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Dans une résolution en AG, nous avons autorisé le CS a "dépenser" maximum 2000 euros dans l'exercice 2008 pour des travaux. Celui-ci à dépensé plus de 3800 euros. Que pouvons-nous faire ? Merci.
Il ne peut y avoir une enveloppe de dépense attribuée au CS.
Où bien ce sont des travaux de maintenance, entretien qui sont votés dans le budget prévisionnel dans les rubriques correspondantes ou bien c'est un mandat bien défini pour des travaux bien définis qui a été donné au CS.
De toutes fçons ce n'est pas le CS qui "dépense" mais le syndic.
A vous de voir lors de l'approbation des coomptes si les dépenses étaient nécessaires
Le CS n'a pas a dépassé le montant voté par l'AG. Il n'a aucun pouvoir de décider un tel dépassement. Seulle l'AG est décisonnaire. de plus le syndic peut commander des travaux d'extr^me urgence sans accord de l'AG
Lors de l'AG vous refusez d'approuver le dépassement de 1800 €uros.
Quelles sont les dépenses faites par ce CS à hauteur de 3800 €uros ??
A la prochaine AG vous votez un montant de 0 €, le bon moyen de ne pas laisser ces personnes de faire des dépenses sans accord de l'AG.
l'aG a t'elle également voté un budget pour le CS ?? avez vous vérifié les factures de ces dépenses : encres, papiers, mais en aucun cas restaurant, remboursements kms,... ??
Bonjour Alice 78, Je fais moi-même partie du CS et de la commission de vérification des comptes. Je trouve que le CS dépense facilement l'argent des copropriétaires. Ces 3854,53 € correspondent à la construction d'une fascine, du matériel d'arrosage, des réparations sur le matériel d'arrosage, la pose de grillage, des bas de porte et autres butées, travaux sur porte coupe-feu... Rien d'urgent. Mais rien de tout cela voté en AG. Juste voté en CS, par 5 ou 6 membres, et payé par 82 copropriétaires ! Je trouve cette pratique abusive, mais comment la dénoncer ? Quant aux 2000€ votés pour les dépense du CS, en fait, vérification faite dans les PV antérieurs, il s'agit de la somme au delà de laquelle le CS devra être consulté, etc...
Bonjour Alice 78, Je fais moi-même partie du CS et de la commission de vérification des comptes. Je trouve que le CS dépense facilement l'argent des copropriétaires. Ces 3854,53 € correspondent à la construction d'une fascine, du matériel d'arrosage, des réparations sur le matériel d'arrosage, la pose de grillage, des bas de porte et autres butées, travaux sur porte coupe-feu... Rien d'urgent. Mais rien de tout cela voté en AG. Juste voté en CS, par 5 ou 6 membres, et payé par 82 copropriétaires ! Je trouve cette pratique abusive, mais comment la dénoncer ? Quant aux 2000€ votés pour les dépense du CS, en fait, vérification faite dans les PV antérieurs, il s'agit de la somme au delà de laquelle le CS devra être consulté, etc...
et si vous lisiez les réponses apportés...
le CS n'a aucune autorisation de dépenses pour les traaux!
son seul droit c'est d'être consulté par le syndic concernant des travaux de maintenance (provisionnés dans le budget)!!!
Dépassement du budget autorisé au CS
Forum fermé
Posté - 06 mai 2009 : 16:40:10
