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MARVIN94
Contributeur vétéran
103 réponses |
 Posté - 29 sept. 2006 : 14:56:40
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Bonjour,
J'aurais voulus avoir des renseignements sur les obligations de faire des désinfectisation anti-cafards/blattes, car à ma grande surprise une affiche a été déposé dans notre copropriété avec un avis de passage d'une société qui dit etre envoyé de la part du syndic x (hors ce syndic à été révoqué le 28/06/06 en AG), lorsque j'ai téléphonné à notre syndic y (actuel), celui-ci me dit que cela doit être une continuité de contrat, hors en AG on a pas parler de ce contrat?
Merci d'avance pour vos réponse.
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Alexandra |
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bidoux
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 15:40:41
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Si Y est pas au courant des contrats en cours y'a pas bon !
Regardez dans votre budget annuel ou l'état des dépenses de l'an dernier cela devrait être libélé si ils interviennent sous contrat |
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MARVIN94
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 15:52:09
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| Le nouveau syndic n'a pas encore toutes les archives, donc dure pour lui de contrôler, sinon j'aurais voulu savoir si cette société avait le droit d'intervenir sans autorisation du Cs ou du syndic ? |
Alexandra |
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bibix1111
Pilier de forums
1458 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 16:08:36
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Si cette société n'est pas capable de fournir une copie du contrat passé avec l'ancien syndic, je pense fort qu'elle doivent ranger ses gaules et aller pêcher ailleurs. Il serait bon de demander à votre syndic de retrouver le PV d'AG ou un tel contrat aurait été accepté à la majorité par les coproprietaires.
Quoiqu'il en soit, en tant que coproprietaire, vous devez disposer de l'ensemble des PV d'AG, celui ci etant normalement envoyé à l'ensemble des corproprietaires.
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Amicalement, un agitateur. |
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MARVIN94
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 16:25:49
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Merci pour vos réponse,
Justement lors de l'AG nous n'avons pas parlé de ce contrat ni même de son renouvellement, car nous avons passée plusieurs ordre du jour du fait que nous ne gardions pas le syndic, donc pas de résolution à ce sujet. Mais j'aurais aussi voulu savoir si il était obligatoire de faire une intervention de désinfectisation étant donné qu'a ma connaissance il n'y a ni cafards, ni blattes dans notre copropriété. |
Alexandra |
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bibix1111
Pilier de forums
1458 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 18:04:23
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| Non, ca n'est absolument pas obligatoire. |
Amicalement, un agitateur. |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 18:19:11
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| Ce n'est pas obligatoire mais c'est mieux de traiter préventivement comme un peu partout, que de traiter quand ils sont là ! |
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bibix1111
Pilier de forums
1458 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 18:44:48
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| Vous avez raison. J'en connais même qui changent de pneu à 50% d'usure préventivement et qui font une vidange tous les 3000km... |
Amicalement, un agitateur. |
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bidoux
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 20:51:22
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Je pense que ce type de contrat est un contrat d'entretien. A ce titre nul besoin de vote en AG, c'est le syndic qui décide en accord avec le CS.
Rapprochez vous des membres du CS ou du gardien qui doit savoir ce que c'est.
Ou une autre piste si vous avez acheté il y a peu de temps ou que vous connaissez un nouveau propriétaire, le jour de la vente le syndic est obligé de fournir la liste des entreprises qui interviennent dans la copro dans le cadre d'un contrat d'entretien.
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 21:09:27
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Bidoux,
Pouvez vous expliciter votre affirmation quant à l'obligation du syndic d'indiquer au nouveau copropriétaire la liste des sociétés sous contrat d'entretien ?
Jusqu'à présent il ne m'a aucunement été remis une telle liste.
Pour au moins cinq résidences différentes.
Par contre dans l'état détaillé des charges annuelles il est indiqué les sociétés qui ont remis des factures.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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bidoux
Contributeur vétéran
107 réponses |
Posté - 29 sept. 2006 : 21:32:09
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Et bien lors de l'achat de mon appartement, le syndic nous a fourni l'état daté (L'état daté indique ce que le vendeur doit ou devra au syndicat des propriétaires, ce que la copropriété lui doit ou devra, ainsi que ce que l’acquéreur devra payer. Il est accompagné d'un état des procédures en cours - source http://www.onb-france.com)
auquel était accroché une "édition du carnet d'entretien". Ce document est un tableau qui liste les contrats en cours.
Comme mon syndic n'est pas du genre à en faire plus que nécessaire, je pense que c'est obligatoire. J'espère que j'ai pas dit de bêtises :) |
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Désinfectisation anti-cafards /blattes
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