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 Sujet  |
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Pierre29
Nouveau Membre
3 message(s)
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 Posté - 11 mars 2024 : 17:01:12
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Bonjour,
Je suis copropriétaire dans une résidence.
Premier problème :
Un jour le futur acheteur d'un appartement de ma résidence est venu chez moi pour me signaler, que selon lui je n'occupais pas ma cave, mais la cave liée à l'appartement qu'il envisageait d'acheter.
Deuxième problème :
Le conseil syndical envisage de signaler par son numéro de lot chaque appartement de la résidence pour faciliter le travail du releveur des compteurs d'eau chaude.
Entre la description donnée de l'emplacement d'un lot par le réglement intérieur de la résidence, et son emplacement réel il y a une divergence.
Existe-t-il quelque part un plan situant chaque lot de ma résidence, appartement, cave, parking, et si oui, ou puis-je le consulter ?
Merci d'avance,
Pierre
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nefer
Modérateur
14628 message(s)
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 Posté - 11 mars 2024 : 18:54:43
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si un plan a été établi il a peut etre été déposé au fichier immobilier avec le réglement de copropriété |
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Sujet |
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Recherche un plan situant chaque lot. 
