****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Je suis propriétaire d'une maison faisant partie d'un ensemble de 9 villas intitulé "Résidence Y". Un premier ensemble (villas identiques) avait été construit un an auparavant intitulé "Résidence X". Chaqque ensemble est desservi par une voie privée commune donc aux 9 co-lotis. (cf mon post sur l'utilisation abusive des parties communes...) Nous avons une seule ASL intitulée "ASL des résidence X et Y" avec deux présidents (mais un seul trésorier). Dans la lettre de convocation à l'AG, le président X souhaite démissionner de la gestion les parties communes. Devrons-nous voter en AG pour un président uniquement pour les parties communes !!!!?????? Doit-il démissionner de sa charge de président de la résidence X dans sa totalité ? Merci d'avance pour vos réponses.
Bonjour Theo 2 Pourriez vous apporter quelques précisions : Vous dites qu'il y a 1 ASL pour les 2 ensembles X et Y. OK. Normal. Mais : 1) Une association (ASL ou autre) ne peut avoir qu'un seul Président. Votre 2eme Président ne peut être que le vice Président, en cas d'absence ou de défaillance de ce dernier. 2) Un président démissionne d'une Association et non de tout ou partie de son objet. Que signifie "démissionner de la gestion des parties communes" ? Quelles sont les autres fonctions de votre ASL ? 3) Votre association a des statuts. Les connaissez-vous ? Désolé, mais sans autres explications ... je ne peux vous aider.
Initialement, l'ensemble X avait son ASL avec un président et un trésorier pour gérer les comptes. Puis, notre ensemble Y se créé avec sa propre ASL. Je crois que c'est à notre 1iére AG que les 2 ASL ont décidé de "fusionner". Nous avons donc maintenant 1 ASL intitulé ASL des propiétaires Résidence X/Y avec 2 présidents (pour chaque ensemble). Nous avons 1 trésorier. Suite à nos soucis avec une proprio qui utilisent la voie de circulation pour nous géner dans nos manoeuvres de parking, nous avons demander à l'ASL (donc aux 2 présidents) de faire respecter le RC et poster la lettre au siège de l'ASL qui est le domicile du président X. Le président Y nous a répondu par LR avec AR que nous devions adresser à lui directement, que nous les menacions,etc.. L'AG arrivant, la convocation envoyée uniquement par le président X, ce dernier indique qu'il démissionne de la gestion des parties communes.
Voilà ! Concernant les statuts, ce sont bien des ASL. En AG devons-nous demander la "scission" des ASL pour avoir 2 vrais présidents ?
Les résidences sont jumelles (même promoteur, même aspect extérieur, même voie de circulation privée). Depuis 2001 les 2 ASL ont décidé de "fusionné" pour la gestion des parties communes (2 voies de circulations, luminaires, etc...). Les deux ASL gérent tout ensemble. C'est juste noté dans le PV et c'est pour cela que nous avons toujours nos 2 asl avec 2 présidents.
Dans les faits, le président d'une des 2 résidences a pris en charge l'ensemble de la gestion avec le trésorier. Et ils le font très bien ! D'où les convocations, les appels de fonds et autres informations provenant toujours du même président. Le président de l'autre ASL (la mienne hélas !) ne s'occupe pas de tout cela.
Si j'ai bien compris l'ensemble des réponses : Nous risquons donc de nous retrouver en AG avec 1 pdt démissionnaire (le plus sérieux) et 1 autre. Nous allons devoir voter pour choisir un autre président pour l'autre ASL. Puis-je proposer de mettre à l'ODJ d'abandonner la "fusion" ?
Votre organisation actuelle est des plus scabreuse !, d'autant plus qu'un Président vient de démissionner!. Profitez-en pour n'en garder qu'un seul et s'il n'est pas sérieux vous en choisissez un autre. (bon)
Exemple O.D.J : 1)suite à démission M...... les colotis seront amenés à voter pour un Président d'ASL unique aux deux lotissements. -2)Les nouveaux statuts devront comporter cette clause.Profitez aussi de l'ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004) relative aux ASL et (décret n° 2006-504 du 3 mai 2006.)
Démission du "président" d'une ASL
Forum fermé
Posté - 25 mai 2007 : 10:46:26
