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FLEUR92
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 Posté - 04 avr. 2011 : 11:54:05
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Bonjour,
Nous payons par trimestre nos charges auquelles est inclu une certaine somme pour l'eau froide est chaude charge déjà exobitante. Annuellement il y a un relevé des compteurs chaude et froide et beaucoup de personne se voient avec un facture en plus de 2000€ OU 4000€ d'eau a payer en plus  . Et cela depuis plusieurs année et si nous n'ouvrons pas la porte a la société de relevé des compteurs (VEOLIA qui a racheté PROXISERVICE) nous avons d'office 4000€ a payer (punitions)même si il y a personne dans l'appartement et que le proprio est soit a l'étranger ou en province et ce malgré qu'il n'a pas été informé par courrier.
Bref, après mur réfléction, nous avons pensé mettre a voter a la future AG la SUPRESSION DE LA GESTION DE L'EAU PAR LE SYNDIC  et recevoir directement notre facture de la Lyonnaise Des Eaux C'est vrai pourquoi passé par des prestataires VEOLIA ET LE SYNDIC qui au passage prenne pas un peu mais beaucoup de notre FRIC.
Passer du producteur au consommateur doit forcément être bénéfique pour nous les payeurs et consommateur. Nous voulons supprimer les intermédiaires. TROP GOURMANDS Nous voulons payer et recevoir notre facture d'eau comme l'éléctricité ou le gaz en recevant nous même la facture. producteur directe consommateur .
Dans notre résidence il y a 3 compteurs d'eaux générale car 3 gros bloques et nous pensons que présenter a l'AG par bâtiment (3 ; 4 ; 5) le projet de supression de la gestion des compteurs d'eau a plus de chance d'aboutir Bien sur il faudra faire installer de nouveau compteur par la Lyonnaise des eaux.
Mais aujourd'hui nous avons besoin de témoignages de résidence ayant effectué cette modification de gestion d'eau et vos conseils seront les bienvenus.
Comment cela se passe le changement que faut il faire exactement ?
Que faut 'il faire ou présenter avant le vote ?
Que faut il eviter ou ne pas faire?
Et après le vote obtenu est-ce mieux maintenant ?
On veut tout savoir
Merci d'avance
Cordialement
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 Posté - 04 avr. 2011 : 12:24:17
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Je pense que vous faites erreur de compréhension.
Il semble prévu dans votre copropriété et dans votre réglement que la distribution d'eau soit un service commun FOURNI par le syndicat. En tant que tel, il faut l'unanimité pour modifier ce point.
Vous énoncez que le syndic gère la fourniture d'eau. C'est inexact. Le syndic choisi par vous -je le rappele- gère le syndicat qui fourni l'eau. Votre décision n'a donc rien a voir avec le syndic.
citation: recevoir directement notre facture de la Lyonnaise Des Eaux C'est vrai pourquoi passé par des prestataires il ne s'agit pas de facturation directe ou pas, il s'agit d'un service commun du syndicat ou d'une installation séparée pour chaque copropriétaire auprès du fournisseur d'eau communal.
Il s'agit bel et bien de tuyaux, et de nombreux tuyaux, de sous-compteurs qu'il faut enlever pour remplacer par un nombre de compteurs principaux Ă©gal au nombre de lots.
Il s'agit d'un travail monstre qui va nécessité des miliers d'euros d'investissements car il va falloir que la compagnie d'eau crée de son coté quelques dizaines ou quelques centaines de points de livraisons la ou il y en a trois
Il va falloir faire monter dans les batiments une centaine de tuyaux au lieu de trois, c'est presque inimagineable; ou alors il faut négocier avec la compagnie des eaux la vente a elle des colonnes montants actuelles, ce que je n'ose imagiiner. |
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Posté - 04 avr. 2011 : 12:27:22
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Votre problème est que le forfait en cas de refus de relevé est élevé.
Il faut résoudre ce souci, plutot que je partir dans des projets irréalistes. il faut que les compteurs soient relevés, ains il ne faut pas non plus que les refus de relevé entrainent des couts élevés pour le syndicat
citation: avec un facture en plus de 2000€ OU 4000€ d'eau a payer en plus le forfait en cas de non relevé est de 4 000 euros. Je pense que vous avez du vous tromper d'un zéro, ca me parait impossible.
En général on fait 60 m par relevé, ce qui ferait au pire des pire des cas 600 euros, et vraiment il fautr que l'eau soit à 10 euros le m3... |
Édité par - ribouldingue le 04 avr. 2011 12:31:02 |
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BANZAI
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Posté - 04 avr. 2011 : 12:39:33
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pour que le syndic puisse facturer un montant forfaitaire en cas de non relevé du compteur, il faut que ce forfait ait été voté en AG
est ce le cas ?
