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je sais qu'un sujet similaire a déja été posé, mais ce n'est pas exactement le même. je suisparti de mon logement en aout 2008. J'y suis rentré en mai 2006.
durant toutes cette période, je n'ai pas ue de régularisation de charge, ni le solde, ni l'approvisionnement de charge. à noté que si ces provisions de charges augmentaient trop, je serais parti de mon logement.
bref après mon départ, ils m'avais retenus un accompte de provision de charges. après quelques mois, j'ai relancé pour récupérer cette accompte en parti ou totalité.
finalement, lors de cet appel, ils m'on dis que je devais plusieurs centaines d'euros. environ 140 euros en 2006... etc
bref, je ne vois pas pourquoi je devrais payé tous cela, étant donné que si les choses avaient été faites dans les règles de l'art (changement de provision de charges) je serais parti de mon logement pour un logement mieux au même prix.
C'est le coup classique des proprio. Loue appart 500€ + 30€ de prov pour charges... Vous vous précipitez, et au bout d'un an, vous revez avec tous les justificatifs une regul pour charges de 600€. Et en prime, un mot d'excuse du proprio, dsl, je me suis trompé, j'aurai du vous demander 80€ de provision et non pas 30€. Mais dans tous les cas, vous devez payer! Maintenant, votre cas est particulier car vous êtes deja parti. Et je ne sais pas si votre ancien proprio peut vous contraindre à payer les régul... Des spécialistes pour repondre a cela??? (
Et je ne sais pas si votre ancien proprio peut vous contraindre à payer les régul... Des spécialistes pour repondre a cela??? (
Juridiquement il n'y a rien à dire. Un bailleur peut récupérer sur 5 ans en arrière. Maintenant pour le cas présent, il faut trainer les pieds. Demander tous les justificatifs en ce compris les factures et contester.
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain).
LeNabot, vous voulez dire demander les relevés de comptes de la copro, mais aussi les factures EDF, eau, entretien, ect etabli au nom du syndic??? ou seulement les relevés de comptes adressé par le syndic au proprio suffissent'ils???
LeNabot, vous voulez dire demander les relevés de comptes de la copro, mais aussi les factures EDF, eau, entretien, ect etabli au nom du syndic??? ou seulement les relevés de comptes adressé par le syndic au proprio suffissent'ils???
Tout compris. Pour la régularisation le locataire a au moins le droit de consulter toute pièce justificative (art 23 du 6 juillet 1989).
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain).
Merci pour vos réponse... Puis je demander les relevés pour l'année précédente à mon arrivée? si oui, cela veut dire qu'ils ont délibérément baissée les provisions de charges. puis-je faire quelque chose dans ce cas?
non, vous ne pouvez rien faire. C'est bien le pb que je soulève qd je fais visiter mes apparts aupres de mes futurs locatiares qui trouvent que j'abuse sur les charges. Je leur dit : " Ok, pa sde pb, on met les charges à 10€ par mois, et je vous régulariserai à 600€ en fin d'année". Finalement, il acceptent de payer 60€ de provision pour charges. Qd on visite un appart, il faut demander quelles sont les charges locatives réelles!! et surtout se faire une idée d'un logement à l'autre. Mais je reconnais, c'est délicat et c'est de cette manière que les proprios se rattrapent!!!!
prov de charges inchangées sur 2,5 ans, puis régul
Forum fermé
Posté - 20 avr. 2009 : 11:14:50
