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En amont de la subdivision en lots a été constitué un lotissement de lots primaires. Il y a 30 ans notre lotissement est issu de ces lots primaires. L'association des lots primaires existe toujours et présente chaque année une facture pour sa gestion, par contre le contrôle de ses activités ne peut pas etre assuré.Les statuts de 1970 contiennent un article qui prévoit que l'association n'a pas pour fonction de grouper les propriétaires de lots issus de la subdivision. Est ce qu'il est normal de préserver une telle association générale aprés constitution des nouveaux lots?
S'il y a une association de lots primaires, et que tous les lots secondaires de l'ensemble sont issus de ces lots primaires, ces lots secondaires sont inclus dans l'ASL. Celà me semble évident.
Cette ASL de lots primaires tient-elle une assemblée. Quel était, ou est encore son objet (sans doute les réseaux communs et peut être voirie et espaces verts ?).
S'il y a une association de lots primaires, et que tous les lots secondaires de l'ensemble sont issus de ces lots primaires, ces lots secondaires sont inclus dans l'ASL. Celà me semble évident.
Cette ASL de lots primaires tient-elle une assemblée. Quel était, ou est encore son objet (sans doute les réseaux communs et peut être voirie et espaces verts ?).
Qui est le président de cette ASL primaire ?
Réponse: Tous les lots secondaires sont en effet issus des lots primaires, sauf que le nombre de lots primaires a augmenté par rapport a la date de la formation. L'objet de l'ASL générale est "la conservation de tous les éléments d'équipements et ouvrages...qui seraient utiles ou nécessaires aux lots primaires", sachant qu'au fur et à mesure de la constitution d'associations syndicales particulières après morcellement des lots primaires les éléments communs sont entré dans la responsabilité des lotissements particuliers. L'assemblée générale de l'ASL générale est composée par les représentants statutaires des ASL particulière. N'ayant jamas recu de compte rendu des AG de cette ASL, les propriétaires des lotissements particuliers n'ont aucune idée de son activité. Le trésorerier de notre ASL nous a expliqué, qu'il n'y avait pas d'audit du budget de l'ASL générale. C'est par le journal que j'ai appris qu'un nouveau président a été élu et que l'assemblée a considéré comme irrégulière les modifications apportées aux statuts depuis leurs origines en 1970 et les a purement et simplement supprimées... Donc: l'activité de cette ASL n'a jamais été controlée et personne ne se sent responsable...
Il y a certainement du ménage à faire mais il faudrait reconstituer en premier lieu un tableau de qui a quoi, et qui fait quoi.
On perd souvent du temps à rechercher des éocnomies de bout de chandelle alors qu'il y a des sources de frais plus importantes qui demeurent inexplorées.
ASL de lots primaires
Forum fermé
Posté - 22 juin 2007 : 18:08:48