Par ailleurs, il faudrait prévoir le changement des compteurs, pour mettre des radio relevés.... |
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JB22
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4
 Posté - 04 avr. 2011 : 15:27:10
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Citation:
"Il semble prévu dans votre copropriété et dans votre réglement que la distribution d'eau soit un service commun FOURNI par le syndicat. En tant que tel, il faut l'unanimité pour modifier ce point."
Non, article 25 m :
"L'installation de compteurs d'eau froide divisionnaires"
Avantages pour le syndicat: Plus de facture d'eau , sauf pour les parties communes, et plus de relevés individuels à faire.
Inconvénients pour les copropriétaires, un contrat individuel avec des frais d'abonnement élévés.
Reste "l'eau chaude" qui est un services qui ne peut être individualisé.
Il y a possibilité de renégocier le contrat VEOLIA : location des compteurs et relevage des consommations. |
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GĂ©dehem
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5
Posté - 04 avr. 2011 : 16:25:44
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Pardon, JB, mais il semble que vous fassiez une confusion entre :
- pose de compteurs divisionnaire
- individualisation du contrat de fourniture d'eau.
A l'évidence, la copropriété de Fleur92 est déja équipée de compteurs d'eau divisionnaire (EF + ECS ) :
"....si nous n'ouvrons pas la porte a la société de relevé des compteurs ...."
La difficulté qu'expose Fleur vient du fait que les compteurs divisionnaires/répartiteurs sont intallés dans les parties privatives, et que l'entreprise en charge des relevés trouve porte close lorsqu'elle vient sur place aux périodes prévues.
Comme les copropriétaires (ou leur locataire) ne remplissent pas le carton prévu indiquant ce relevé, le syndicat (donc son syndic) est coincé ne pouvant entreprendre la répartition des consommations individuelles.
La société fournissant l'eau s'en moque : elle est payée sur la base des consommations relevées sur les compteurs généraux du syndicat.
Le problème que soulève Fleur est celui de l'accessibilité des compteurs divisionnaires, qui peut être résolu par le télé-relévé. |
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Posté - 04 avr. 2011 : 17:02:50
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En effet.
Les compteurs divisionnaires existent deja, mais Fleur92 veut des compteurs directs.
J'attends toujours de savoir comment un syndicat peut demander 4000 euros a chaque manquement de relevé.
Si c'est vrai c'est ubuesque et c'est ce chiffre qu'il faut changer.
Si c'est faux,c'est que l'explication est ailleurs. |
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felix1930
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Posté - 04 avr. 2011 : 17:13:55
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il faudrait que FLEUR92 vérifie déjà ce qui est indiqué pour l'information des occupants du passage de VEOLIA; s'il existe une véritable obligation d'information X jours avant les passage dans le contrat signé avec le syndicat des copropriétaires
car très souvent cette obligation n'est pas respecter |
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JB22
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Posté - 04 avr. 2011 : 18:27:27
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Voir l'article 93 ci-dessous de la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 relatif à lindividualisation des contrats de fourniture d'eau, ainsi que le décret d'application N°2003-408 du 28 avril 2003:
"Article 93 Modifié par Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 - art. 61 JORF 31 décembre 2006
"Tout service public de distribution d'eau destinée à la consommation humaine est tenu de procéder à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau à l'intérieur des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et des ensembles immobiliers de logements dès lors que le propriétaire en fait la demande.
La souscription d'un contrat individuel avec le service public de distribution d'eau s'impose alors à tout occupant pour bénéficier de la fourniture d'eau. Ce contrat ne concerne pas la fourniture d'eau chaude sanitaire.
Lorsqu'elle émane d'un propriétaire bailleur, la demande est précédée d'une information complète des locataires sur la nature et les conséquences techniques et financières de l'individualisation des contrats de fourniture d'eau et fait l'objet, s'il y a lieu, d'un accord défini par l'article 42 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière.
Le propriétaire qui a formulé la demande prend en charge les études et les travaux nécessaires à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau, notamment la mise en conformité des installations aux prescriptions du code de la santé publique et la pose de compteurs d'eau.
Les conditions d'organisation et d'exécution du service public de distribution d'eau doivent être adaptées pour préciser les modalités de mise en oeuvre de l'individualisation des contrats de fourniture d'eau, dans le respect de l'équilibre économique du service conformément à l'article L. 2224-1 du code général des collectivités territoriales. Lorsque la gestion des compteurs des immeubles concernés par l'individualisation n'est pas assurée par la collectivité responsable du service public ou son délégataire, cette gestion est confiée à un organisme public ou privé compétent conformément aux dispositions du code des marchés publics.
Un décret en Conseil d'Etat précise les conditions d'application du présent article. (N°2003-408 du 28 avril 2003)
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FLEUR92
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Posté - 06 avr. 2011 : 11:35:40
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Bonjour et merci de toute vos réponses
En ce qui concerne LES 4 000€ c'est vrai les 4 000€ et il n'y a pas de zéro en trop
Mais rien ne m'interdit d'obtenir un devis de la Compagnie Générale des Eaux pour avoir un avis chiffré.
