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zen.christophe
Contributeur senior
86 réponses |
 Posté - 17 oct. 2006 : 22:47:24
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Bonjour à tous.
Ayant repris l'ASL qui était géré par un syndic, je constate dans les comptes des exercices passé la facturation d'un carnet d'entretien qui n'existe pas et ne peux exister car il n'y a pas de bâtiment !
Je souhaitais savoir si il était possible de réclamer ces sommes indûment perçues bien que les comptes aient étés approuvés ?
D'avance merci pour vos réponses.
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 19 oct. 2006 : 09:40:52
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 Si les comptes ont été approuvés vous n'avez plus de possibilités de recours:
1. Approbation par A.G. souverraine ?
2. Approbation par syndicat administrateur?
Dans les 2 cas vous pourrez néamoins faire remarquer ( suivant la sensibilité de vos interlocuteurs ) que maintenant il y a un vrai contrôle.
Devant la modicité des frais d'un tel achat , il n'y a pas lieu de s'attarder.
Cependant regardez de plus près la comptabilité ( vous risquez de trouver d'autres anomalies )car un syndic professionnel habitué à la gestion des copropriétés à souvent tendance à faire un copier - coller des relevés de dépenses même si ceux ci ne s'appliquent pas aux A.S.L.
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zen.christophe
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 28 oct. 2006 : 11:53:08
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Bonjour
Je tiens d’abords à remercier, (tardivement), champagne pour sa réponse.
L’approbation ce faisait au cours des AG tenue avec beaucoup « d’irrégularité », car faite comme pour une copro et non selon les statuts de l’ASL. A mes yeux elles sont toutes juridiquement contestables.
Certes cela représente moins de 150€ par an, mais c’est le principe qui me gêne ! Ce carnet n’existe pas, pour moi il y a « escroquerie »
Existe-t-il une voie judiciaire peu onéreuse pour récupérer ces sous, afin de "menacer" lors de la future demande amiable ?
Pour le reste des comptes nous avons vérifié, ça va !
Merci.
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bretagnealex
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 28 oct. 2006 : 15:03:17
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| Onéreux dès que l'on parle de justice, tout devient onéreux, ce qui me semble assez incroyable , c'est que toutes irrégularités n'est pas graves, hors pour moi je pense que le proverbe qui vole un oeuf vol un boeuf est d'actualité, il est pas normal de laisser de telles pratiques dans des ASL? 150 euros et demain ! trop facile de jouer du faite que la justice est lente et onéreuse, l'asl a une assistance juridique, pourquoi ne pas les contacter, de plus souvent nos assurances maison ont aussi des assistances juridiques comprenant le problème de la copropriété. |
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 28 oct. 2006 : 18:34:17
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Oui , mais souvent le recours est assorti d'une clause minimale d'intervention qui est de l'ordre d'un litige dépassant les
250 €.Regardez les contrats type d'assistance.
Vous pouvez toujours essayer d'agir au pénal en menaçant d'une assignation directe du chef d'abus de confiance - article 408 du code pénal -, mais ...attention à la suite avec un retour de bâton possible vers une défense en diffamation .Le propos n'était pas là mes nos interventions ( réflexions) pourraient alimenter les propos sur le sujet du contrôle et en faire réfléchir certains sur la nécessaire véracité des comptes.
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bretagnealex
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 28 oct. 2006 : 22:01:01
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| Champagne, je suis d'accord avec vous, mais il ne faut pas minimiser, car il est important d'avoir des Directeurs d'ASL intègres ce qui n'est malheureusement pas toujours le cas, dans ce forum on voit bien qu'il y a de nombreux problèmes liés au fait que les gens prêchent pour leur chapelle avant l'interêt même de l'asl ou de la copro, car je suis allé sur le forum des assoiciations bénévoles qui est un petit peu la soeur de l'asl, et les mêmes problèmes se posent. D'ou ma réflexion ne pas laisser tout passer. |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 30 oct. 2006 : 13:28:22
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| Le hic c'est que les obligations imposées par le législateur et les litiges évoqués concernent les copropriétés.Pour les A.S.L. un syndic peut avoir eu l'intention louable de faire un suivi des travaux et origine des plans etc...en sa possession afin de transmettre à un autre syndic au cas ou sa gestion viendrait à terme .Donc la caractéristique des A.SL. étant qu'elles sont libres et que la gestion type copro ne s'applique pas , une telle dépense si elle à été validée par une A.G. ne pourra être contesté.Aucune chance de succès en cas de recours.Quand à savoir s'il s'agit de malversation ou de petit " ajout" comptable avec profit c'est à voir. |
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zen.christophe
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 16 déc. 2006 : 01:09:27
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Bonsoir à tous.
Je viens clore ce sujet pour vous signaler une bonne nouvelle !
Le syndic, nous à remboursé avec très peu de difficultés.
Lui faisant remarquer qu'en plus de l'absence de batiment objet de l'ASL, les archives transmises ne contenaient aucun carnet d'entretien ... il a fait une grimace  , puis a demandé par écrit la restitution de ces fonds  .
Nous avons attendu quelques semaines, mais les noisettes sont maintenat chez notre écureuil  , ... comme quoi ... tout arrive, ... même avec F..... (c'est tellemment rare qu'il est bon de le souligner).
@ bientôt. |
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Carnet d'entretien en ASL
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