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 Sujet  |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
 Posté - 18 déc. 2006 : 14:23:48
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| zen.christophe pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? |
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 14:27:57
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| Tragamo si vos statutes contredisent ce que Zen Christophe et moi ont ecrit ce sont eux qui ont des clauses abusives. relisez les lois sur les ASL... ne confondez pas de fonds et des personnes ... |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 14:31:07
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| Benoit j'apprécie votre initiative celle de demander avis à d'autres forumeurs comme GEDEHEM MOULT CHAMPAGNE etc... c'est les meilleurs en la matière. A+ |
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zen.christophe
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 14:31:13
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Tragamo : Le compliqué de nos modes de charges et de voix remonte à la création de l'ASL où en vendant le reste du terrain, on ne savait pas encore ce qui serait construit !
Il a l'avantage de nous laisser le contrôle des décisions, et de payer moins que les autres qui utilisent plus souvnet les "servitudes".
Ais-je répondu à la question ? |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 11:27:15
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Zen-Chritophe, vous dites dans votre post du 18/12/06 à 14:23:26 heure,
" Pour moi c'est le syndicat qui est colotis pas le copropriétaire " !!
Sachez que ceci est une ineptie dont il faut corriger sur le champ et suis étonné surtout de la part des ténors qu'aucun d'entr'eux ne soit intervenu aussitôt pour relever la faute ?
Inutile que je donne l'explication puisque je leur laisse le soin. |
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 13:04:05
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Tragamo.. Avec tout le respect que je vous dois, je crois que vous etes dans l'erreur... En tous cas moi en ecoutant depuis deux ans JPM, Champagne, Gedehem, Mout, et d'autres c'est bien notre interprétation qui me semble la bonne. Les copropriétaires ne sont pas des co-lotis leur syndicat est UN co-loti.. Qu disent VOS statuts a vous ? pouvez vous en poster un extrait ?
Je pense que nous somme tous de bonne foi mais votre opinion contredit tout ce que j'ai appris ici en deux ans ... |
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 13:41:56
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http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=42806
 Le propriétaire d'un appartement dans un immeuble est un propriétaire , il est membre de l'association des copropriétaires et aussi Syndicataire de l'A.S.L. où il est représenté par son syndic de propriété.
Le loti est propriétaire d'un lot dans un ensemble de lots individuels appartenant à des colotis.Il est syndicataire de l'ASl où il se représente lui même ou avec subrogation ( procuration ) à un autre syndicataire membre.
Rangez les armes , c'est bientôt la trêve des confiseurs , vous vouliez un peu de CHAMPAGNE .C'est fait. |
Edité par - champagne le 19 déc. 2006 13:52:40 |
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zen.christophe
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 14:09:36
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Merci champagne pour vos précisions et vos explications judicieuses.
Passez de bonnes fêtes. |
Edité par - zen.christophe le 19 déc. 2006 14:09:51 |
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 14:16:20
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merci champagne .. et ce n'etait tout de meme pas ma guerre mais il y avait un début de conflit...parfois un peu agaçant... merci de vos clarifications et tres bonne année ..
Benoic |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 15:19:31
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Je vois Benoic ainsi que votre collègue Zen.christophe que vous êtes aussi copain avec le champagne! mais ce dernier ne dit rien de plus que ce que je m'évertue de vous expliquer :
Les copropriétaires comme les co-lotis sont tous des membres à part entière de l'ASL dés lors qu'ils ont acquit un lot dans un lotissement.La nouvelle loi (2004) le confirme, ils seront représentés(les copropriétaires) aux AG de l'ASL par un copropriétaire (car lui est membre) contrairement au syndic qui représente le syndicat et n'a jamais été membre !.
Et puis vos six copropriétaires bénéficieront des prestations fournies par l'ASL en ne payant que pour un seul ? où est la logique ? |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 15:56:25
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Mout (et non moult...) arrive un peu tard.
Mais sa conception est proche de celle de Benoic: quand, sur un LOT (majuscule) de lotissement on établit une copropriété, l'unité du LOT reste malgré le partage que se font les indivisaires du LOT en lots (minuscules)de copropriété.
Reste qu'évidemment chaque copropriétaire est membre INDIRECT de l'ASL, mais ne représente la copropriété que mandaté régulièrement par l'AG, l'ASL n'ayant pas à connaître le règlement de copropriété (les charges de lotissement dues par le LOT sont appelées directement au syndic de copropriété).
