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alouette41
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 24 févr. 2008 : 12:22:26
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re-boujour ,je reposte car je pense ne pas l'avoir fait au bon endroit.il y en a qui vont peut-etre me lire 2 fois c'est pas grave.
j'explique:
c'est un lotissement privé donc nous sommes des copropriètaires des parties communes , le lotisseurs aprés plusieurs courriers en recommandés et aprés l'aide d'un consiliateur de justice nous a enfin fait la remise "des clés" .nous a fournit les plans et autres doc qui nous revenés de droit .il y a environs 2 ans .tout çà aprés nous etre bagarré pendant au moins 3 ans ; on aurai pu dire ouf mais d'un commun-accord nous voulions céder le lotissement à la mairie.
le maire titillai sur plusieurs point et nous avons fait marché les garantie constructeur pour remedier au petit défaults du lotissement.
jusqu'a faire un geste pour un petit air de jeu que le maire ne voulais pas reprendre(trop entretien!!!).mais accepté quand meme.
donc il y a qqles mois la machine a cession est en route!
nous donnons tout les doc. en notre possession à la mairie ;le géometre refait certaines modif. aux plans ;à l'assemblée général nous avons voté à la majorité pour la cession ....
Une enquette publique est faite avec un avis favorable.
mais cette semaine on me contacte et on m'annonce que la mairie titille encore car il leur manque le passage caméra des canalisations de la premiere partie du lot. A notre connaissance cela ne nous a pas été fournis.
Etant novice au début le lotisseur nous a tellement roulé sur plein de choses que nous ne savons pas si c'était obligatoire.
NOUS possedont un passage cam. de la 2eme partie du lot. car il y avait eu au moment des testes un petit problème d'étanchéité.
mais pour la premiere partie du lot. RAS;
mais la mairie nous demande seulement maintenant et a qqle jours du conseil ce fameux passage cam.
(je précise pour etre plus clair le lot. c'est réalisé en 2 partie à 1-2 ans d'intervale)mais la remise c'est fait pour les 2 en meme temps
Donc nous n'espérons pas payé pour ce passage cam. si il nous était du.
j'ai farfuiné sur le net rien ne dit qu'il ai obligatoire .
est-ce que d'autre asso on payé ou l'on réclamé au maitre d'oeuvre?
de plus nous trouvons abusé que la mairie se réveille maintenant contenu du faite que nous ne voulons vraiment pas rester privé .
la mairie travaille constament avec le meme géometre du lot. qui lui aurai dit si il y avait un problème avec les canalisations
j'aimerai qqles éléments pour m'appuyer.merci par avance.
si il y en a qui ont besoin de conseil n'hésitait pas j'ai été présidente pendant 3 ans (ouf je suis plus qu'adjointe!!!)
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 24 févr. 2008 : 20:21:17
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A mon avis la DDE les a eu lors du CAT du premier lot. Mais pour vérifier que les réseaux sont bien faits, la DDE qui doit instruire le dossier les réclame.
Pas de choix pour vous, pour une dizaine de lots, compter 1000 euros HT. |
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alouette41
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 17:10:20
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| merci pour la reponse , si c'est vraiment le cout ,bien çà va faire mal nous sommes 42 lots. que veux dire "CAT du 1er lot"? |
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Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 19:01:36
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Les frais occasionnés par la procédure de rétrocession se répartissent comme suit
• Frais demeurant à la charge de la commune
Frais d'enquête publique
• Frais demeurant à la charge de l'ASL:
Frais occasionnés par le contrôle technique des réseaux, y compris
les passages caméra et essais d'étanchéité.
Frais éventuels de remise aux normes des réseaux et emprises avant rétrocession.
Frais d'acte
Le cas échéant, les frais de bornage.
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 23:26:40
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| Les voiries ayant moins de dix, c'est au constructeur de prendre en compte les réparations. |
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philippe59320
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 29 févr. 2008 : 18:05:00
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Bonjour
Président d'une ASL je me bats depuis plusieurs années pour récupérer les plans, passages caméra ..... popur pouvoir classer la voirie J'ai demandé au lotisseur, à la mairie, à la DDE, au géomètre ..... personne n'a les plans. Je souhaiterai bénéficier de votre expérience pour mener à bien cette démarche. Que se passera-t-il si je ne fais rien.
Merci pour toute vs réponses. |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 29 févr. 2008 : 21:43:34
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Surprenant, sinon passer par un géomètre et une société d'inspection pour les refaire.
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Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 01 mars 2008 : 15:02:30
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pour Philippe:
Pour les plans, Il y a bien eu un permis de lotir de déposé en mairie; demandez à ce qu'il le ressorte !
Certainement une mauvaise volonté de vos interlocuteurs;
Pour les passages caméra, le mieux est de les refaire, car ils doivent être récents.
De quand date votre lotissement? |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 01 mars 2008 : 21:33:22
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Il ne faut confondre les plans de principe de l'arrêté de lotir au plan de recollement. Seules ces derniers sont le reflet de la réalité, ceux que ne sont pas les plans de principes de l'arrêté de lotir.
Les concessionnaires voudront des plans précis. |
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philippe59320
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 02 mars 2008 : 14:16:39
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Bonjour
Mon lotissement date de 2001, comme dit tetelle ce sont les plans de recolement qu'il me faut. |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 02 mars 2008 : 18:19:49
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| Normalement la DDE les a eu pour l'obtention du CAT, à vérifier. Sinon mettez en demeure le lotisseur, et pourquoi pas demander au bureau d'études et à l'entreprise ayant réalisée les travaux. |
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alouette41
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 06 mars 2008 : 17:42:38
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bonjours,dernières news la boite qui a construit le lot a une copie du passage cam. il nous a fait une lettre pour la mairie.
philippe NOTRE experience en l'art des lettres recommandés n'est plus à prouver .aprés avoir fait des" pieds et des mains" pour obtenir tout les plans de recollement et caméra...nous les avons eus ;bon il faut dire que nous avions pris un expert avant la retrocession du lotisseur à nous .donc çà fesait un poid de plus dans la balance.
le lotisseur s'est fourni l'enssemble des doc.au géomètre. donc il y a forcément qqlun qui a qqle chose .n'hésitez pas a insister.
sinon ce que tu risque c'est qu'au moment de la cession a la mairie vous payez des professionnels une bonne somme pour faire refaire le passage cam. et les plans . |
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loi pour passage caméra canalisation?
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