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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
 Posté - 16 oct. 2006 : 13:18:25
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Bonjour a tous, me revoila avec des nouveaux voisins, mais aussi incivilisés que les anciens.
J'aimerai votre avis la dessus :
donc une copro de 3 proprio (1 commerce + 2 habitations), sous le commerce : nos 3 places de parkings.
Porur aller dans le parking, une allee et une descente (chose normale).
Le problème c'est que ces fichus voisins laissent leur vehicule dans l'allée rendant l'acces impossible au garage.
Le syndic a écrit et rien ne bouge.
Quels sont les moyens du syndic et de moi meme pour se retourner contre eux ?
Je precise que d'apres le vehicule, il ne serait plus assuré et le controle Technique HS ( pourtant elle sors 2 fois par jours). Je precise aussi qu'elle est immatriculee ds le 92 alors qu'on habite ds le 91
Merci de m'aider
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 14:04:31
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| l'allée est elle une partie commune ??(vérifier dans votre RCP) |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
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molly
Contributeur vétéran
180 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 14:42:05
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| Il faut demander au syndic de faire enlever le vehicule par la fourriere au frais du proprietaire du vehicule. |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 14:57:31
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| le syndic me dis que c'est pas aussi facile qeu ca ? vrai ou faux ? |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 15:06:59
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Votre syndic a peur de se mouiller ? Cot cot cot cot cot  ?
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 17:49:32
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| merci donc que me conseillez-vous ? une lettre AR au syndic ?? que faire svp ? |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:01:45
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Commencez par mettre en demeure votre syndic d'assumer son obligation de moyens au titre de l'article L.18.
A-t-il au moins écrit en LRAR au copropriétaire concerné pour lui demander de ne pas encombrer cette allée ?
Si le véhicule est vraiment dans un état ne permettant pas sa circulation, votre syndic peut requérir la force publique pour sa mise à la fourrière (cod. route L.325-12).
Si le véhicule est en bon état mais en infraction, on peut toujours pleurer auprès de la PM (ou de l'adjoint au maire chargé de la sécurité qui a autorité dessus) pour déborder un peu du cadre de cette disposition, et oublier un instant que la voirie est privée...
Au fait, cette allée, ce ne serait pas un accès pompier, des fois ?
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Edité par - mfld le 16 oct. 2006 18:07:16 |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:06:13
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| Le vehicule roule, il sort 2 fois par jour poru aller certainment a la gare .... Je leur ai demande mercredi d'envoyer un AR et de me tenir au courant, aujourdh'ui le vehicule tjrs la ... |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:09:33
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S'il sort ou rentre à heure régulière, vous pouvez aussi informer la police qu'elle peut se poster avec intérêt à la sortie de l'allée. A emm..., emm.. et demi  . |
Edité par - mfld le 16 oct. 2006 18:10:51 |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:12:04
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| susi pas sur que la police se deplace pour ca .... |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:19:38
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| Moi j'ai le nom et l'adresse du proprietaire de ce vehicule (relation ds la police), tout m'a ete donnée ... donc ??? |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:30:46
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Merci Miklok pour cette RM, mais vous noterez la condition rappellée par le ministère: "les véhicules sans droit".
Zanckos, arrêtez de ne pas être sûr .
Commencez par aller exposer votre problème à la police, en parallèle au "cravachage" de votre syndic pour faire pression sur l'indélicat, sur le ton de l'administré qui vient solliciter l'aide de "super-fonctionnaire".
Si ça ne marche pas, il faudra que votre syndic se bouge un peu pour accumuler des éléments (photos, témoignages, etc) et déposer un recours devant le juge de proximité (par exemple).
Il y a aussi la possibilité de voter à 2/3 à la prochaine AG l'addition d'une clause "pénale" dans le RC, puis de faire jouer cette clause contre vos voisins.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:31:03
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| et que se passerait il si un autre véhicule stationnait dans l'allée et en bloquait l'accès pendant leur trajet à la gare ??????????? |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:32:13
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| j'y ai pensé mais j'ai pas envie d'avoir des prb sur ma voiture ... elle est pratiquemenbt neuve et la leur, une epave .... |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 18:37:00
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Alors si c'est une épave, votre syndic peut tenter l'enlèvement si son recommandé de mercredi n'est pas suivi d'effet.
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Edité par - mfld le 16 oct. 2006 18:38:30 |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 19:17:40
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| attention c'est moi qui dit que c une epave, ca roule mais bon c'est rouillé de partout, et surtout non assuré ... et l'AR j'espere qu'il est parti ... |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 20:11:37
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et le controle technique ???
un petit controle serait utile surtout en cas de stationnement génant |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 20:20:02
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| Bah le CT est bien etendu ilisible, le soleil a tout degommé, donc je laisse imagine que, vu que je suis en region parisienne, le soleil n'est pas tel ...... donc CT périmé |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 22:43:42
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Citation :
Initialement entré par zanckos
Bah le CT est bien etendu ilisible, le soleil a tout degommé,
La date de fin de validité d'un contrôle technique est matérialisé (façon de parler) par 2 trous dans l'autocollant (mois & année).
Le soleil ne peut donc "dégommer" un CT au point de le rendre illisible.
Ou alors, l'autocollant est de l'ancienne génération et le CT périmé depuis plus de 5 ans ! |
Amicalement |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 16 oct. 2006 : 22:45:46
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| Bah oui effectivement il est poinconné.... mais pour lire le mois et l'annee je defie quiconque ...., ferai une photo si vosu voulez :) |
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Prb de vehicule dans l'acces au garage
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