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 Posté - 02 févr. 2013 : 18:09:54
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cela signifie que votre avocat veut savoir si vous voulez continuer en appel... dans ce cas, il doit saisir le tribunal dans un délai qui ne peut dépasser le mois qui suit le passage de l'huissier.
si vous voulez aller en appel (interjeter appel), et si le premier juge n'a pas déclaré "éxécutoire" son jugement ceui ci est suspendu jusqu'au jugement de la seconde chambre "l'appel". S'il avait été déclaré "éxécutoire" votre avocat en même temps qu'il saisit la chambre d'appel, il fait en sorte que le premier jugement soit exécuté en parallèle...
si vous ne voulez pas aller en appel, il va prendre les dispositions pour que ce qu'a décidé le premier juge soit exécuté.
voilà ce qu'il vous demande.... |
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Elisabeth
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 62
Posté - 02 févr. 2013 : 23:27:47
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Merci Rambouillet.
Je suis désolée d'être totalement ignare sur ce sujet.
Pour le moment, le seul "jugement" que nous ayons, c'est le document que nous a transmis l'avocat, sans signature ni tampon d'aucune sorte.
Qui déclenche le passage de l'huissier ?
Et l'huissier est-il envoyé aux 2 parties ?
Nous allons redemander l'autorisation à l'AG de début mars.
Dans le cas d'un nouveau refus, nous envisageons une demande d'autorisation judiciaire d'exécuter les travaux ; et c'est là que nous n'avons pas compris comment cela se passe.
Au vu de ceci :
http://www.conradavocats.fr/philome...ietaire.html
j'ai l'impression que cette demande d'autorisation judiciaire ne peut se faire que dans le cadre d'un procès, ce qui nous obligerait donc à aller en appel ?
Ou alors, nous attendons 1 ou 2 ans et nous intenterons un nouveau procès tout en demandant en même temps cette autorisation judiciaire (comme l'a suggéré le premier jugement) ?
Ceci montrerait encore une fois l'incompétence des différents avocats qui se sont succédé (contre notre gré). |
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Posté - 03 févr. 2013 : 08:52:07
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votre avocat a récupéré le jugement auprès du greffe.
c'est à la partie la plus diligente de déclencher l'huissier pour rendre exécutoire le jugement. Et en général,  , c'est la partie qui a obtenu gain de cause d'être la partie la plus diligente .... ce lui qui "perd" n'a aucun intérêt à rendre le jugement exécutoire
si vous obtenez un nouveau refus pour vos fenêtres, comme déjà dit, il vous faudra ressaisir le tribunal en faisant en sorte que votre avocat convainc le tribunal de nommer un expert pour dire la meilleure des solutions... mais il n'est pas sur que vous obteniez gain de cause car l partie adverse ne manquera pas de citer un certain rapport disant que l'ouverture de fenêtres n'est pas obligatoire ; en quelque sorte vous êtes pris à votre propre piège avec la complicité de votre avocat 
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Elisabeth
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64
Posté - 03 févr. 2013 : 10:08:29
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Compte tenu que notre AG aura donc lieu début mars, il n'est pas impossible que les 2 avocats se soient mis d'accord pour que la signification par huissier soit faite de manière à éviter une 2è AG.
Vous dites : citation: il vous faudra ressaisir le tribunal
C'est là encore que je n'ai pas compris : sommes-nous obligées d'aller en appel pour pouvoir faire cette démarche ?
Ou cette démarche de ressaisir le tribunal pour une demande d'autorisation judiciaire de faire les travaux peut-elle être indépendante de tout procès ?
Dans ce cas, comment cela se passe-t-il ? Malgré de très longues recherches sur internet, je n'ai strictement rien trouvé sur la façon dont se passe cette démarche.
Je tombe systématiquement sur l'information que nous avons 10 ans, après un refus en AG, pour demander une autorisation judiciaire.
J'ai compris qu'on devait prendre un avocat puisque c'est devant le TGI.
Ensuite, comme d'habitude, on présente le maximum d'arguments et d'éléments pour essayer de convaincre le juge du bien-fondé de notre demande ou du "mal-fondé" des propositions du syndicat (extraction électrique individuelle).
Le syndicat peut-il ensuite répondre à notre argumentation ?
Il y aura de nouveau des renvois à n'en pas finir (puisque évidemment, le syndicat fait traîner au maximum) ???
Dans ce cas, quelles différences avec un procès ?
Nous ne voudrions pas encore payer un expert, comptant surtout sur un argument qui n'a pas été mis assez en avant par l'avocat : la question de décence / salubrité.
(vous pouvez me répondre entre les lignes en couleur, si vous le souhaitez)
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Posté - 03 févr. 2013 : 10:22:27
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bien sur il faut saisir le tribunal !!!! dans autorisation judiciaire, il y a juge... 
a la suite de l'AG, et en cas de refus vous avez deux possibilités, mais dans les 2 cas, il faut saisir le tribunal.
