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Emmanuel Wormser
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 101 Posté - 27 juin 2022 :  20:06:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est une très belle nouvelle : profitez bien de cette fête et saluez les mariés !!!
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

bouzigues
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Revenir en haut de la page 102 Posté - 28 juin 2022 :  13:02:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Merci Emmanuel,

Je n'y manquerai pas !
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quelboulot
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Revenir en haut de la page 103 Posté - 29 juin 2022 :  22:07:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Meilleurs voeux aux jeunes mariés et que le père accompagnant soit au top

Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

bouzigues
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Revenir en haut de la page 104 Posté - 10 oct. 2022 :  19:48:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Bonsoir,

Comme un bonheur ne se fait jamais seul, mon fils aîné est l'heureux papa de son troisième fils Aylan né le 30 septembre dernier.

De mon côté j'ai subi une amnésie partielle du 2 au 20 juillet écoulé. Je dois consulter une neurologue en décembre...

Le sujet, qui nous occupe date de 2004 quand j'étais encore technicien-géomètre du cadastre et astreint au devoir de réserve. Je ne le suis plus puisque je suis désormais contrôleur principal honoraire des finances publiques et que je peux donc ruer dans les brancards pour dénoncer la gabégie de la fiscalité directe locale.
Il y en a qui paye 12/10 quand d'autre 18/88.
Je m'explique pendant plus de quarante ans une évaluation portant sur un t2 et un t3 faisait mention d'une superficie de 9 m² quand la réalité était respectivement de 35 m² et 53 m².
L'impôt français a beau être déclaratif mais rien n'empêche les contrôles de cohérence.

Samedi dernier soit le 8 octobre, j'ai écrit aux édiles des 23 communes quii ont vu leurs taxes foncières augmentées de 2,1 % (Rezé) à 18,8 % ( Mantes-la-Jolie).
Pour le moment m'ont accusé réception : Pau, Bagnolet et Nantes.
Je me laisse un mois avant de revenir sur ce topic pour démontrer l'intérêt que portent les maires des municipalités concernées.

Au contraire de l'impôt sur le revenu, qui est un impôt de quotité, la taxe foncière et la TEOM sont des impôts dits de répartition. Autrement dit ceux qui ne payent pas le juste coût, coup pour le porte-feuille; par un effet de vases communicants font supporter la collectivité par le truchement des taux appliqués par les communes, les agglomérations, les régions, ...
C'est pourquoi je peux encore écrire à cette heure, dix-huit ans après que l'équité fiscale directe locale est un leurre. La fraude a pignon sur rue; tout le monde s'en accommode, c'est plus commode.
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Revenir en haut de la page 105 Posté - 28 oct. 2022 :  14:14:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Bonjour,

Vu la tournure des évènements, je n'attends pas le 10 novembre 2022 pour réagir à l'inertie des localités (23), qui n'ont pas répondu à ma proposition de service spontanée !

J'ai pris l'attache de l'opposition aux conseils municipaux de ces communes. Je prédis de lancer un chien dans un jeu de quilles !
Les impôts directs locaux sont colossaux et Contribuables Associés prévoient pour 2026 des hausses de X 7.
Le sujet est tabou, c'est pourquoi il est resté opaque pendant près de cinquante ans.

Seule la taxe foncière reste un élément d'ajustement variable pour les municipalités. Ce sera donc le redevable, qui trinquera. Mais un moment la corde cassera et les budgets locaux seront sous perfusion et sous tutelle des préfectures !

UnCiel pour Viradafa
Signé Bouzigues contraction de bout de zigomar
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Revenir en haut de la page 106 Posté - 03 janv. 2023 :  18:32:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Tout d'abord bonne et heureuse nouvelle année 2023 !

Le roi est mort, vive le roi.
Le calcul de la taxe foncière aura bientôt vécu. Il nous est préparé une véritable usine à gaz. Déjà qu'auparavant l'évaluation était opaque, elle va devenir difficile à comprendre.
Les critères d'ores et déjà semblent tirés par les cheveux.
En ce qui concerne les locaux professionnels depuis 2017, il est question de coefficient de neutralisation, de planchonnement, de lissage et de pas de lissage !
Si bien que pour une même évaluation, si vous avez trois évaluateurs, vous aurez assurément trois résultats différents.
Je suis rangé de la matière cadastrale mais j'exhorte ceux qui veulent bien me lire à être vigilents.
"On ne nous dit pas tout" comme dirait une célèbre humoriste.
Au plaisir de vous retrouver lors du futur changement de relais de la fiscalité directe locale des particuliers.

UnCiel est l'anagramme de Lucien
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Revenir en haut de la page 107 Posté - 14 juin 2023 :  08:11:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Bonjour à tous et à toutes,

Je voulais juste vous signaler que la modification du calcul de la taxe foncière interviendrait en 2028.
Et, qu'en 2025 seront connues les chiffres des nouvelles valeurs locatives.
Comme pour les locaux professionnels en 2017, il sera appliqué une correction dans l'écoulement du temps en général dix ans !
Les services fiscaux estiment une hausse pour les 2/3 des locaux d'habitation et une baisse pour le tiers restant.