Quand un LOT est propriété de plusieurs personnes qui sont membres directs de l'ASL, le LOT sera représenté par UN SEUL (à qui sont adressées les appels à payer les charges)des co-lotis désigné par les autres, selon la règle applicable au cas d'espèce (indivision, démembrement, SCI, société etc...)
En AG de l'ASL SEUL UN REPRESENTANT PAR LOT exprime le vote correspondant aux voix du LOT.
Mais, si le nombre le permet, les membres directs et indirects peuvent assister aux AG à titre d'information. |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 16:00:02
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et si Champagne ne vous convient pas, demandez un Bojolais !
ça vous déridera peut-être ?.
Si vous ne savez que répondre parce que vous vous êtes réfugiés sous le sapin, sachez que ce n'est pas la meilleure place contre la foudre !.
Allez !, passez de bonnes fêtes et que cela ne vous contrarie pas trop ?. |
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 16:09:35
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Merci Mout.. On ne peut pas faire plus clair .. et vous me rassurez, J'avais peur de me mettre hors-la-loi.... sourire .... meme si je pensais etre assez sur de ce que j'avançais.
Et puis Tragamo .. On ne vous en voudra pas de votre truculence et de vos réactions rapides et de vos affirmations parfois très définitives. Cela fait aussi partie de votre style et ce n'est pas déplaisant du tout... Alors bonne année a vous aussi .. et sachez apprécier comme nous Champagne et le champagne |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 16:24:07
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La conception de Mout est trés confuse autant dire que je n' y comprends rien ! (le sait-il lui même ?)
Soyez clair et précis mais sans vouloir en rajouter !.
Même si vous n'êtes pas au fait même d'une telle organisation où copropriétaires et lotis se mélangent ne vous sentez pas obligé d'en remettre une couche pour compliquer davantage. Vous n'avez pas affaire à des juristes!.
Dans notre ASL aprés maintes péripéties nous en sommes arrivés au bout du tunnel c'est à dire: en se calquant exactement à nos statuts et plus personne ne peut plus rien dire ni contester. |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 17:28:08
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Comme j'ai dû déjà le dire ici, c'est en 1971 que nous avons acquis une petite maison dans une copropriété horizontale, copropriété située dans le périmètre d'un grand lotissement renfermant 10 copropriétés horizontales...on en a su le 1er mot chez le notaire lors de la signature!
Et ça s'est reproduit lors des acquisitions ultérieures : une prédestination?
Je préside le conseil syndical d'une copropriété horizontale située dans le périmètre d'un lotissement autorisé il y a 50 ans, dont le lotisseur (une société) n'a pas achevé les équipements, a été mis en liquidation judiciaire pendant 35 ans avant que les ayant-droit ne redevienne propriétaire des espaces libres.
Notre ASL est en sommeil agité.
Plusieurs centaines de LOTS dans le périmètre du lotissement ...amèneraient plusieurs milliers de "membres indifférenciés" en AG.
On voit bien les limites d'une telle volonté de ne pas différencier les propriétaires en ne considérant pas que SEUL UN CO-LOTI par LOT doive représenter son LOT, en se conformant aux règles applicables.
Deux conjoints sont propriétaires d'un LOT : les charges dues par le LOT à l'ASL sont adressées à Monsieur et Madame X, les deux peuvent représenter leur LOT mais un seul émettera UN VOTE en AG.
Néanmoins, les statuts de l'ASL fixent son mode de fonctionnement...qu'il faut parfois interpréter, hélas!
La qualité de "membre" est une chose, qui permet aux co-lotis de participer aux AG, mais SEULS ceux qui représentent leur LOT ont un droit de vote tel que préciser dans les statuts (1 voix par LOT ou parfois plusieurs voix par LOT)
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 17:41:17
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TRAGAMO , c'est là où tout...se corse.
Le syndic de copropriété représente les copropriétaires au titre de syndicataires et pas du syndicat.
Ensuite les statuts : les textes , rien que les textes....
Un syndicataire propriétaire d'un lot ,qu'il soit individuel ou en ensemble immeuble , va détenir X droit de vote aux A.G.
Le syndic de copropriété représentant les 6 syndicataires peut tout à fait détenir 6 droits de votes. Et là aussi voir les statuts ce n'est pas parce que le propriétaire d'un lot individuel à un régime légal matrimonialou autre, fixant en 1/2 ou x parts sa légitime propriété qu'il détient 2 droits de vote ou + ( lui et son épouse ou indivision ...sont plusieurs propriétaires du même lot).Et encore... les statuts peuvent prévoir une cote part cotisation A.S.L. qui est fixée par syndicataire et non par tantième comme dans la répartition des charges de l'immeuble en copropriété.
