| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
elena
Contributeur débutant
France
85 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 07 févr. 2026 : 19:21:42
|
Des travaux ont été votés en 2024 pour réfection cage d escalier du bat A (copropriété a 2 bâtiments A et B)et les travaux ont été effectués.
Le compte rendu de l' AG précise :" Le coût des travaux, les frais et les honoraires seront répartis sur clé charges escalier A" (conforme au RDC).
Pour la nouvelle AG qui aura lieu en Mars 2026, le syndic a modifié la répartition du montant des travaux sur l'Annexe 4.
comme ceci:
clé6: charges d'entretien couloir escalier bat A: (sur le montant des honoraire syndic)
cle2: charges particulières bat A . sur un montant x
clé 1: charges communes...(sur le plus gros montant) si bien que le montant est réparti sur le Bât A et B.
De ce fait des montants sont remboursés aux copros du bat A concerné et des montants sont imputés aux copros du bat B non concernés.
Mes questions : le syndic a t il le droit de modifier ainsi le calcul des travaux votés.
Les copros du bat B ont ils le droit de refuser cette répartition , qui pourrait être dûe aux impayés des copros de A ?
Merci pour votre aide.
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14839 message(s)
Statut:
|
|
1
 Posté - 07 févr. 2026 : 22:19:02
|
bonjour
les travaux devaient être votés selon les clés de répartition prévues au réglement de copropriété
quelle clé a été appliquée pour le vote de ces travaux en 2024 ? |
|
|
|
 2
Posté - 08 févr. 2026 : 09:12:22
|
"Des travaux ont été votés en 2024 pour réfection cage d escalier du bat A (copropriété a 2 bâtiments A et B)et les travaux ont été effectués."
Comment a été rédigé le résultat du vote sur le PV. C'est ce qui fait foi : le syndic n'est pas habilité à changer ce qui a été prévu. Et si ce libellé ne plaisait pas un opposant ou absent, il pouvait saisir le juge dans les 2 mois de la notification. |
|
|
|
elena
Contributeur débutant
France
85 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 08 févr. 2026 : 10:05:46
|
le PV indique :
"financement des TX art 24:
Le coût des tx, les frais ,honoraires et assurances seront répartis sur la clé charges escalier A."
et cela est bien conforme au RDC.
Merci pour votre aide, nous allons pouvoir faire corriger cela de façon sûre.
Bon Dimanche à vous. |
|
|
|
elena
Contributeur débutant
France
85 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 08 févr. 2026 : 10:17:14
|
oups par contre , il va y avoir les même travaux dans le bat B. (travaux votés)
Et là , le PV indique que ce sera pris sur la clé "Charges Générales" !!! (donc impactant les copros du bat A à tort)
Le représentant du syndic présent est visiblement incompétent!
Comment pouvons nous changer cela? par quel moyen ?
Devons nous déjà le mettre à l'ordre du jour?
Merci encore.
|
|
|
|
5
Posté - 08 févr. 2026 : 11:37:32
|
|
citation: là , le PV indique que ce sera pris sur la clé "Charges Générales" !!! (donc impactant les copros du bat A à tort)
Le représentant du syndic présent est visiblement incompétent! Les copropriétaires qui ont voté le sont également. Il n'y a pas trop le choix, ce n’est pas le syndic qui décide mais l'AG donc il faut appliquer
Si la diffusion du PV a moins de deux moins il est encore temps de contester en justice, mais il doit y avoir urgence |
Édité par - ribouldingue le 08 févr. 2026 11:40:52 |
|
|
|
nefer
Modérateur
14839 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 08 févr. 2026 : 12:46:48
|
quelle a été la position du président de séance ?
aucun copropriétaire du bâtiment A n'est intevenu en séance?
qui a voté?
seuls les copropriétaires du bâtiment B auraient du voter... : cela change t il le résultat du vote?
vous pouvez demander au CS d'intervenir auprès du syndic..... |
|
| |
|
Sujet |
|
|
répartition coût de travaux 
