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un de mes voisins a transformé ses deux box en atelier et débarras. l'un lui sert d'atelier d'usinage (il a des machines pour usiner des pièces métalliques, qu'il réalise d'ailleurs pour une clientèle au black depuis des années, la copropriété fermant les yeux ) et dans l'autre il entrepose du vin. peux-t-on changer de destination un box destiné au stationnement des voitures ? faut-il obligatoirement l'autorisation de la copropriété pour cela ? Puis-je soumettre la question à l'ordre du jour de la prochaine AG ou va-t-on m'objecter que cette situation est bien trop ancienne pour y toucher ? Merci pour vos commentaires
Pour l'entreposage du vin, je crains qu'en pratique vous ne pouvez pas faire grand-chose contre cet usage de cave (même si juridiquement vous pourriez attaquer sur ce moyen, c'est une pratique tellement répandue que cela risquerait d'abord de vous faire passer pour un emm... ).
Par contre, l'utilisation du box comme local pour une activité à caractère artisanal est plus criticable. Vérifiez dans le règlement de copropriété la destination générale de l'immeuble et les dispositions relatives au parking.
Pour un immeuble à usage d'habitation, éventuellement mixte, sans locaux explicitement prévus dans le RC pour d'autres activités (commerces...), seules les professions libérales ou purement tertiaires sont autorisées, et encore dans les lots principaux, pas dans les parkings.
Vous pouvez faire un signalement aux centres des impôts compétents, soit le centre des impôts et le centre des impôts foncier.
Le syndic est aussi fautif car il connait la situation depuis des années. C'est un professionnel qui doit informer les services administratifs également.
transformer un box en atelier bricolo
Forum fermé
Posté - 06 févr. 2006 : 06:54:23
depuis des années, la copropriété fermant les yeux 
) et dans l'autre il entrepose du vin. 
).