Qu'en à la représentation ( procuration ) sans être en contradiction avec l'ordonnance, des dispositions particulières d'octroi de procuration ou de détention -limitation en nombre -peuvent très bien avoir été clarifiées différemment dans les dispositions statutaires d'ordre privé et en contradiction par rapport à ce que ce qui peut exister dans une autre A.S.L.
En prenant du mot à mot ,c'est vrai qu'il y a de quoi interpréter.Donc Benoic est le seul à pouvoir faire la part des choses et à même d'appliquer correctement ses statuts. |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 17:42:28
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Ah ! j'oubliai le plus important et qui résume toute l'histoire !
Contrairement à ce que vous pensez (les intervenants aussi) je dirai : que chacun des membres de l'A.S.L. (copropriétaires inclus bien sûr) recoivent du Directeur une fois l'an, individuellement une note de frais correspondant aux charges de l'association pour l'exercice en cours.
Par contre, toutes sommes réclamées par l'ASL au syndic représentant le syndicat des copropriétaires sont à proscrire car le syndicat n'est pas membre et ne représente rien du tout !. C'est je crois JPM qui annonçait cela avec forte conviction en se référant à la jurisprudence. |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 18:49:23
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TRAGAMO : une ASL est une association FONCIERE : le nombre des FONDS associés est fixe et c'est le FOND (=le LOT)qui est redevable d'une CONTRIBUTION aux frais d'entretien des VRD du lotissement.
Le FOND (=LOT)est la propriété d'UN ou PLUSIEURS co-lotis qui sont membres de l'ASL es qualité de propriétaire. S'ils sont PLUSIEURS, l'un d'entre eux représente légalement les autres et paye la contribution due par le FOND, à charge pour lui de récupérer auprès des autres la part due par chacun dans le système de fonctionnement de l'ensemble.
Et c'est le FOND qui figure sur la "liste des co-lotis" avec sa désignation (LOT n°N)et l'adresse du représentant légal (Mme Y)à qui est envoyée la convocation pour l'AG.
Si sa soeur indivisaire (Mme Z) est plus disponible à la date de l'AG, Mme Z (co-lotie et membre de l'ASL)représentera son FOND à l'AG en présentant le pouvoir signé de Mme Y.
Les statuts d'une ASL fixent souvent qu'il faut la qualité de co-loti (=membre)pour prendre part à l'AG.
Dans mon ASL, un conjoint non propriétaire à titre personnel, n'est pas accepté comme participant à l'AG même avec le pouvoir de son épouse.
Tant qu'on ne prend pas en considération qu'une ASL est une association foncière, on patauge.
D'ailleurs dans les ASA, on ne patauge pas. Tout comme le cadastre qui retient une seule adresse pour un bien. |
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 21:12:18
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Ce que nous écrit Mout est STRICTEMENT et EXACTEMENT conforme à la loi et a nos statuts.
Contrairement à ce que vous dites Tragamo, il n'y a qu'un seul compte par lot qui represente non pas des personnes propriétaires mais des FONDS (lots). Les co-propriétaires de la petite copro ne recoivent pas individuellement un relevé de charges. Il n'y en a qu'un adressé au representatnt de la co-pro. Les charges ne sont pas réparies (dans nos statuts) en fonction des habitants d'un lot mais en fonction de la surface du lot. Je ne compend pas pourquoi Tragamo persiste a assimiler chaque co-propiétaire d'un co-pro incluse dans un lot unique à des co-lotis.. Ce n'est pas la même chose. Les co-propriétaires peuvent assister aux AG de l'ASL mais leur co-pro n'a qu'une voix et ne correspond donc qu'a UN co-loti. Cele me semble simplissime et clarissime... |
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TRAGAMO
Pilier de forums
339 réponses |
Posté - 21 déc. 2006 : 08:24:51
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Afin de vous empêcher de continuer de trépigner comme cela, je vous transcrit l'Extrait du Dalloz Copropriété Paragraphe 160:
" La demande en paiement des charges est dirigée contre les propriétaires membres de l'association syndicale; formulée contre le syndicat des copropriétaires elle est irrecevable, même si celui-ci a représenté les membres de l'association à l'assemblée générale de celle-ci."
Voilà ça ne peut être plus clair et je savais que j'avais raison.
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frais de gestion d'une ASL
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