réponses |
Posté - 06 juil. 2007 : 12:09:47
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Bonjour,
Nous avons connu un cas similaire.
Il semblerait utile de faire faire une étude visant à quantifier les quantités d'eau qui arrivent dans votre lotissement... de manière à voir si les réseaux existant sont bien dimensionnés et à pouvoir les adapter. il y a des cabinets spécialisé pour cela.
Effectivement, le dimensionnement du réseau incombe au lotisseur. A partir d'une certaine surface du lotissement, le lotisseur a obligation de faire une étude et de faire une déclaration "loi sur l'eau" au service de l'eau de la DDA de votre département de manière à ce que les services de l'état vérifient que le nécessaire a été fait. Dans notre cas cela n'avait pas été réalisé. Nous avons fait pression sur le lotisseur pour qu'il fasse cette étude à posteriori et procède à des travaux complémentaires. Il est plus facile à l'ASL d'obetnir gian de cause qu'à un propriétaire seul.
je n'ai plus tout en tête mais je peux facilement retrouver dans mes archives si vous voulez plus de renseignements. |
CYBELE |
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seon
Contributeur vétéran
195 réponses |
Posté - 06 juil. 2007 : 12:13:44
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pour compléter ma réponse, je pense que le propriétaire inondé aurait du faire une déclaration à son assurance, ne serait-ce que pour qu'elle se retourne contre le lotisseur ou l'ASL;
si les reséaux sont suffisamment dimensionnés, il faut bien sûr vérifier qu'ils sont bien entretenus par l'ASL;
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CYBELE |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 07 juil. 2007 : 13:19:08
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| La théorie est bien, ca peut marcher sur le papier mais pas en réalité notamment dans le cas de lotissement en pente, les avaloirs ne sont pas l'ideal dans ce cas, mais les acodrains... |
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seon
Contributeur vétéran
195 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 16:07:07
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| tetelle, la théorie est aussi utile que la pratique... dans notre cas, elle a servi à faire pression sur le lotisseur pour qu'il paye les études et les travaux... la théorie qui paye la pratique !! |
CYBELE |
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Innondation lors de forts orages
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