Je peux vous assuré qu'il nous vole en plus il dissent qu'il y a 10 000€ d'eau non réglé et non affecté au appartement??
Dans notre résidence il y a 8 bâtiments tous on leur compteurs d'eau dans le couloir sauf nous, Alors il pense que les 10 000€ d'eau affecté provient forcément de notre batiment et il nous propose a l AG de mettre des compteurs éléctroniques
Y a t'il des copro parmi vous qui ont changé et on installé les compteurs de la compagnie des eaux ???
Merci d'avance
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Posté - 06 avr. 2011 : 12:40:00
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Fleur92, pouvez nous nous recopier la clause du RdC qui parle de ces 4 000 euros?
citation: Je peux vous assuré qu'il nous vole en plus il dissent qu'il y a 10 000€ d'eau non réglé et non affecté au appartement??
Il s'agit des comptes du syndicat, le syndic ne vole rien...
Le syndic applique le reglement ou une décisoin d'AG
Si 10 copropriétaires ne se présentent pas au relevé, les comptes de la copropriété gonflent donc de 40 000 euros.... C'est considérable. |
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FLEUR92
Nouveau Membre
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Posté - 06 avr. 2011 : 17:22:50
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Bonjour,
Je n'ai pas la clause de ce réglement de copropriété car d'après les résident cela aurait été voté en AG il y a plusieurs année et moi je suis arrivée dans cette résidence en 2004 et ils appliquaient déjà ce comportement avec les autres copropriétaires.
Donc je ne suis pas en possession du compte rendu de cette AG
Merci
Cordialement |
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JB22
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Posté - 06 avr. 2011 : 17:43:20
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Fleur, pouvez-vous nous dire quel est le montant des charges d'eau de votre bâtiment figurant dans le relevé général des charges de l'exercice ainsi que le détail de vos charges d'eau figurant dans votre relevé de répartition des charges du même exercice: Montant des charges d'eau à répartir, montant de vos tantièmes (Vos M3 consommés), le total des tantièmes répartis (Total des M3 consommés par votre bâtiment), eau froide et eau chaude.
Accessoirement, quel est le nombre de copropriétaires ayant été "facturés" au forfait de 4.000€ ?
Quel est la répartition de ce forfait entre "eau froide" et "eau chaude" ?
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Posté - 06 avr. 2011 : 22:30:26
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citation: Initialement posté par FLEUR92
Bonjour,
Je n'ai pas la clause de ce réglement de copropriété car d'après les résident cela aurait été voté en AG il y a plusieurs année et moi je suis arrivée dans cette résidence en 2004 et ils appliquaient déjà ce comportement avec les autres copropriétaires.
Donc je ne suis pas en possession du compte rendu de cette AG
Merci
Cordialement
Si la clause n'a pas été publiée au bureau des hypothèques, ou ajouté au réglement de copropriété (à vérifier), elle ne vous est CLAIREMENT PAS APPLICABLE.
Exigez du syndic l'abrogation de ce calcul dans votre cas. |
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Sunbird
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Posté - 07 avr. 2011 : 15:14:19
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Ce type de résolution d'AG existe de plus en plus car des coproprios refusent systématiquement d'ouvrir leur porte pour le relevé des compteurs.
Comme si EDF/Veoli ou autre accepteraient de ne pas relever votre compteur pendant des années si vous étiez dans une maison. Depuis longtemps vous auriez des relances, vous seriez amenés à payer le déplacement d'un technicien, et à défaut vous seriez "coupés" et vous devriez payer des frais pour la réouverture de la ligne.
Au début, nous étions sur un somme forfaitaire mais réaliste, mais voyant que certains corproprios faisaient de la résistance nous avons également décidé de voter une résolution dissuasive.
4000 euros semblent vous faire réagir, alors voyez avec votre syndic pour faire relever votre compteur, c'est la solution la plus simple, et qui vous permettra de retomber sur une consommation réelle.
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 13 avr. 2011 : 14:30:17
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Bonjour
citation: (VEOLIA qui a racheté PROXISERVICE)
Depuis quand tenez vous cette information ? Sauf changement récent, Proxiserve est une filiale de Véolia.
Nous avons fait poser des cpts à radio relevé par Prox/ depuis 5 ans et c' est la solution la moins coûteuse. Pourvu que cela dure..? Le prix de l' eau est une chose, mais le prix des abonnements en est un autre. A savoir qu' il faut compter minimum 80 € environs annuel par foyer d' abonnement par Véolia.( en 2 fois- 2 factures) Alors que l' abonnement sur la facture générale d 'eau reçu pour la copropriété fait environs 9 € par lot + le relevé et entretien des cpts par proxiserve de 30 € part lot; |
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