Dans le premier cas, vous contestez la résolution et vous faites une demande d'annulation (dans les 2 mois de notification du PV) mais il faut des arguments, et je crains que vous n'en n'ayez pas...
dans le second cas, vous saisissez le tribunal pour abus de majorité, et vous demandez ce que vous appelez l'autorisation du tribunal, et là vous avez 10 ans.
troisième possibilité, vous allez en appel du jugement actuel....
je vous rappelle que vous avez payé un expert mais qui en fait ne vous a servi à rien... l'expert judiciaire sera aussi à payer mais il se retrouvera dans les dépens dont votre avocat devra faire en sorte qu'il soit pris en compte pas le "débouté".
En France, la justice est contradictoire, donc à chaque "argument" la partie adverse est en droit de répondre jusqu'à ce que les 2 parties soient d'accord de vant le juge que l'on peut juger (ou si le juge décide que cela a assez duré... ), donc le syndicat répondra et heureusement, comment ne pourrait-il pas se défendre ? vous n'avez pas forcément raison, le juge le dira... |
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Elisabeth
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Posté - 03 févr. 2013 : 11:12:04
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1er cas : je crois qu'il ne servirait à rien de refaire en quelque sorte le "même" procès ;
2è cas : pour saisir le tribunal, faut-il obligatoirement trouver une "faille" dans le "comportement" adverse ? Un argument de "salubrité" n'est-il pas plus important ? La copropriétaire bailleur ne pourrait-elle être condamnée si ses locataires initiaient une action en justice ?
Quelles sont les "différences" entre le 2è et le 3è cas ? L'une des deux solutions pourrait-elle être plus "rapide" ?
PS : certains peuvent s'étonner de notre "acharnement" à vouloir des fenêtres. Mais c'est la solution la plus naturelle et la plus pérenne ; et le syndicat sera tranquille, on ne se retournera plus contre lui.
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Elisabeth
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Posté - 24 févr. 2013 : 09:46:28
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Je reviens vers vous concernant les frais d'avocat engagés par la copropriété suite au procès qui a donc été intenté par une autre copropriétaire et moi-même.
Il me semble que nous n'avons pas à participer à cette dépense.
Qu'en est-il exactement ?
Merci pour vos informations. |
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Elisabeth
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Posté - 13 juin 2013 : 20:46:50
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Bonjour
Je souhaiterais savoir s'il existe un délai pour signifier un jugement du TGI
au syndicat des copropriétaires qui a été condamné.
Par précaution, je n'en dis pas plus pour le moment mais dès que je le pourrai,
je vous tiendrai au courant de la suite du procès qui a été intenté au syndicat
par une autre copropriétaire et moi-même afin d'avoir le droit de percer
une fenêtre dans nos salles de bain respectives.
Merci
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Gédehem
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Posté - 13 juin 2013 : 21:39:13
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- Vous devez supporter les frais engagés par le syndicat pour assurer sa défense, peu importe qui "l'attaque". Seul le juge peut exonérer le copropriétaire demandeur qui obtient gain de cause. Il peut .....
- Voyez votre avocat pour la notification du jugement au syndicat (à son avocat). |
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Elisabeth
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Posté - 13 juin 2013 : 21:59:03
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Merci Gédehem
Le problème est que j'ai posé, par écrit, la question du délai à l'avocat ;
il n'a pas daigné répondre. |
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Elisabeth
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Posté - 10 sept. 2013 : 22:49:16
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Bonjour
Je reviens vers vous au sujet du procès concernant le percement d’une fenêtre dans 2 salles de bain de ma copropriété.
Pour éviter d’éventuelles retombées gênantes sur le déroulement du procès, si l’un ou l’autre copropriétaire lisait ce fil de discussion, je ne vous ai pas tenus informés de la suite du procès et du jugement.
Je le ferai dès que certains “épisodes” seront terminés.
En attendant, cela m’aiderait beaucoup si je pouvais avoir quelques renseignements.
Nous étions donc 2 copropriétaires à avoir assigné le syndicat qui nous refusait l’autorisation de faire ces travaux, qui plus est entièrement à nos frais.
Nous avons engagé une procédure commune en prenant le même avocat.
Mais le cabinet d’avocats nous a balloté entre 4 avocats différents ; nous n’avons jamais été averties qu’un autre avocat reprenait le dossier en main. Nous étions toujours mises devant le fait accompli.
Les courriers ou les interlocuteurs changeaient, du style : le n°1 puis le 2 puis le 3 puis le 4 puis le 3.
Nous avons chacune signé une convention d’honoraires qui précisait en particulier (pour ce qui me concerne) :
procédure devant le tribunal d’instance : 840 € HT
ordonnance du juge de la mise en état : 472 € HT
+ tarifs expertises etc...
Le décompte final de frais et honoraires précise :
Honoraires limités au temps passé : 2500 € HT
Ceci n’est-il pas en contradiction avec la convention signée ?
Au total, il y en a pour près de 3600 € (honoraires, frais et autres frais).
Tous ces avocats ne nous ont-ils pas mis une double “dose” parce que nous étions deux d’autant qu’en plus, nous avions chacune une protection juridique ?
