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SyJolie
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 05 oct. 2006 :  18:19:28  Voir le profil
Bonjour,
3-4 propriétaires ont presque la moitié des tantièmes.
A la prochaine AG peuvent-ils faire modifier le règlement de co-priété à leur avantage et contre notre SCI.
Quel serait la marche à suivre au cas où,pour faire garder le règlement de co-proriété que nous ne faisons qu'appliquer à la lettre mais pour des choses qui ne plaisent pas à certains propriétaires.
merci de me renseigner.
Syjolie
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Flap
Pilier de forums

808 réponses

Posté - 05 oct. 2006 :  18:38:03  Voir le profil
quel genre ?
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 06 oct. 2006 :  00:32:00  Voir le profil
il faudrait être plus claire et nous préciser de quelle modification il s'agit
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mikis
Pilier de forums

461 réponses

Posté - 06 oct. 2006 :  01:53:21  Voir le profil
pour modifier le RC à l'avntage de certains c'est sans doute que ces "certains" envisagent une modification de la réppartition des millièmes . si c'est de cela il faut l'unanimité .
Mais si vous pouviez préciser .

mikis
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SyJolie
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 06 oct. 2006 :  08:43:23  Voir le profil
bonour,
j'ai fait installé, avec les autorisatons et normes nécéssaires, ville,achitecte,une enseigne sur la facade.Le règlement de copropriétél'y autorise (c'est marqué sur le RC pas d'autorisation à demander au syndicat des co-propriétaires) seulement à prouver que les tailles, hauteur par rapport au trotoir sont bien respectées ce qui est le cas)les documents ont été envoyéss au syndic.
Certains propriétaires ( 3/4 )- qui a eux seuls ont presque la moitié des tantièmes- m'ont fait des remarques sur l'enseigne et voudraient que je l'enlève-mais cest insipensable pour mon commerces-
j'ai peur qu'à la prochaine Assemblée Générale qu'ils fassent voter la suppréssion de l'article nous autorisant à avoir cette enseigne.
Prévu à la construction,tous les acheteurs ont été ( du être ) au courantqu'il y aurait un local commercial-
Donc je voudrais bien savoir quoi leur opposer à cette demande s'il la faisait.
Mieux vaux prévenir que guérir.
merci de votre attention sur ce sujet
Syjolie
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