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 Sujet  |
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KTIA
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 19 mai 2009 : 12:51:39
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Bonjour
nous souhaitons casser un mur porteur dans notre appartement et pour cela on nous a dit qu'il était obligatoire de demander l'avis du syndic et l'accord des co proprietaires lors d'une AG extraordinaire à nos frais.
Est ce exact ? Et si oui quel coût suppose cette AG ?
Merci pour vos réponses
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 13:27:15
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Pour le cout, demander au syndic, il n'y a que lui qui le connaisse, ou le conseil sydnical, enlisant le contrat de sydnic pour l'année en cours.
Si vous avez conservé les documents joints à la convocation de l'année précédente, voous avez d'ailleurs peut-etre vous meme l'info...
Il ne s'agit pas seulement de demander l'autorisation, non pas au syndic qui ne peut pas la donner, mais au syndicat, mais de préparer votre dossier sérieusement avec tous les documents nécessaires (avis d'un architecte, certainement d'un cabinet de calcul structure si nécessaire, timing, descriptif complet, devis d'un architecte indépendant qui suit les travaux pur la copropriété, le cas échéant.
Discutez en deja avec le syndic d'un coté et le conseil sydnical de l'autre de facon a ne pas risquer un refus. |
Festina lente |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 14:05:50
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si votre souhait peut attendre la prochaine AG c'est mieux, car il n'y a aucune obligation à déclencher une seconde AG (que vous dites extra) pour demander son autorisation.
De plus vous n'avez pas à demander l'avis du syndic, mais seulement son conseil. Par contre vous devez obtenir l'accord de l'AG.
Deux cas se présentent :
vous n'etes pas pressé et votre dossier est prêt : faites un courrier en LRAR au syndic en lui demandant de bien vouloir mettre ce point à l'OdJ de la prochaine AG. Puis faites du loobying auprès de vos voisins pour expliquer, ce que vous voulez faire. Ce point sera étudié lors de la prochaine AG annuelle et vous ne paierez rien de plus.
vous etes pressé et votre dossier est pret : faites un courrier en LRAR au syndic en lui demandant de mettre ce point à l'OdJ d'une AG que vous lui demandez de convoquer à vos frais. Vous devez expliquer l'urgence, car il n'est pas tenu d'accéder à votre désir d'une AG urgente.
s'il accepte, les frais seront approximativement les suivants :
* location d'une salle
* honoraires du syndic lors de la tenue de l'AG : vacations horaires
* photocopies en x exemplaires (X nombre de proprios) multiplié par le nbre de pages
* envoi des convocation en recommandé en X exemplaires
* envoi du PV en recommandé aux proprio opposants ou défaillants
Donc ces frais dépendent de la grosseur de votre copro et vous avez le cout de tous ces points sur la convocation de la dernière AG (les comptes et le mandat du syndic)
Attention : pour une AG convoquée pour votre seul cas, vous pouvez vous retrouver en très petit nombre pour prendre la décision, donc ne pas avoir la majorité présente ; dans ce cas, vous pairez une AG pour rien.
Donc conseil, considérez vous comme NON PRESSE et attendez la prochaine AG avec les précautions citées plus haut. |
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KTIA
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 15:34:13
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merci beaucoup mais le problème c'est que nous sommes dans un cas extrêmement urgent !!!
Explications:
Ce mur sépare la cuisine du salon; nous voulons y faire une fenêtre, une sorte de passe plat bref une ouverture pour apporter de la lumière. Nous avons fait appel à 3 sociétés différentes pour quelles viennent voir, faire un devis et savoir si le projet était réalisable. Pour les 3 ce mur n'était pas porteur.
Entre temps, nous avons donc établi et confirmé un devis avec un cuisiniste et donc AUJOURD HUI les travaux commencaient...ET OUPS, l'entreprise de maçonnerie est tombée "sur un os" comme ils nous ont dit pour expliquer qu'ils étaient face à un mur de parpaing:porteur !!!!!!!!!! L'urgence est là !
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 15:46:47
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Bref, a mon avis, on ne sait touours pas, avec de pareils rigolo, si le mur est porteur ou pas porteur.
Il y a a mon avis un sacré travail a faire avant de convoquer quoique ce soit, de toutes facons... En particulier obtenir un avis autorisé....
Je ne vois d'ailleurs pas comment vous pouvez en conclure qu'il faut une AG. |
Festina lente |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 16:21:26
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si le mur est porteur il vous faut l'accord de l'AG. Et suspposons que vous ne l'obteniez pas... 