J’ai eu deux informations concordantes concernant
les tarifs d’une procédure au TGI de l’ordre de 1000 à 1500 €,
ce qui fait donc très loin des 3600 €.
Pour ceux parmi vous qui sont des habitués des prétoires, qu'en pensez-vous ?
Je précise que
assignation en mai 2011
conclusions en défense (les 1ères) en février 2012 !
conclusions en demande en avril 2012
conclusions récapitulatives en défense en juillet 2012
pour une dernière mise en état en octobre 2012 et jugement en novembre 2012.
Il y a eu 6 audiences de mise en état à cause du syndicat qui traînait les pieds.
Pour nos avocats, il y a eu, en tout et pour tout, 2 “écritures” :
assignation et conclusions en demande.
D’ailleurs, à ce sujet, j’ai vu qu’il était obligatoire qu’il y ait des conclusions récapitulatives.
Ce que l’avocat n° ? n’a pas fait. N’y a-t-il pas là une grave faute du cabinet d’avocats ?
Grand merci pour les informations que vous pourrez m’apporter. |
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Elisabeth
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Posté - 19 avr. 2014 : 00:13:36
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Bonjour
Je reviens sur ce fil de discussion qui expliquait depuis son début la procédure
judiciaire que j’avais dû entamer, avec une autre copropriétaire, contre le syndicat.
L’assignation ayant été faite en mai 2011, j’ai eu l’occasion de revenir, sur ce forum,
à plusieurs reprises, pour différents sujets liés à cette procédure.
Ces différents sujets sont rappelés au bas de ce message.
J’en profite encore une fois pour remercier tous ceux qui m’ont beaucoup aidée.
Voici donc les nouvelles, avec un petit rappel :
AG 2011 : demande d’autorisation de percer des fenêtres dans deux sdb : refus du syndicat
AG 2012 : procédure au TGI en cours
AG 2013 : nouvelle demande : vote discriminatoire et entretemps, le syndicat
avait été condamné à 5000 euros de DI (ce qui aurait fait une moyenne
d’environ 200 euros par lot)
Novembre 2013 : signification du jugement
AG 28 février 2014 : nouvelle demande d’autorisation.
Le résultat est que les copropriétaires n’ont rien trouvé de mieux que
de nous refuser encore une fois ; les refus n’ont jamais été motivés.
Sachant que beaucoup de copropriétaires avaient des difficultés financières,
nous n’avons pas souhaité faire appel.
Et j’avais fait mettre à l’ODJ un vote concernant l’autorisation à donner au syndic
de poursuivre en appel.
J’espérais qu’ils seraient assez “intelligents” pour arrêter les procédures judiciaires.
Eh! bien non ! Ils sont partis en appel pour “récupérer” 5000 euros !
Il y a eu, malheureusement, un "effet de masse".
Les conclusions du syndicat en appel sont d’une indigence remarquable !
Je dirais même que c’est vraiment du n’importe quoi !
De mon côté, j’attends la “prose” de notre avocat en appel.
Mais je ne suis vraiment pas rassurée par ce cabinet d’avocats ;
tout passe par les secrétaires et il y a “interdiction”
de joindre directement l’avocat par mail !
Quant à le joindre par téléphone, je n’ai pas encore réussi à l’entendre !
Donc voilà où nous en sommes.
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Récapitulatif des différents sujets :
“Neutralité” du syndic
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=17165
Autorisation judiciaire de faire des travaux
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=16196
Travaux portant atteinte aux droits des autres copropriétaires
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=17074
Un avocat doit-il demander l’avis de son client ?
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=16957
Décompte de frais et honoraires
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=16109
Protection juridique pour le syndicat
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=16143
Précision sur article 14 de la loi de 65
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=12353
Le syndic a-t-il le droit de prendre parti en AG ?
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=14908
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Elisabeth
Contributeur senior
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Posté - 15 mai 2014 : 12:57:12
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Je reviens vers vous pour la suite des "aventures" judiciaires
dans ma copropriété.
Aventures dont je me passerais bien évidemment....
Les copropriétaires ayant fait appel du jugement de première
instance qui les condamnait à 5000€ et ayant déposé
leurs conclusions en mars, c'était à notre avocat de poursuivre.
Il l'a fait sous la forme d'un appel incident.
Ce jargon ne m'étant pas familier, certains d'entre vous ont expliqué
à peu près ce que cela signifiait dans ma question :
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=17440
Pour les habitués des prétoires, cette procédure serait-elle plutôt de
bonne ou de mauvaise "augure" pour nous ?
Concrètement, dans le dossier transmis à la cour d'appel,
à quelques détails près, il n'y a rien de neuf par rapport
à tous les écrits précédents.
Sauf des demandes de dommages et intérêts assez corsées.
Il était d'ailleurs difficile de faire du "neuf" compte tenu que
dans les premières conclusions en appel du syndicat, il n'y avait
rien de neuf ; c'était plutôt creux et du n'importe quoi.
Que va-t-il se passer maintenant ? L'avocat n'étant pas très disert
en la matière.
Merci pour vos informations.
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