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sentinelle
Contributeur débutant

85 message(s)
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Posté - 09 juin 2020 :  17:19:20  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Pourriez-vous me confirmer que ces travaux seront répartis au prorata des tantièmes de chaque copropriétaire (et non, en fonction de l'étage comme pour les ascenseurs).
Merci pour les réponses.

nefer
Modérateur

13055 message(s)
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 1 Posté - 09 juin 2020 :  19:10:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par sentinelle

Bonjour,
Pourriez-vous me confirmer que ces travaux seront répartis au prorata des tantièmes de chaque copropriétaire (et non, en fonction de l'étage comme pour les ascenseurs).
Merci pour les réponses.


il faut relire votre réglementt de copropriété

en général la réfection de l'entrée est en charges communes générales de la résidence ( ou du bâtiment s'il y a des charges spéciales par batiment) et les travaux de réfection des cages d'escalier sont à vérifier aussi dans le RDC

rambouillet
Pilier de forums

16701 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 09 juin 2020 :  19:48:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
on ne peut rien vous confirmer, car le juge est votre RdC, relisez le en détail.... et cherchez s'il y a des clés spéciales de répartition et lesquelles...

sentinelle
Contributeur débutant

85 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 10 juin 2020 :  10:58:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Effectivement, il y a bien un tableau dans le RdC où il est fait la distinction entre charges générales, porche entrée, charges escalier, charges ascenseur. Pouvez-vous me confirmer que cette répartition s'applique à tous les domaines (nettoyage, entretien, petits et gros travaux).

Merci à tous les deux.

nefer
Modérateur

13055 message(s)
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 10 juin 2020 :  11:06:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par sentinelle

Effectivement, il y a bien un tableau dans le RdC où il est fait la distinction entre charges générales, porche entrée, charges escalier, charges ascenseur. Pouvez-vous me confirmer que cette répartition s'applique à tous les domaines (nettoyage, entretien, petits et gros travaux).

Merci à tous les deux.



on ne peut rien vous confirmer: il faut que lisiez attentivement ce qui est indiqué dans votre RDC

rambouillet
Pilier de forums

16701 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 10 juin 2020 :  11:39:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
a chacune de ces clés doit être affectée une description des dépenses affectées...

et comme en plus vous ne dites rien sur "ces travaux" ???? difficile d'avoir un avis...

sentinelle
Contributeur débutant

85 message(s)
Statut: sentinelle est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 10 juin 2020 :  15:03:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Sur notre RdC, ce n'est pas aussi simple:

Il est dit que "les charges générales comprennent toutes les dépenses afférentes directement ou indirectement, aux parties communes générales et notamment ... tous les frais d'entretien et de réparation de gros œuvre et de second œuvre ...

Ensuite, on trouve une énumération des parties communes générales puis des parties communes spéciales où figurent le hall et la cage d'escalier !

Les travaux prévus concernent la réfection du hall d'entrée de de la cage d'escaliers (plafond, murs, boiserie avec pose de toile de verre, peinture ...)

JPM
Modérateur

7446 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 11 juin 2020 :  10:19:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Ces travaux entrent dans le gros oeuvre ou le second oeuvre

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Batistuta
Nouveau Membre

45 message(s)
Statut: Batistuta est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 06 juil. 2020 :  21:37:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
En général, c'est au prorata des tantièmes sauf indication contraire dans le RDC ou indication spécifique (s'il y a plusieurs entrées par exemple).
 
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