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Revenir en haut de la page 108 Posté - 12 août 2024 :  19:07:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Bonsoir,
Voici un lien en rapport avec le sujet:

https://www.femmeactuelle.fr/vie-pr...pert-2170435

Sincèrement

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Revenir en haut de la page 109 Posté - 12 août 2024 :  19:08:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
https://www.femmeactuelle.fr/vie-pr...pert-2170435
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Revenir en haut de la page 110 Posté - 12 août 2024 :  19:13:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
.../...

femmeactuelle.fr/vie-pratique/argent/calcul-taxe-fonciere-pourquoi-lancienne-methode-est-totalement-obsolete-la-reponse-dun-expert-2170435
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Revenir en haut de la page 111 Posté - 22 oct. 2024 :  14:15:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Je vous indique un lien : anarild.fr ou anarild.ovh .

Cela concerne un blog créé en 2004 et qui est encore d'actualité jusqu'en 2028 ! Cela se rapporte essentiellement aux maisons individuelles ; isolées, mitoyennes, en lotissement, également les maisons de ville (village) ! En effet il est très difficile de faire des extensions dans les appartements; à moins de réunir les lots ou de les scinder !

Le site était resté en jachère jusqu'en 2022, car j'étais tenu par le devoir de réserve.

L'association a changé de nom. A l'origine c'était ANARIDL “Mieux comprendre” : association nationale des assujettis réguliers aux impôts directs locaux. D'une part c'était difficile à prononcer, d'autre part il est ardu de rencontrer des assujettis réguliers. En effet notre sport national , ceux sont les fraudes fiscale & sociale !

Si vous souhaitez savoir le pourquoi du comment de votre taxe foncière; dans un premier temps vous vous rendez sur le site impots.gouv.fr Puis vous choisissez la rubrique : messagerie sécurisée. Vous leurs demandez qu'ils vous adressent la fiche de calcul 6675M ainsi que le modèle H1 correspondant.

Une fois les deux documents entre vos mains, il est facile de les croiser et ainsi de vérifier si vous êtes correctement taxés ou pas.

Si vous n'y arrivez pas, je serai bien volontiers disponible pour que vous me les scannez. En retour gracieusement je réaliserai l'audit métré fiscal de votre habitation.

Sincèrement

UnCiel est l'anagramme de Lucien Bory-Harang

Contrôleur principal honoraire des finances publiques
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Revenir en haut de la page 112 Posté - 31 oct. 2024 :  08:00:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Bonjour,

Je ne peux pas écrire mieux :
Pour sauvegarder votre anonymat, je vous propose de m'adresser éventuellement vos deux justificatifs scannés en prenant bien soin de masquer ou de raturer vos noms et adresses !

Sincèrement

Bouzigues pour sa contraction : bout de zigomar
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Revenir en haut de la page 113 Posté - 14 déc. 2024 :  12:28:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Madame, Monsieur, bon après midi;

Comme on dit que les cordonniers sont les plus mal chaussés; pour ma part j'ai tenté d'appliquer ce que je vous ai suggéré aux deux topics précédents !

Force de constater (un comble pour un ancien ACA DGI), qu'un conseiller de l'antenne UFC Que Choisir d' Alès attend depuis sa demande sur la messagerie sécurisée du mois d'octobre dernier ! Pas d'avis de réception automatique ! Juste sur le site impots.gouv.fr la trace du dépôt de la demande sans plus.

Discussion :
Demander la fiche de calcul 6675M et la copie du modèle H1 concerné, cela prend si le service de l'OrDoc est compétent; autrement dit si le service d'ordre & de documentation du sdif(xx) xx représente le numéro du département : cela prend donc si l'on se donne la peine de se lever de son fauteuil, pour se rendre à la documentation physique, cinq minutes si c'est bien rangé !
Du fait de la numérisation du plan cadastral soit les croquis & les données matérialisées; il suffit d'appuyer juste sur une application soit cinq secondes !
A les lire, ils n'auraient même pas le temps de soulager une envie pressante ! Autrement dit même un besoin naturel leur est difficile à satisfaire !

C'est bien beau ce que je vous écris, aussi je vais éditer plus bas la réponse qui m'a été apportée par une agente principale du sdif30 !
Je précise qu'il aura fallu, que je m'y reprenne à trois reprises avant qu'elle crache le morceau !Je précise vous comprendrez ci-après que je détiens au compteur 11030 jours peu ou prou de service fiscal !

Bonjour,

Si réellement vous avez été un jour dans la fonction publique (ou que vous
écoutez les infos) vous savez dans ce cas que les emplois sont supprimés et que
nous sommes peu pour faire le travail qui a plus que doublé dans les 10 ans qui
viennent de passer. Aors quand on a plus de 9000 mails en stock, les accusés
réceptions.... on pare au plus urgent !

Cordialement,

Sans commentaire !
Aussi ni une , ni deux j'ai proposé mes services pour éponger l'inondation à Madame l'administrateure générale des finances publiques en charge du département concerné.
C'est tout récent justement le vendredi 13 écoulé !

Prenez bien soin de vous !

