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Si vous achetez le terrain dans un lotissement, vous ne pourrez certainement pas faire une maison contenant 2 logements. C'est sans doute précisé dans le cahier des charges du lotissement.
Si vous achetez ce qu'on appelle une parcelle diffuse, un terrain cadastré tel qu'il est depuis plus de 10 ans, hors lotissement vous avez tout à fait le droit d'en acheter que la moitié chacun si le vendeur veut bien se prendre la tête avec ce montage ou bien, l'un achète le tout et en revend la moitié à l'autre et vous voilà libre, chacun de votre côté de faire votre maison comme bon vous semble, si les 1/2 parcelles ainsi découpées ont des dimensions compatibles avec le réglement d'urbanisme local. Rien ne vous empêche de faire de chaque côté la même maison, c'est éventuellement plus joli. Vous pouvez ne demander qu'un seul permis (un "pétitionnaire" avec l'autorisation de l'autre. Mais attention, c'est plus simple à ce stade du projet mais ensuite, il ne faut pas oublier de faire les déclarations au fisc de façon à ce que chacun paie ce qu'il doit.
Si c'est un terrain diffus que vous ne pouvez pas partager en 2, vous devez faire une maison sur terrain indivis, donc une copropriété mais vous avez le droit de réduite à néant les charges de copropriété en faisant des maisons jumelées et chacun entretiendra la sienne et chacun entretiendra son bout de terrain, bref, le terrain sera partie commune et chaque bout de ce jardin sera partie commune à usage privatif. Vous devrez quand même faire un réglement de copropriété.
Si vous n'avez pas la place d'édifier les 2 maison jumelées mais si vous pouvez faire une maison divisée en 2 appartements, vous ferez une vrai copropriuété avec gestion et charges communes.
Alors, le plus simple pour vous serait de pouvoir diviser le terrain.
Vous pouvez également faire un seul projet et demander un permis de construire valant division. Ensuite celui qui aura fait l'investissement initial revend à l'autre. C'est compliqué, il faut de la confiance entre vous car l'un de vous va miser en premier. Dans ce cas, vous avez intérêt à monter l'affaire en SCI, ce qui vous permet d'investir en même temps et à la même vitesse. Alors, c'est la SCI qui demande le permis valant division. C'est certainement lemeilleur montage à envisager. Toujours contrôler si le réglement local d'ubanisme autorise les proportions de parcelles que vous obtiendrez, les 2 sorties sur la rue et plein d'autres choses nécessaires pour 2 logements...
Vous pouvez également tomber sur un terrain divisible mais issu depuis moins de 10 ans d'une plus grande propriété, dans ce cas, c'est vous qui devrez faire un permis de lotir pour diviser le terrain et avoir chacun le vôtre pour faire votre maison.
Il y a encore d'autres cas de figure possibles. Par exemple, il n'y en a qu'un qui possède le terrain et l'autre est en "construction sur sol d'autrui", montage dont il est difficile de bien cerner les enjeux.
Sincèrement, orientez-vous vers l'autonomie ou la SCI si vous faites de la mise en commun. Formalisez bien les choses. Rien ne vous permet de savoir si vous vous entendrez toujours bien alors, en faisant des choses limpides, vous conserverez votre liberté de part et d'autre et vous resterez toujours en bon terme.
Dernier point, SHON, SHOB sont des notions qui restent indépendantes du nombre de logement dans une maison mais pensez aux obligations en places de stationnement.
Faire construire 2 logements sur un seul terrai
Forum fermé
Posté - 10 mars 2006 : 17:09:24
