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asdryle
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 27 oct. 2006 :  13:44:14  Voir le profil
Bonjour à toutes et tous,

Nous allons procéder , en AGE, à l'élection de Syndicataires/Colotis qui se présenteront dans le but de renforcer le Syndicat/Bureau de notre ASL qui n'est plus constitué à ce jour que de 2 Syndics/Membres du Bureau alors que nos statuts en prévoient 3 mini et 6 maxi.

D'avance, nous savons que les candidatures seront nombreuses et dépasseront le nombre de 4 possibles.

Tant mieux, nous avons besoin d'aide.

En revanche comment gérer ces élections quand le nombre de candidatures est supérieur aux postes à pourvoir ?
Rien de particulier dans nos statuts en ce qui concerne cette situation.
Prend on les 4 nombres de voix les plus élevées ?
Doit on organiser plusieurs tours ?
Peut on décider d'un commun accord avant le vote la règle qui sera appliquée ?
Ou existe une règle précise ?

Merci à vous pour toute information utile.
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champagne
Pilier de forums

520 réponses

Posté - 27 oct. 2006 :  16:26:44  Voir le profil
Les A.S.L. sont libres.Si rien n'est prévu de particulier dans les statuts vous pouvez vous en remettre à la décision de l'A.G. qui est souveraine pour adopter les propositions .
Vous pouvez préciser les règles retenues avant de passer au vote ou en démocrate prendre les 4 syndicataires qui auront obtenus le plus de voix ce qui évitera d'éventuels litiges.
D'autres avis ?
Dans les nouvelles dispositions de fonctionnement A.S.L.(ordonnance 7.2004) il n'y a plus de Secrétaire , de Trésorier, de Vice Président ...L'administration est assurée par le syndicat ( organe dans lequel vont accéder vos 4 nouveaux) Il appartient de faire exécuter les décisions prises par un Président qui déléguera des missions aux 5 autres membres de votre syndicat.Vous fonctionnez sans doute avec d'anciens statuts qui devront intégrer ce fonctionnement au plus tard en 5.2008.
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asdryle
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 02 nov. 2006 :  11:06:39  Voir le profil
Merci CHAMPAGNE, je salue votre efficacité et votre savoir.
Au plaisir de vous croiser à nouveau
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