PS: les mariés ont quitté l'île Bourbon où ils étaient restés un lustre. Ils sont actuellement à Sherbrooke au Canada pour un contrat de travail d'un an renouvelable.
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ribouldingue
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Revenir en haut de la page 114 Posté - 15 déc. 2024 :  10:23:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour Bouzigues

Ayant à faire entre autres SIP à celui-la, je peux vous confier que en recevant plusieurs taxations de logements vacant, et ayant l'habitude de constester avec des justificatifs rapidement, je me retrouve avec la moitié de mes logement dégrévés, et l'autre moitié sans aucune ,nouvelle depuis ma demande. J'ai comme toutes les personnes dans mon cas recu par ailleurs un message de portée générale des impots indiquants qu'ils avaient commis des erreurs dans les taxations, et que c’était en cours de correction,mais il n'ont rien dut de l'obligation de payer ni de la date à laquelle leur calcul sera juste et correct.

Sur Mulhouse, la taxation d'autres logements vacants alors que bien entendu ils avaient été régulièrement renseignés dans le nouveau logiciel des biens immobiliers a entrainé une remarque que je ne suis pas prêt d'oublier: Nous ne sommes pas responsables des erreur générés lors de la consultation de cette base de donnée. J'ai failli m'étrangler.


Enfin, les années passée, en cas de blocage, le recours au médiateur des impôts pouvait être une solution, d'autant que lui est censé répondre en deux mois la ou les services des impôts ont légalement 6 mois pour répondre, mais bon, les médiateurs départementaux semblent étrangement totalement et parfaitement 'sous l'eau'

Je suggère à nos fins législateurs quand ils seront a nouveau opérationnels de pondre une loi leur ... interdisant de pondre de nouvelles lois, en particulier fiscale. Personne en suit, les jurisprudences ne seront disponibles que dans 6 ou 7 ans au civil, et en droit administratif, je n'ose imaginer (en deux et cinq ans deja pour une affaire assez simple en première instance).

Le bateau coule de partout

bouzigues
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Revenir en haut de la page 115 Posté - 19 déc. 2024 :  06:26:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Bonjour Ribouldingue,

Je viens juste après tant d'années de me rendre compte que vous êtes venus en éclaireur ! Qu'est-ce qu'ils peuvent bien attendre pour intervenir vos comparses
Croquignol & Filochard ?
En regardant votre profil, (Florac) c'est l'endroit où j'ai failli m'étouffer au restaurant, avec un morceau de viande. Je me suis appliqué moi-même la méthode de Heimlich, aussi je suis derrière le clavier aujourd'hui (2!)

Le 13 écoulé le sursigne qui est aussi le soussigné a été virée du site WhatsApp privé LMA AUTUN 1975 sans autre forme de procès. Je poste ce topic, pour que les concernés se reconnaissent et surtout pour respecter le principe du contradictoire !
Mes aïeux ainsi que la lignée de mes descendants, nous ne sommes pas venus sur cette terre avec des pantalons en feuilles de choux pour nous faire "brouter"
Le c.. par des lapins !
Lors d'un prochain topic, je m'accorderai le droit de les désigner : patronymes et qualités professionnelles !!
Surtout que je suis blindé pour avoir tenu deux ans tête aux modérateurs du site Universimmo.com !!!
Deux ans plus tard soit en 2004, ils ont finalement reconnu la pertinence du fonds de ma pensée (4!).
En effet je suis resté deux ans à la maison car j'étais dans l'œil du cyclone de la DSF DU 9-5, dont le nom n'a pas changé depuis :GK née G (5!)
En effet la directrice des services fiscaux qu'elle était, se trouvait alors tout en haut de la pyramide hiérarchique (6!)
Suivez mon regard du Gard, je pense en particulier à celui qui a ouvert la trappe :
D I ancien colonel de l'arme du train, ancien élève de St Cyr et aussi de l'Ecole de guerre, vous m'excuserez car encore à cette heure, je ne connais pas la taille de son slip (7!).
Un des logis maréchal, cela tombe bien car mon domaine d'expertise jusqu'en 2028 sera le bien fondé des taxes foncières des maisons individuelles (8!)
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Revenir en haut de la page 116 Posté - 19 déc. 2024 :  06:44:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de bouzigues
Ribouldingue :

La PJ de la LBP m'a indiqué : "Relation entre le Public & l'Administration : article L112-3

https://www.doctrine.fr/l/texts/cod...000031367338

Ils auraient donc dix jours au moins pour accuser réception de la demande de l'usager !
En effet l'administré ne sollicite pas une réponse immédiate, il sait très bien qu'il y a des problèmes qui demandent plus ou moins de temps de réflexion (2!)

Agréable journée à tout le monde & en particulier aux Pieds Nickelés (Nickel Chrome)
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ribouldingue
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Revenir en haut de la page 117 Posté - 20 déc. 2024 :  19:54:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il y a un village du nom de Bouzigues pas très loin d'Alès, mais je pense que l'origine vient plutot de l'acte de bouziguer plus que du zigomar

Pour les dix jours, ça m'arrive de les voir dépasser malgré des relances, mais sur la messagerie privée pour relancer il faut créer un nouveau fil
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