Il n'y a pas "urgence" au sens propre, il y a que vous etes pressé de faire les travaux. Car, si vous etes face à un mur porteur, normalement votre entreprise n'a pas dû aller plus loin qu'un coup de masse, et elle a du s'arrêter.
Si vous estimez qu'il vous faut une réponse rapide, il vous faut donc convaincre le syndic de convoquer l'AG, mais il ne la considèrera pas "urgente" au sens des textes et il lui faudra au minimum 24 à 25 jours de délai, s'il arrête toutes ses autres affaires séance tenante et s'il a un créneau à cette date...
De toute façon, si vous etes face à un mur porteur, le syndic va vous demander des garanties d'un architecte ou d'un technicien, pour le supprimer et le remplacer et comment ? par quel renfort, quel matériau, etc...?
C'est donc d'abord un problème technique à résoudre. Ce dossier technique est-il prêt et pas seulement par un croquis de votre cuisiniste. 
Quelle est la grosseur de votre copro, cela a une importance pour la résolution administrative du pb ?
Vous etes effectivement sur un os ! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 16:25:39
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| commencez par demander l'avis d'un architecte |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 19:06:56
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Apparemment s'il s'agit de créer un passe plat dans un mur qui n'est pas tres épais (sinon ce sze serait vu) je pense que physiquement, s'il s'agit bien d'un mur porteur OU d'une structure qui participe ou participerait a la rigidité de l'ouvrage,
alors il s'agirait certainemment de créer une ouverture en installant un linteau, ou un prélinteau. C'est facile a faire, et ca ne devrait pas inquiéter grand monde, si
1/ C'est fait par un pro
2/ C'est calculé ou estimé par un pro, genre architecte (ou calcul de structure en plus s'il s'agit d'une structure complexe).
Il faudra les assurances de tout ce beau monde, et cela fera partie des docuements a prése'nter à l'AG.
Mais il faut savoir ce que vous allez demander avant d'allumer la mèche. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 19 mai 2009 19:25:47 |
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KTIA
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 21:19:48
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Je trouve ça hallucinant quand même toutes ces démarches !!
Finalement je ne conseillerais à personne d'acheter un appartement....dans ma maison, la décision d'abattre ce mur dans les meilleures conditions auraient été prises. Or il faut que je demande l'avis des voisins pour ma déco !!!
Je comprends le fait de donner à qui de droit les éléments pour prouver que les travaux seront bien faits mais les délais, les photocopies, les lettres, etc etc... leur avis et encore s'ils sont présents...sans déconner c'est du fric pour le syndic de la perte de temps, une intrusion dans la vie privée des gens !
Je suis en colère contre ces entreprises de bâtiment qui n'ont rien vu mais tout aussi en colère contre ces démarches débiles !!
Bref je vais m'arranger avec ça...de toutes façons je n'ai pas le choix ! |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 21:31:35
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KTIA, vous semblez ne même pas faire de différence entre un MUR et une CLOISON, et après vous vous étonnez qu'il faille 'faire des démarches'.
Vous faites venir un 'cuisiniste' pour installer un passe plat, et vous vous étonnez qu'il arrête les travaux. Ce n'est pas de sa compétence.
Pas plus qu'un maçon.
Dans l'affaire, le syndic ne demande rien, ce sont les copropriétaires qui demandent, et ils sont en droit de se demander, et d'autant plus que vous avez commencé a taper sur ce qui est peut-etre un élément de structure sans savoir ce que vous faites.
Ce n'est que à ce titre que le syndic les représente.
Que vous soyez en colère, peut-etre, mais ces démarches n'ont rien de débile, c'est votre approche simpliste qui est débile.
Citation :
Je comprends le fait de donner à qui de droit les éléments pour prouver que les travaux seront bien faits
Vous êtes totalement à côté de la plaque, vous n'avez RIEN compris.... Le voisin du dessus se fout absolument que vos travaux soient bien faits et que la peinture soit belle, ce qu'il veut, comme celui qui est au dernier étage, c'est que l'immeuble ne se fissure pas suite à vos travaux, et ça arrive plus souvent qu'on pense.
Imaginez que les copropriétaires vous voient arriver avec un dossier mal ficelé, et qu'ils soumettent leur approbation à la prise d'une dommage-ouvrage, vous allez sentir votre douleur.... |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 19 mai 2009 21:35:58 |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 19 mai 2009 : 23:40:56
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kita : cela n'a rien d'hallucinant, mais toutes ces démarches sont obligatoires. Vous touchez à un mur porteur sans aucunes précautions, sans demander l'avis à personne et en particulier d'un architecte. Vous avez un syndic et un conseil syndical, avant de faire des devis et de commander des travaux il fallait tous les consulter.
