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audhylle
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 Posté - 19 nov. 2025 : 16:04:23
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Bonjour,
Pour la prochaine A.G. un copro demande la création de 2 places de parking pour branchements électriques en supprimant donc une partie de pelouse.
Nos espaces verts sont communs avec la copropriété voisine qui elle est gérée par un autre syndic. Il n'a jamais été créé de syndicat secondaire (a l'origine un seul syndic gérait le tout).
Est-ce possible de réaliser ce genre d'opération ? Si oui avec quel vote ?
Merci de vos réponses.
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Posté - 19 nov. 2025 : 16:35:10
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"Nos espaces verts sont communs avec la copropriété voisine qui elle est gérée par un autre syndic." : quel est le statut de ces EV ? est ce une partie commune de l'une ou l'autre ? existe -t-il une servitude de l'un à l'autre ? est ce une Union ?
vous parlez de syndicat secondaire, pourquoi ? |
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audhylle
Contributeur débutant
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 2
Posté - 19 nov. 2025 : 17:09:27
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Depuis l'origine des constructions les espaces verts sont communs mais depuis quelques années notre copropriété a opté pour un nouveau syndic. Or ce syndic ne veut pas gérer ces espaces verts, nous dit qu'il faudrait un syndic commun aux 2 copros pour cette gestion. |
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nefer
Modérateur
14796 message(s)
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 Posté - 19 nov. 2025 : 17:26:36
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bonjour
s'agit il d'une partie commune aux 2 syndicats de copropriétaires? |
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audhylle
Contributeur débutant
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4
Posté - 19 nov. 2025 : 18:00:35
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Posté - 20 nov. 2025 : 07:16:49
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ils doivent bien appartenir à quelqu'un ou alors vous êtes un seul syndicat (qui n'aurait pas de syndic, mais des tantièmes généraux dans un seul RdC) et deux syndicats secondaires, mais cela doit se lire dans le RdC.
Si c'était ce cas, il faudrait recréer ce syndicat principal, faire une AG général et décider, mais attention il faudra bien mettre à l'ordre du jour toutes les conditions de transformation des EV, la création de ces deux places, la mise en place des prises (qui gère, qui paie, qui entretient, etc...)
PS : je serai curieux de connaitre les premières lignes/pages de votre RdC ... Je crains que votre syndicat fonctionnement "bancalement" actuellement...  |
Édité par - rambouillet le 20 nov. 2025 07:17:56 |
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audhylle
Contributeur débutant
72 message(s)
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Posté - 20 nov. 2025 : 12:36:27
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Merci beaucoup pour tous ces éclaircissements qui vont m'être très précieux. |
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trendy31
Contributeur actif
477 message(s)
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Posté - 20 nov. 2025 : 14:20:05
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Bonjour à tous,
Il y a un point qui pour moi reste flou dans cette discussion : le copropriétaire qui souhaite la création de ces 2 places de parking équipées de points de recharge le fait-il pour son usage personnel ou pour celui du syndicat ?
Dans le premier cas, il me semble que le projet devrait s'accompagner de la création de nouveaux lots et des millièmes afférents et d'une modification du Règlement de Copropriété. Le copropriétaire en question devra alors prendre à sa charge l'installation des bornes de recharge sur ces places de parking utilisables seulement par lui.
Dans le second cas, on peut envisager que ces places soient considérées comme parties communes utilisables par tous, mais il faut alors mettre en place un système qui permette une juste répartition de la consommation électrique associée.
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Sujet |
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Création places de parking 
