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pjordy
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 Posté - 08 nov. 2012 : 14:51:11
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bonjour,
Je souhaite solliciter vos conseil avisés
suite a un changement de syndic an 2008 il restait un reliquat de facture
pour l'entretien de chauffe eau et robinetterie
après vérification du contrat je aperception que se contrat a été pris
a titre de la collectivité
alors que les chauffes eau et robinetteries sons des partie privative
et inscrite comme tel dans le RC
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Posté - 08 nov. 2012 : 15:54:05
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pjordy
Nouveau Membre
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Posté - 08 nov. 2012 : 16:21:30
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bonjour,
question avait il le droit de souscrire un contrat
et dans quel condition pouvait il le faire
merci de vos reponce |
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Posté - 08 nov. 2012 : 16:42:59
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je suppose que vous ne parlez pas de chaufferie collective, mais de chauffe-eau gaz ou electricité de chaque appartement ou lot.
Avez vous vérifié qu'une AG n'ait pas pris une décision de faire un contrat collectif pour réduire les couts de chacun ; si oui, et s'il n'y a eu aucune réclamation officielle à cette résolution, elle est applicable.
Maintenant la question à se poser, dans ce cas, c'est : comment cette/ces factures a/ont été répercutées : aux tantièmes, aux lots, etc.... |
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Ricou
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Posté - 09 nov. 2012 : 11:10:39
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Nous avons chez nous un contrat collectif pour l'entretien des chaudières gaz individuelles.
La résolution de ce contrat a été votée en assemblée générale mais il n'y a pas d'obligation d'y adhérer. Plusieurs avantages a cela outre le prix de l'intervention qui est nettement moins chère qu'en individuel :
- Facilite le suivi de l'entretien des chaudières gaz. Les personnes qui n'y adhèrent pas doivent fournir une attestation au syndic tous les ans certifiant que la chaudière est entretenue
- Simplifie les interventions inutiles lorsque la VMC gaz est en panne. Nous avons le même prestataire pour l'entretien des VMC et des chaudières. Quand les résidents se trouvent avec des chaudières en alarme, le prestataire sait aussitôt qu'il s'agit d'un problème de VMC quand il reçoit plusieurs appels identiques pour le même type de panne.
- Facilite les interventions pour l'entretien des évacuations des gaz brulés (VMC gaz intérieure) dont le contrôle quinquennal est obligatoire. En contrat individuel, il est quasi impossible d'accéder à l'intérieur des appartements, les personnes ont toujours une excuse pour ne pas être là le jour de l'intervention. En contrat collectif, le nettoyage des VMC intérieures se fait en même temps avec contrôle des dispositifs de sécurité collectives (DSC).
Nous avons créé une répartition dans les charges qui est à l'unité (montant du contrat divisé par le nombre de chaudières entretenues).
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pjordy
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Posté - 09 nov. 2012 : 19:31:19
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bonsoir,
quel que précision suite a des recherche
il i a eu effectivement une résolution elle a été prise
loi 94-624 du 21 juillet 1994 article 36
sur 48 lot présent 22 soit 4475/10000e
ma question et la délibération et elle conforme
au vue du nombre de lot
et rein dans la résolution ne dit que se n'est pas obligatoire |
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Posté - 09 nov. 2012 : 19:45:50
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pjordy : ricou vous apporte la réponse; Le syndicat ne peut pas imposer un contrat collectif pour l'entretien des parties privatives !!!
D'ailleurs, la répartion des charges, pour les copropriétaires ayant adhérés à ce contrat, ne se fait pas suivant la répartition des charges communes générales du RDC.
Le copropriétaire doit entretenir sa chaudière au gaz !
Ne payez pas cet appel de fonds qui est sépcifique à ce contrat, qui ne regarde que les copros ayant accepté cet entretein par cette entreprise. |
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pjordy
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Posté - 09 nov. 2012 : 20:52:25
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bonsoir,
se sont des cumulus
je vous remercie pour vos réponse |
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Posté - 10 nov. 2012 : 17:37:22
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il n'y a pas d'entretien sur des cumulus Ă©lectriques et encore moins obligatoire ... |
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Louis92
Contributeur vétéran
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2795 message(s)
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Posté - 10 nov. 2012 : 17:57:22
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rambouillet oublie le tartre qui se dépose et un effet électrolytique qui dégrade l'acier du ballon d'eau chaude. En 2 ans, on peut récupérer une petite bassine de paillettes de calcaire au fond du ballon c'est-à -dire autour de la résistance si elle pénètre dans le ballon par le dessous.
Il faut donc entretenir son cumulus pour éviter que la résistance ne chauffe de trop (engloutie sous le calcaire) et pour remplacer l'anode qui se fait manger à la place de l'acier du ballon.
Tous les 2 ou 3 ans en fonction de ce qui a été observé de l'entretien précédent.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 10 nov. 2012 : 18:15:28
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l'eau de Beziers n'est pas une eau dure, donc le tartre est peu existant et il suffit de réduire la température de l'eau du chauffe-eau pour en diminuer encore le dépot...  |
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