Imaginez maintenant que vous faites malgré tout votre cuisine en cassant ce mur, et que des fissures importantes apparaissent dans d'autres murs, et que vous avez mis en péril la structure de l'immeuble. Vous n'avez aucunes assurnaces qui va vous couvrir pour réparer les dizaines de milliers d'Euros pour remettre ce mur porteur et réparer tous les autres dégats.
Tout cela n'a rien à voir la copropriété, mais avec votre grande légèreté pour aborder ce problème. |
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KTIA
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 11:07:08
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Alors à tous ceux qui se permettent de me juger "débile"...
Je ne trouve pas "débile" de prendre les mesures nécessaires pour abattre un mur qui soutien un immeuble !!!
Mr RIBOULDINGUE....si vous saviez lire vous verrez que ce n'est pas le cuisiniste qui s'est amusé à taper sur le mur..
J'ai fait appel à 3 sociétés de maçonnerie avant d'entamer quoique ce soit je ne suis pas débile et la société qui a entamé les travaux n'a absolument rien abîmé. Elle a retiré la placo et quand elle a vu le mur en parpaing à tout arrêter.
Ce que trouve normal c'est faire appel à des professionnels pour faire des travaux, des professionnels déclarés et c'est ce que j'ai fait.
Je n'y connais rien et je fais appel à des professionnels
On me dit de faire appel à un cabinet d'architecture c'est ce que j'ai fait aujourd'hui.
je suis prête à assurer tous les travaux et expertises nécessaires
Je n'ai aucune envie que ma dalle me tombe sur la tête
Ce que je trouve anormal c'est qu'après avoir fait ces démarches, après avoir constitué un dossier de garanties, je sois encore obligée de payer une salle, de payer des photocopies, de dépendre du planning de chacun et de leur accord pour faire un trou de 100*150 chez MOI !
Moi demain mon voisin veut faire un trou et me dirige vers le syndic pour avoir toutes les garanties de cette réalisation, je lui dis allez y ! Qu'est ce que j'ai besoin de voter !!??
Donc je renouvelle ma colère, acheter un appartement c'est une erreur vous avez les mêmes inconvénients que lorsque vous êtes locataire, c'est tout. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 11:35:34
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ktia : Citation :
e que je trouve anormal c'est qu'après avoir fait ces démarches, après avoir constitué un dossier de garanties, je sois encore obligée de payer une salle, de payer des photocopies, de dépendre du planning de chacun et de leur accord pour faire un trou de 100*150 chez MOI !
Moi demain mon voisin veut faire un trou et me dirige vers le syndic pour avoir toutes les garanties de cette réalisation, je lui dis allez y ! Qu'est ce que j'ai besoin de voter !!??
Donc je renouvelle ma colère, acheter un appartement c'est une erreur vous avez les mêmes inconvénients que lorsque vous êtes locataire, c'est tout.
ktia : Avant d'acheter un appartment en copropriété, avant de casser un mur porteur et avant d'écrire ce genre de phrases, vous devriez lire la loi sur la copropriété de 1965, votre RDC,....
Vous DEVEZ demander l'accord de l'AG avant de toucher des parties communes avant toutes interventions, c'est une obligation.
PERSONNE ne vous oblige de faire une AG à vos frais pour demander l'autorisation de percer ou casser un mur porteur, vous posez une résolution pour l'AG annuelle pour cette autorisation. Attention, l'AG peut vous refuser le droit de casser ce mur, c'est tout à fait son droit.
Toutes les autorisations de travaux sur les parties communes sont données par l'AG, et non par le syndic ou le CS, qui n'ont pas de pouvoir de décision.
Vous auriez tout passer un coup de fil à votre syndic pro, il vous aurait renseigner sur la bonne marche à suivre, avant de commander ces travaux à votre cuisiniste sans avoir l'accord de l'AG.
ktia : vous êtes propriétaire dans un immeuble, mais les murs ne vous appartiennent pas, ni le sol, ni le toit, ni le jardin,.... ce sont des parties communes, à la charge de tout le monde.
Un locataire qui veut casser un mur porteur pour sa cuisine DOIT demander l'autoristaion à son bailleur copropriétaire,et si celui-ci accepte, alors ce propriétaire devra monter un dossier béton et demander l'accord de l'AG.
TOUT ceci est NORMAL, c'est de ne pas l'accepter qui est anormal, et hors la loi!!!
ktia : si vous ne voulez pas de voisins et pas les contraintes de la copropriété, et rester propriétaire, déménagez et achetez un pavillon, non mitoyen au mileu d'un jardin, vous n'aurez pas besoin de demander l'accord des souris vivant dans votre cave !!!
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KTIA
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 15:38:29
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Heureusement que certains ont une vision plus humanistes et plus logique et que j'ai affaire à des gens dans ma co propriété très compréhensifs.
Mon histoire s'est arrangée en 48H grâce à l'intelligence et l'ouverture d'esprit de tous. Car ce qui c'est passé aurait pu arriver à tout le monde.
Que cette anecdote serve de leçon..
Mesdames Messieurs si vous voulez faire des travaux chez "vous" en tout cas dans l'appartement que avez acheté et ce, quelque soit le serieux de l'entrepreneur que vous choisirez, téléphoner à votre syndic....
Si j'admets l'erreur d'avoir fait les choses à l'envers, et ce par méconnaissance et excès de confiance, je trouve l'attitude de certains très excessive sur ce forum où j'attendais des conseils et par de donneurs de leçon. MERCI a NEFER qui a été le seul à me donner une solution. Sur ce bonne journée à tous !!
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 16:49:54
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ktia : il faut nous expliquer comment avez vous fait pour régler ce problème en 48 heures ???
Quels ont été les bons conseils de nefer pour éviter un vote de l'AG ??? cela interresse tout le monde, bien évidemment!
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 18:46:22
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C'est un des travers de certains intervenants lorsqu'un copropriétaire qui n'y connait pas grand chose pose une question : la critique !
KTIA : le problème vient d'une méconnaissance de ce qu'est la "copropriété", ce qui est le cas de 80% des copropriétaires ..( ce qui n'est pas rassurant pour autant ....  )
Dans un immeuble en cpopropriété, votre propriété porte ..sur le volume compris entre des murs communs et les dalles planchers/plafond qui le borde. (je saute les claisons séparatives).
Tout le reste, constituant le gros œuvre de l'immeuble est "partie commune" indivisible !
C'est à dire qu'un mur porteur est propriété en indivision de tous les copropriétaires.
Pour faire simple, si votre copropriété compte 25 membres,le mur porteur qu'il faut percer ne 'votre' murs QUE pour 1/25°, sans qu'on puisse déterminer où se trouve 'votre' 1/25° noyé dans la masse !
Autrement dit, en perçant ce mur vous êtes pour 24/25° dans la propriété des autres !
C'est pourquoi, quelques soient les avis des archtectes, techniciens, syndics et autres sachants, la passage par l'AG est obligatoire, TOUS les copropriétaires devant décider de vous autoriser à percer un mur qui est pour 24/25° leur propriété en indivision avec vous .... |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 19:00:55
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Citation :
Initialement posté par nefer
commencez par demander l'avis d'un architecte
Alors, est-ce cela?
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Festina lente |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 21 mai 2009 : 10:48:35
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gedehem : Citation :
C'est un des travers de certains intervenants lorsqu'un copropriétaire qui n'y connait pas grand chose pose une question : la critique !
gedehem :Faites vous partie de ces intervenants également ??? Vous être le "maitre" gedehem, qui ne supportez pas la critique, et qui à chaque post rappelle que les copros sont tous idiots et ignorants, et que les syndics sont des incompétants et non qualifiés pour donner des conseils !!!
ktia : nous attendons la réponse que vous a faites nefer pour régler en 48 h votre problème d'accord de l'AG. |
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KTIA
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 mai 2009 : 19:38:10
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Aller voir son syndic et un architecte est dans un premier temps ce qu'il fallait faire.
Si je ne connais pas "gedehem" et sa "réputation", ce sur quoi je suis d'accord c'est qu'il y a trop de méconnaissance des principes fondamentaux d'une co propriété et si je suis TOTALEMENT d'accord avec ces principes, cette méconnaissance m'a mis dans une sacrée panade !! Mais la faute est la mienne de ne pas mettre assez penchée sur les règles de base. C'est LE conseil N°1 avant tout achat.
Maintenant que je les connais, je les respecterais
Bonne journée et sans rancune ! |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 21 mai 2009 : 21:13:57
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Bon, le 19 mai à 13h27 je vous indiquais dans la première réponse ceci: Citation :
Pour le cout, demander au syndic, il n'y a que lui qui le connaisse
puisque votre question était relative a ce point.
Ensuite, le 19 mai à 15h46 je vous avait conseillé avant toute chose de prendre l'avis d'une personne autorisée, apres avoir signalé auparavant que l'intervention d'un architecte me semblait nécessaire, mais, ... sans rancune... puisque ce n'est pas moi qui ait utilisé le mot 'débile' en premier, mais vous.
Du moment que vous avez votre répponse, c'est bien le principal. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 21 mai 2009 21:17:40 |
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